Le Général d'Armée Chanegriha reçu à New Delhi par le Chef d'Etat-major de la Défense des Forces armées indiennes    Sauvetage de 15 candidats à l'immigration clandestine au nord-est des côtes de Boumerdes    Le ministre de la Communication remet une lettre du président de la République à son homologue ghanéen    Athlétisme : trois athlètes algériens au meeting international de Fazaa    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation : 99 dossiers de déclaration de candidature acceptés jusqu'à jeudi    Le Premier ministre copréside samedi avec son homologue tunisien la cérémonie de commémoration du 67e anniversaire des événements de Sakiet Sidi Youcef    La PCH, un "acteur incontournable" dans l'approvisionnement des hôpitaux nationaux en médicaments    Le FFS tient une session extraordinaire de son Conseil national    Conflit dans l'Est de la RDC : l'Algérie appelle à la "retenue" et à la "désescalade"    Présidence mauritanienne de l'UA: des performances à préserver    Foot/Supercoupe d'Algérie 2024 (MCA-CRB): deux prétendants convoitent le premier titre de la saison    Cyclisme/Tour d'Algérie 2025: La 25e édition promet un spectacle grandiose à travers l'Est et le Sud du pays    Massacre de Sakiet Sidi Youcef: un autre exemple de la sauvagerie des expéditions punitives de l'armée coloniale    Chaib reçoit le Directeur général de l'AAPI    "Festival de l'image corporate": 14 films institutionnels distingués à Alger    Sonelgaz: signature d'un mémorandum d'entente avec Siemens Energy    L'Union des Organisations africaines contre le cancer ouverte à toutes les organisations du continent    Le ministre de la Santé se réunit avec les membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre le cancer    L'approche participative de Zitouni    Réunion de coordination portant suivi et évaluation des programmes de développement de la wilaya    Mise en service fin février de la ligne ferroviaire    Coupe d'Algérie Les 8es dans une ambiance survoltée    JS Kabylie : Le contrat de Lounas Adjout résilié    Retour de l'entraîneur Abdelhakem Benslimane    Le président de la République opère un mouvement partiel dans le corps des présidents de Cours et des procureurs généraux    Natacha Rey demande l'asile politique pour Piotr Tolstoï en Russie en raison de persécutions judiciaires    Brahim Merad annonce un élargissement à toutes les régions du pays    La police de Tébessa frappe à El Oued    Une bande de malfaiteurs spécialisée dans le vol des maisons neutralisée    Les décharges sauvages se multiplient à une cadence frénétique    C'est 30 ans de mensonges et de massacres au Moyen-Orient !    Le Mexique commence le déploiement de 10 000 soldats à la frontière avec les Etats-Unis    Palestine occupée : Des ONG appellent l'UE à mettre fin au commerce avec les colonies sionistes    Jeunes créateurs et investisseurs à l'honneur    La Mosquée-Cathédrale de Cordoue franchit la barre des 2 millions de visiteurs en 2024    Exposition d'artistes aux besoins spécifiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une opération d'assainissement pour débusquer les faux fellahs
Chambre d'Agriculture
Publié dans El Watan le 16 - 07 - 2014

Un assainissement de la liste des adhérents intervient suite à une enquête enclenchée par la chambre d'agriculture, visant à assainir des fichiers pour mettre fin à d'éventuelles pratiques frauduleuses par certains «pseudo-agriculteurs» qui pourraient utiliser leurs anciennes cartes.
Pas moins de 300 adhérents ont été radiés de la chambre d'agriculture d'Oran et par conséquent, se sont vu retirer leurs cartes professionnelles. Cette décision intervient suite à une enquête enclenchée par la chambre d'agriculture, visant à assainir des fichiers pour mettre fin à d'éventuelles spéculations de certains «pseudo-agriculteurs» qui pourraient utiliser leurs anciennes cartes.
Parmi les causes de ce retrait figure de cas de vente ou d'abandon des terres. Un ultimatum a été accordé aux retardataires pour régulariser leurs situations. A noter que 3.000 agriculteurs sur les 9.000 inscrits dans la wilaya d'Oran ont été mis en demeure depuis le début de l'année afin d'inciter ces derniers à procéder au renouvellement de leurs cartes professionnelles.
En plus de perdre tous les avantages dont ils jouissent, notamment fiscaux, lors d'importation de matériel agricole ou de demande de visa à l'étranger, les retardataires concernés risquent de ne plus pouvoir bénéficier de la carte professionnelle pour une durée de deux ans. Dans le même contexte, les agriculteurs dépourvus de cette carte se verront retirer systématiquement les actes de propriété et de concession des terres. Il est à rappeler que l'inscription sur le registre de l'agriculture est ouverte aux personnes remplissant les conditions définies dans le décret exécutif n° 96-63 du 27 janvier 1996.
Le dossier est ensuite soumis à une commission composée du président de la chambre d'agriculture de wilaya, du secrétaire général de la chambre d'agriculture, du directeur des services agricoles de wilaya et de trois agriculteurs désignés par la chambre. C'est une fois le dossier validé par le conseil d'administration de la chambre d'agriculture, que les candidats seront inscrits sur le registre de l'agriculture et, par ce fait même, reconnus agriculteurs.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.