Le ministère de l'Énergie et des Mines a élaboré récemment le code minier algérien. Ce dernier vient d'être publié et mis à la disposition des investisseurs dans le secteur minier national qui recèle des potentialités importantes. Son texte a été rédigé en 670 pages dans les deux langues : l'arabe et le français. Les textes réglementaires d'application contiennent 3 décrets présidentiels, 21 décrets exécutifs et 13 arrêtés. Il faut dire que le code minier contient la loi minière de 2001. Ces textes d'application définissent notamment les modalités et les procédures d'attribution des titres miniers, les conditions d'agrément, la réglementation des substances explosives et les règles de l'art minier.Le ministre de l'Energie et des Mines M. Chakib Khelil a souligné dans une préface que "l'objectif principal de ce nouveau code minier est la valorisation des ressources minérales dans une perspective de développement durable", écrit dans la préface le ministre de l'Energie et des Mines, il considère également que ce code "vient faciliter la tâche des investisseurs dans le secteur minier". De son côté, l'auteur de la préface expliquera que "l'opérateur minier et toute personne intéressée par l'investissement minier en Algérie trouvera réponse aux questions pouvant être soulevées sur les procédures administratives d'octroi des titres miniers de recherche et d'exploitation, les dispositions financières, fiscales et douanières, la protection de l'environnement, les règles de l'art minier, la gestion des substances explosives". M. Chakib Khelil, dira qu' "il est convaincu que ce recueil des textes législatifs est réglementaire". Il ajoute dans le même contexte que ces textes "seraient d'une grande utilité pour les investisseurs et permettront une plus grande lisibilité de ce dispositif conçu et mis en œuvre pour encourager l'investissement minier nécessaire au développement et à la valorisation optimale des ressources minérales naturelles du pays". Il est à noter que depuis la promulgation de la loi minière en 2001 ouvrant le secteur à l'investissement privé national et étranger, quelque 2 000 titres miniers et autorisations d'exploitation minière étaient en vigueur en 2006, soit le double de ce qui existait ces cinq dernières années. Par ailleurs, la loi a permis l'attrait d'investissements étrangers pour un montant d'environ 102 millions de dollars, et créé plus de 26 000 emplois.Parmi ces investisseurs étrangers présents dans le secteur minier algérien, avec des participations majoritaires, figurent l'australien Goldmines pour le développement des gisements d'or de Tirek-Amesmessa, l'indien Mittal Steel pour l'exploitation des mines de fer de l'Ouenza et Orascom pour l'exploitation des substances minérales destinées à la production du ciment. D'autres projets d'exploration et d'exploitation minières dans les Hauts-Plateaux, le Hoggar et le sud-ouest du pays seront lancés en 2007, en partenariat avec des étrangers notamment avec les Chinois et avec l'implication également de Sonatrach. Dans ce contexte, le ministre de l'Energie et des Mines déclarera que "Sonatrach sera dorénavant fortement impliquée dans la mise en valeur des ressources minières du pays quel que soit le taux de sa participation, ce qui constituerait un gage de succès et un atout supplémentaire pour les investisseurs dans ce domaine". Il souligne également que "l'octroi à Sonatrach des permis d'exploration minière relatifs aux gisements de fer de Ghar Djebilet, rentre dans le cadre de cette politique de participation et de soutien à l'investissement étranger en Algérie. M. Khelil annonce que son département organisera, début décembre prochain, la première conférence internationale en Algérie sur les ressources minérales (Cirma 1). Il faut dire que le contrat pour l'organisation de cette manifestation a été signé entre le ministère et l'opérateur logistique britannique ITE.
