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Plus de 329 190 articles contrefaits saisis par les Douanes
En raison de la forte demande de vêtements et chaussures de sport, en 2010
Publié dans La Tribune le 30 - 07 - 2011

La forte demande nationale d'articles de sport (vêtements et chaussures), suite à la qualification de l'équipe nationale à la coupe du Monde de football 2010 (11 juin-11 juillet/Afrique du Sud), a amplifié, durant l'année écoulée, le phénomène de la contrefaçon, en Algérie.Selon la Direction générale des douanes (DGD), plus de 329 190 articles de sport ont été saisis, en 2010, par leurs services, soit 86,68% du total des saisies de produits contrefaits. Viennent en deuxième position les produits électroménagers contrefaits (tous types confondus) avec 9,54% (36 228 produits), suivis des pièces de rechange automobiles avec 3,46% (13 130 produits) et des produits de quincaillerie avec 0,32% (1 220 produits), précise la DGD. Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les services des douanes algériennes en 2010, selon l'inspecteur divisionnaire de la Direction générale des douanes, M. Hannoun Mokrane, cité par l'APS, relevant que le pic avait été enregistré en 2008 avec 2,3 millions d'articles contrefaits. Les produits contrefaits et saisis par les Douanes proviennent de la Chine avec 72,52%, la Corée du Sud (20,63%), les Emirats arabes unis (3 %), Hong Kong (2,4%), Malte (0,8%) et la Turquie avec 0,7%, selon la même source. Pour les pays d'origine des produits saisis, selon les statistiques des douanes, la Chine occupe toujours la première place avec 94,04%, la Turquie étant en deuxième position avec 2,98%. Les produits originaires de France, Hong Kong et de Corée du Sud constituent ensemble 3% des saisies en 2010. En Algérie, la cartographie du phénomène de la contrefaçon, qui ne cesse de prendre de l'ampleur, est toujours la même, avec la Chine comme premier pays de production et de provenance de la contrefaçon. Néanmoins, ces trois dernières années, d'autres pays européens, selon les Douanes, apparaissent comme pays de provenance de la contrefaçon, comme la Turquie et Malte. En 2010, la Corée du Sud apparaît dans cette cartographie comme pays d'origine et de provenance, et Malte et Dubaï demeurent les ports de transbordement pour la plupart des navires en provenance de la Chine et à destination de l'Algérie, relève la même source. Afin de lutter plus efficacement contre ce phénomène, les Douanes ont engagé des mesures qui s'articulent particulièrement autour de la coopération avec les titulaires de droits de propriété intellectuelle (DPI) et la formation. L'administration des Douanes s'est attelée à instaurer un partenariat avec les sociétés détentrices de DPI, à travers la signature de plusieurs protocoles d'accord en 2010. Il s'agit de trois protocoles d'accords signés entre les Douanes et des sociétés étrangères (le groupe Impérial Tobacco limited, Legrand et Schneider Eletric). Ces protocoles d'accords visent à renforcer la coopération en matière de renseignement, de formation et d'assistance dans le domaine d'expertise des produits de ces sociétés.
Par ailleurs, des douaniers ont bénéficié de cycles de formation qui ont été assurés par certains titulaires de droits de propriété intellectuelle, dans le but de les spécialiser dans le domaine de la recherche et de la répression de la contrefaçon et pour la mise en place, dans les principaux points d'entrée de marchandises, de cellules spécialisées dans la lutte contre ce phénomène. Le champ d'intervention des Douanes, qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites sur l'ensemble du territoire (douanier) national et aussi à celles destinées à
l'exportation. Les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses, faut-il le souligner, encourent des amendes égalant une fois la valeur du produit confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois.
B. A.


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