Le président de la République présente ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd El-Fitr    Aïd El-Fitr: Goudjil présente ses vœux au peuple algérien et à la nation musulmane    Concours national de composition épistolaire pour enfants : prorogation des délais de participation au 8 avril prochain    Le 27e Salon international de la santé (SIMEM) du 9 au 12 avril 2025 à Oran    Commerce: les conditions de présentation des fruits et légumes frais fixées par arrêté interministériel    France: début d'une marche pour la libération des prisonniers politiques sahraouis    A la veille de l'Aïd el-Fitr et de la Journée de la Terre: plus de 9.500 prisonniers Palestiniens victimes de crimes organisés dans les geôles sionistes    Cisjordanie occupée: des dizaines de Palestiniens agressés par les forces sionistes à Jénine après la prière de l'Aïd    Mobilis récompense les lauréats de la 14e édition du grand concours national de récitation du Saint Coran    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Remise en service du train de voyageurs    Quelles sont les stipulations relatives à l'exigence de capacités minimales en matière de procédure de passation de la commande publique ?    Ooredoo partage un Iftar de solidarité avec l'Association des handicapés moteurs    L'exode sans fin des Congolais    Les pertes de Kiev ont dépassé les 70.000 militaires    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    Le MOB a fait trembler le CRB    Le représentant du département technique en Algérie    Arrestation de deux dealers en possession de 9000 comprimés de Prégabaline 300 mg    Un plan sécuritaire spécial Aïd El-Fitr    Le ministre des Finances inaugure les bureaux de change    « L'industrie génétique américaine est pionnière dans le partage de son savoir-faire »    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    Le régime des laïcards français partage l'obsession du voile avec son égal islamiste    « L'Algérie et la question des territoires historiques : un droit à la revendication ? »    Mois du patrimoine: lancement de la 1ère édition du concours "Alger Photography Marathon"    Le Centre national de prévention et de lutte anti-drogue de Bouchaoui: une expérience pionnière dans la prise en charge des toxicomanes    Décès du sénateur Abdallah Mesk: Goudjil présente ses condoléances    Tizi-Ouzou : Taswiqt, une tradition festive toujours vivante la veille de l'Aïd    Achat de vêtements de l'Aïd en ligne : confort et économies à l'ère numérique    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025 : réunion de coordination FAF-DTN-FASS à Alger    Tizi-Ouzou: Le jeune, Kader Fateh, lauréat du concours Ahcene Mezani, du chant chaabi    Foot : le représentant du département technique régional de la Fifa en visite de travail en Algérie    Coupe d'Algérie: l'USM Alger et le MC El Bayadh en demi-finale    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Session criminelle du tribunal d'Oran lever du rideau le 11 avril : 88 dossiers au menu, dont 12 frappés du sceau «Pôle spécialisé»
Publié dans Le Financier le 05 - 04 - 2010


La 2ème session criminelle ordinaire de la Cour d'Oran s'ouvrira le dimanche 11 avril. 12 affaires de crimes économiques, trafic international de drogue et grand banditisme sont programmées au cours de ce cycle, dont le tomber du rideau est prévu le 2 juin prochain, indique-t-on de source officielle du Palais de justice d'Oran, square Maître Thuveny. Dans la continuité du nouveau processus relatif à la spécialisation des juges de siège du tribunal criminel mis en œuvre dès la précédente session, deux juges anticriminels spécialisés ont été désignés pour se relayer à la tribune. En raison du volume et de l'envergure de la tâche, et pour leur permettre de «se ressourcer» de temps à autre, ces deux derniers bénéficieront de journées de repos durant lesquelles d'autres magistrats confrères se chargeront de l'examen des affaires enrôlées, précise-t-on. Au total, 88 dossiers affaires sont au menu de cette session. Parmi ces affaires, un beau paquet, une douzaine, de dossiers issus du Pôle pénal régional spécialisé compétent des crimes organisés, des crimes économiques, des crimes touchant à la sûreté de l'Etat, etc. Les autres affaires relèvent, en général du droit commun, avec comme thème prédominant, les crimes de sang. Ainsi et après une courte pause de deux semaines, - le tomber du rideau de la première session qui est en cours était prévu hier- le tribunal criminel d'Oran renouera avec les affaires. Fait notable, les intervalles de temps entre les sessions consécutives ont tendance à se rétrécir ces toutes dernières années. Par exemple, la dernière fois, le tribunal criminel d'Oran avait observé un temps «d'arrêt» record d'un week-end. Cela trouve son explication, d'après le président de la Cour d'Oran, M. Medjati Ahmed, dans la célérité du traitement des dossiers. «Avec les 88 affaires enrôlées dans la 2ème session criminelle ordinaire 2010, il ne nous reste plus aucun dossier en instance ou pendant», fait savoir le président de la Cour. Un autre facteur doit aussi être pris en compte: l'augmentation du volume d'affaires pénales, en général, et criminelles, en particulier, notamment avec la mise en place du Pôle pénal spécialisé de la région Ouest, qui déverse un lot important d'affaires sur le tribunal criminel d'Oran (entre 15 et 20 dossiers en moyenne par session).

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.