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Clôture de la session de printemps le 2 août
APN
Publié dans Horizons le 24 - 06 - 2015


Le Bureau de l'Assemblée populaire nationale s'est réuni, hier, sous la présidence de Mohamed-Larbi Ould-Khelifa, président de l'APN, pour arrêter le calendrier des travaux de la chambre basse du Parlement entre le 25 juin et le 2 août, date de clôture des travaux de la session de printemps, a indiqué un communiqué de l'APN. Des séances seront ainsi consacrées le 25 juin et les 9 et 23 juillet aux questions orales, a précisé le communiqué. Une séance plénière sera consacrée le 6 juillet à la présentation et à l'examen du projet de loi d'orientation sur la recherche scientifique et le développement technologique et une autre séance sera consacrée le mercredi suivant à la présentation et à l'examen du projet de loi modifiant et complétant l'ordonnance n°59-75 portant code du commerce, a ajouté la même source. Les deux projets de loi seront soumis au vote le 21 juillet, a précisé la source. Après avoir examiné les 30 questions écrites et les 30 questions orales déposées à son niveau, le Bureau de l'APN a décidé de les soumettre au gouvernement car répondant aux conditions légales. Après concertation avec le Conseil de la nation et le gouvernement, le Bureau de l'APN a arrêté la date de clôture de la session de printemps 2015 au 2 août.

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