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Au premier trimestre 2009
Net recul des recettes fiscales
Publié dans Info Soir le 11 - 05 - 2009

Baisse n Les recettes fiscales recouvertes durant le premier trimestre 2009 ont atteint 977,4 milliards de dinars contre 1 203,2 MDS de dinars durant la même période de 2008, soit une baisse de 19%.
C'est ce qu'a annoncé, hier, dimanche, la Direction générale des impôts (DGI) qui relève que ce montant représente la globalité de la fiscalité recouverte par les services de la DGI, des Douanes et des Domaines. La même source précise que ce recul par rapport au 1er trimestre de l'année passée, s'explique par la réduction des recettes fiscales pétrolières dans le sillage de la baisse des cours mondiaux de pétrole.
La fiscalité pétrolière s'est ainsi affichée en baisse pour les trois premiers mois de l'année en cours à 694,6 MDS de dinars contre 970,2 MDS de dinars en 2008, enregistrant une contraction de 19% mais reste toutefois au dessus de l'objectif de 407,1 MDS de dinars que s'est assigné la DGI.
Des responsables de la DGI ont néanmoins indiqué à l'APS qu'en dépit de ce recul des recettes fiscales réalisées, celles-ci restent supérieures à l'objectif des prévisions de la DGI qui tablait sur des recettes de 643,6 MDS de dinars sur cette période, soit un taux de réalisation de 152%. Par catégories d'impôts, la fiscalité ordinaire a atteint 282,7 MDS de dinars (contre 233 MDS de dinars durant le premier trimestre 2008), soit un taux d'évolution de 21%.
Dans cette catégorie, les contributions directes s'établissent à 108,1 MDS de dinars (contre 79,3 MDS de dinars en 2008) dont 42,6 MDS de dinars représentant l'Impôt sur le revenu global (IRG) prélevé sur les salaires, 15,3 MDS de dinars d'IRG non salariés et 49,6 MDS de DA d'Impôt sur le bénéfice des sociétés (IBS).
L'impôt sur les affaires et celui sur l'enregistrement et les timbres ont contribué respectivement avec 117,3 MDS de dinars et 8,3 MDS de dinars, alors que les contributions indirectes se sont établies à 346 millions de dinars. Quant aux recettes douanières et domaniales, elles se sont affichées respectivement à 43,1 et à 3,8 MDS de dinars alors que les produits divers du budget ont généré des recettes de 1,5 MDS de dinars.
Concernant l'année 2008, la fiscalité d'Etat budgétisée et réellement réalisée a atteint 2 699 MDS de dinars contre 1.759,7 en 2007, soit une hausse de 53%, boostée par la hausse de la fiscalité pétrolière budgétisée qui a dépassé les 1.715,4 MDS de dinars contre 973 MDS de dinars en 2007, à la faveur de l'envolée des prix du pétrole.
Cependant, la fiscalité pétrolière réelle globale a atteint 4 003,5 MDS de dinars dont 1 715,4 MDS de DA budgétisés, tandis que le différentiel (2.288,1 MDS de dinars) a été versé au Fonds de régulation des recettes. La fiscalité ordinaire, quant à elle, s'est établie durant l'année passée à 983,6 MDS de dinars, dont 331,8 MDS de dinars pour les contributions directes, réparties entre 151,9 MDS de dinars pour l'IRG, 41,9 MDS IRG non salariés et 133,4 MDS de dinars pour l'IBS. Toujours dans cette rubrique, les impôts sur les enregistrements et les timbres ont représenté 33,9 MDS de dinars, alors que l'impôt sur les affaires s'est chiffré à 429,7 MDS de dinars.
Les contributions indirectes se sont établies à 1,1 MD de dinars. Les produits des douanes et des domaines et les produits divers du budget se sont établis respectivement à 163,9 MDS de dinars, 17 MDS de dinars et à 5,9 MDS de dinars.


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