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La fiscalité pétrolière en déclin
Elle se chiffre à 1 238,74 milliards de dinars
Publié dans La Tribune le 08 - 09 - 2009

Les recettes fiscales recouvrées au premier semestre 2009 ont atteint 1 882,81 milliards de dinars, avec une nette hausse de la fiscalité ordinaire, rapporte l'APS. Ce montant englobe essentiellement les contributions directes (IRG, IBS...), les impôts sur les affaires (TVA, TIC...), les produits des douanes, les produits des domaines, les contributions indirectes et la fiscalité pétrolière. Cette dernière s'est établie à 1 238,74 milliards de dinars, sur les six premiers mois de l'année en cours contre 1 918,26 milliards de dinars durant la même période 2008. Cette baisse de la fiscalité pétrolière est liée à au déclin des cours de pétrole, conséquence de la crise financière internationale. Les recettes fiscales pétrolières restent toutefois supérieures à celles prévues par la loi de finances 2009 qui a tablé sur 814,24 milliards de dinars pour le 1er semestre 2009, soit un taux de réalisation de 152%. La loi de finances 2009 a prévu des recettes fiscales pétrolières de 1 628,5 milliards de dinars pour toute l'année en cours, calculées sur la base d'un baril de pétrole à 37 dollars. La fiscalité ordinaire, elle, s'est chiffrée à 644,06 milliards de dinars, pendant le 1er semestre 2009. L'APS rapporte également que pour cette catégorie d'impôts, les contributions directes (IRG, IBS...) se sont situées à 286,53 milliards de dinars contre 175,79 milliards de dinars au 1er semestre 2008 (+63%). Les recettes enregistrées se chiffrent à 86,62 milliards de dinars pour l'IRG salariés et à 31,53 milliards de dinars pour l'IRG non salariés. Pour l'IBS, on retient une évolution de 92% puisqu'il a atteint 166,57 milliards de dinars au 1er semestre 2009 contre 86,53 milliards de dinars au 1er semestre 2008. L'impôt sur l'enregistrement et les timbres ont contribué respectivement à 7,96 milliards de dinars et à 10,61 milliards de dinars. Pour ce qui est des impôts sur les affaires, ils se sont chiffrés à 237,67 milliards de dinars ; ils se composent essentiellement de 5,58 milliards de dinars pour la TVA sur les produits pétroliers, de 87,84 milliards de dinars pour la TVA recouvrée sur le territoire national, de 124,63 milliards de dinars pour la TVA à l'importation, de 12,9 milliards de dinars pour la taxe intérieure de consommation (TIC), de 10,66 milliards de dinars pour la taxe sur le tabac et de 4,91 milliards de dinars pour les TIC à l'importation. Au premier semestre, les contributions indirectes représentant les prélèvements sur les droits d'essai et de garanties et pénalités se sont établies à 759 millions de dinars.
Y. S.

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