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Un guide pour le recouvrement des avoirs détournés vers l'étranger : L'Algérie, un cas d'école dans la corruption ?
Publié dans Le Financier le 18 - 12 - 2010


Il n'y aura plus de refuge nulle part dans le monde pour les biens mal acquis. Le groupe de la Banque mondiale se préoccupe désormais de la progression fulgurante des avoirs détournés des pays en voie de développement, en particulier ceux ayant de grandes ressources en hydrocarbures. Des milliards de dollars se sont envolés ces douze dernières années de notre pays pour enrichir les banques européennes et notamment suisses. Dans les récentes grandes affaires de corruption (autoroute, Sonatrach, pêche, hydraulique et eau, chemins de fer, etc.), des informations faisant état de placements bancaires suspects et d'acquisitions immobilières non régulières à l'étranger par des Algériens ont été transmises aux services algériens de sécurité par leurs homologues européens et américains, transmission accompagnée de pression ferme pour que l'Algérie commence à juguler ce fléau en amont. L'initiative du Groupe de la Banque mondiale et l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime pour la restitution des avoirs volés (Star) a mis jeudi en ligne un nouveau manuel au profit des gouvernements des pays en voie développement pour le recouvrement des avoirs détournés. Dans son communiqué, rendu public jeudi à Vienne, la Banque mondiale affirme que «les pays en développement perdent entre 20 et 40 milliards de dollars chaque année dans la corruption, les détournements de fonds et d'autres pratiques de blanchiment d'argent. Au cours des 15 dernières années seulement 5 milliards de dollars ont été récupérés. La cause est la complexité du processus de restitution notamment en matière juridique. Le nouveau manuel vise à aider à combler cette lacune. « La restitution des avoirs volés nécessite une coordination entre de nombreux organismes publics dans plusieurs territoires. Les praticiens doivent échanger des informations sensibles avec des partenaires dans d'autres pays pour suivre les fonds volés et recueillir les preuves. Ils doivent être familiarisés avec un large éventail d'outils juridiques et les procédures de gel, saisie, et le rapatriement des fonds volés. Et ils doivent être en mesure de naviguer dans le système juridique de leur propre pays et des pays partenaires». L'auteur principal du manuel et spécialiste financier à la Banque mondiale, Jean-Pierre Brun, soutient que «le processus peut être intimidant, même pour les praticiens les plus expérimentés. Il est extrêmement difficile pour ceux qui travaillent dans des Etats défaillants où la corruption est généralisée et les ressources limitées de restituer des avoirs détournés. Un guide pratique peut aider ces Etats à naviguer dans le processus, d'anticiper les défis, et déterminer et appliquer des stratégies efficaces». Ce manuel a été rédigé par une équipe internationale d'experts s'appuyant sur l'expérience d'un large éventail de pays et les traditions juridiques. Il a été conçu comme une «référence rapide». Le manuel décrit les approches pour récupérer le produit de la corruption situé à l'étranger, identifie les difficultés que les praticiens sont susceptibles de rencontrer, propose des options stratégiques et tactiques pour relever les défis, et introduit de bonnes pratiques. Il fournit également des outils de référence, études de cas, et des ressources pratiques tels que les rapports de renseignement de l'échantillon, les demandes d'ordonnances de la cour, et demandes d'entraide judiciaire. «En ces temps économiques difficiles, il est essentiel que les pays aient les ressources dont ils ont besoin pour combattre le fléau de la corruption. Le manuel pourrait également être utile à la prise de décisions politiques sur la législation et la gestion des ressources consacrées à la lutte contre la corruption», déclare Mme Ngozi Okonjo-Iweala, Directrice générale de la Banque mondiale. Et d'ajouter : «Le groupe de la Banque mondiale et l'ONUDC vont s'appuyer sur ce manuel pour fournir une assistance technique visant à promouvoir et renforcer les capacités des pays en voie de développement intéressés par l'Initiative StAR». L'initiative Star travaille avec les pays en développement et les centres financiers à prévenir le blanchiment du produit de la corruption et à faciliter le retour systématique et en temps opportun des avoirs volés.

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