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Audiovisuel : L'élaboration du projet de loi commencera fin septembre
Publié dans Le Financier le 19 - 09 - 2011

L'élaboration du projet de loi sur l'audiovisuel débutera fin septembre, a annoncé lundi le ministre de la Communication. Nacer Mehal était invité de la rubrique «Foutour Essabah» du quotidien El-Khabar. Le ministre a indiqué qu'il «est fort possible que ce projet de loi soit soumis au Parlement durant sa session d'automne après son approbation par le Conseil des ministres». Répondant aux questions des journalistes sur les intentions des autorités de permettre aux privés d'investir dans l'audiovisuel, M. Mehal a déclaré «laissez-nous travailler, il ne faut pas anticiper les événements», soulignant qu'un «cahier de charges sera élaboré prochainement, indépendemment du projet de loi en question, pour réguler le fonctionnement des chaînes à capitaux privés». Le ministre a, dans ce contexte, infirmé «l'existence d'une vision préalable du projet d'ouverture de l'audiovisuel que le gouvernement privilégie». «Nous pourrions assister à l'avènement de chaînes privées en 2012", a-t-il dit.
En réponse à une question sur les modalités d'ouverture du champ audiovisuel, le ministre a souligné que «le dernier mot revient au Conseil des ministres». Il a, en outre, indiqué s'attendre à ce que le gouvernement demande à son département d'élaborer deux ou trois différentes propositions sur les modalités de lancement de chaînes avec un capital privé».

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