OPEP+: Arkab participe samedi aux travaux de la 59e réunion du JMMC    Une délégation du Parlement prend part aux travaux de la 150e Assemblée de l'UIP en Ouzbékistan    Mme Hamlaoui passe en revue avec le SG de l'ONEC les moyens de renforcer les initiatives entre acteurs de la société civile    La République sahraouie signe avec la SADC un mémorandum d'entente dans le domaine de l'action politique    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Des vents forts attendus sur quatre wilayas du centre du pays (BMS)    Le président mauritanien reçoit l'envoyé personnel du SG de l'ONU pour le Sahara occidental    3e Sommet mondial sur le handicap: Saïhi s'entretient à Berlin avec son homologue djiboutien    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 50523 martyrs et 114776 blessés    Projet de réhabilitation des forêts de chêne-liège: achèvement des phases de diagnostic et recensement de la biodiversité    MDN: saisie de 41 kg de cocaïne à Adrar    L'Algérie dépose un dossier d'inscription de "l'art de l'ornementation avec des bijoux en argent émaillé de l'habit féminin de la Kabylie" auprès de l'UNESCO    Adrar: projets de réalisation de chambres froides d'une capacité globale de 20.000 m3    Plus jamais ça !    Avec ses importants gisements gaziers, la Mauritanie, par une bonne gouvernance, pourrait devenir le Koweït de l'Afrique du Nord    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    Abdelli et Gouiri nominés pour l'édition 2025    Large adhésion des commerçants au programme de permanence au deuxième jour de l'Aïd El-Fitr    Les sionistes français sont les seuls responsables de la résurgence de l'antisémitisme    Les opérations de recherche et de secours se poursuivent    L'Aïd, une aubaine pour exceller dans la préparation de gâteaux traditionnels    Oum El-Bouaghi Un entrepôt de l'hôpital incendié    Ooredoo adresse ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd el-Fitr    Une récolte de plus de 120.000 quintaux d'arachides attendue cette saison    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    Tennis/Tournoi M15 Monastir: l'Algérien Samir Hamza Reguig qualifié au 2e tour    Hidaoui prend part au Sommet de la jeunesse africaine à Addis-Abeba    Chargés par le président de la République, Saihi et Rebiga participent au 3e Sommet mondial sur le handicap    Festival de fantasia de Bordj Benazzouz: les cavaliers offrent un spectacle haut en couleurs lors de la 4e édition    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



15 153 dossiers régularisés
ASSAINISSEMENT DU FONCIER URBAIN À ORAN
Publié dans Liberté le 13 - 11 - 2006

Entrant dans le cadre de l'opération de mise à jour du foncier urbain de la wilaya d'Oran, 7 000 actes de propriété ont été remis à leurs propriétaires au niveau de 25 communes et 8 daïras, apprend-on de sources proches de la cellule chargée de l'examen des dossiers du foncier urbain.
Lancée en mars dernier, cette opération aura permis aux responsables de mettre à jour des milliers de dossiers en instance de régularisation.
Ainsi, les travaux d'examen de 15 738 dossiers par les différentes commissions ad hoc, installées au niveau des daïras, ont permis de dégager 15 153 dossiers pour leur régularisation définitive. Cette opération a ciblé la daïra d'Es Sénia qui s'est taillée la part du lion avec 4 901 dossiers étudiés ayant fait l'objet d'une régularisation définitive.
Dans la commune de Gdyel, ce sont 2 493 dossiers qui ont été passés au peigne fin dont 2 035 définitivement retenus dans le cadre de cette opération de mise à jour.Concernant la commune d'Oran dont les dossiers du foncier achoppent sur des contraintes d'ordre purement juridique, des milliers de dossiers sont en attente de régularisation alors que l'opération d'assainissement du foncier urbain bat son plein dans les autres communes de la wilaya.
Selon un responsable de la cellule chargée de l'examen des dossiers fonciers, “l'arsenal juridique et une batterie de lois dans toute leur diversité influent négativement sur la mise à jour du foncier urbain dans la ville d'Oran”.
Dans cet ordre d'idées, le défaut de collecte des dossiers de régularisation figure en bonne place dans cet imbroglio juridico-administratif dans la daïra d'Oran.
Dans la petite commune de Hassi Ben Okba, 568 dossiers ont été étudiés et définitivement régularisés tandis que 91 autres dossiers sont été orientés vers la commission ad hoc de Bir El Djir qui devra statuer sur leur cas. 00L'opération d'assainissement du foncier urbain a également touché la localité pétrochimique d'Arzew où 1 517 dossiers ont fait l'objet d'une régularisation définitive ainsi que 2 324 dossiers étudiés au niveau de la localité de l'oued Tlélat.
Par ailleurs, 1 615 dossiers ont été examinés par les services de la direction régionale des domaines et 4 512 autres par l'agence foncière de la wilaya d'Oran.
Enfin, 5 612 dossiers ont été étudiés par les commissions ad hoc au niveau de 8 daïras et 3 611 autres référencés dans la rubrique “autres” feront l'objet d'un examen approfondi par ces mêmes commissions avant la fin de l'année en cours.
B. GHRISSI


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.