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Les douanes lancent un ultimatum aux importateurs
Marchandises stockées dans les ports
Publié dans Le Maghreb le 18 - 10 - 2010


Les importateurs et autres propriétaires de marchandises stockées au niveau des ports ont intérêt à les récupérer le plus tôt possible. Les marchandises ayant plus de 2 mois dans les dépôts des douanes seront vendues, a averti la Direction générale des douanes (DGI), dans un communiqué rendu public récemment. " Le délai maximal légal de séjour de dépôt est fixé à deux ( 02) mois. Les marchandises qui ne sont pas enlevées dans ce délai seront vendues par l'administration des douanes ", rappelle la DGI, dans l'avis diffusé sur son portail web. Il a été expliqué, en faisant référence, aux dispositions des articles 203 et 212 du code des douanes que : " Dès l'obtention de l'autorisation d'enlèvement des marchandises, les déclarants doivent, dans les quinze (15) jours qui suivent, procéder à leur enlèvement. " Les marchandises non enlevées, ajoute-t-on, seront entreposées dans des dépôts dont elles suivent le régime tel qu'il est défini dans le code des douanes. C'est à partir de la mise des marchandises dans les dépôts, que cet " ultimatum " de 2 mois commencera. Cette mesure devrait pousser les personnes concernées à se hâter à enlever leurs marchandises, si elles ne veulent pas les voir vendues aux enchères par les douanes, qui précisent, dans le même avis, que " les frais de toute nature résultant de la constitution et de séjour de ces marchandises en dépôt sont à la charge des marchandises elles-mêmes. " Il convient de signaler que d'autres mesures s'inscrivant dans la même logique de décongestionner les ports ont été prises ces dernières années. Citons, à titre d'exemple, l'interdiction faite, à partir du premier octobre 2009, aux navires transportant du rond à béton, des produits alimentaires et de tout autre marchandise non conteneurisée à l'exemple des voitures, d'accoster au port d'Alger. Cet avis de la DGI est un avertissement à l'encontre des opérateurs économiques concernés. Mais il faut dire, en revanche, que l'administration des douanes est appelée, pour sa part, à améliorer ses performances en qui concerne la durée de dédouanement des marchandises qui pénalisent les opérateurs économiques. Ces derniers sont obligés, dans certains cas, d'attendre plusieurs semaines pour voir leurs marchandises libérées. Un état de fait qui leur cause d'importants préjudices financiers et retarde, dans d'autres cas, l'avancée de leurs projets d'investissement. Il convient de signaler, à cet effet, que le BMT (Bejaia Mediteranean Terminal) a pris des mesures qui ont amélioré nettement son rendement. Le terminal en question a décidé, en effet, l'année passée de prolonger la durée d'ouverture du portail du port, porté à 21 heures au lieu de 19 heures en vigueur auparavant. Il a été décidé, au niveau de ce même port d'assouplir le contrôle et les procédures administratives y inhérent. L'initiative louable, le BMT a associé dans sa démarche de décongestionner le port, tous les intervenants à savoir les douaniers, les transitaires et les contrôleurs de la Direction des services agricoles et du commerce. Les transitaires sont autorisés aussi à effectuer leurs visites au port de Béjaïa, pendant le week-end.

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