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La complémentarité entre les institutions reste importante
Séminaire d'information sur le blanchiment d'argent
Publié dans Le Maghreb le 10 - 06 - 2007

L'Union nationale des transitaires et commissionnaires en douane algériens organisera, le 12 du mois en cours au niveau du siège d'ALGEX, à El Harrach, un séminaire d'information en présence du directeur général des douanes.
La prévention et la lutte contre le blanchiment d'argent sera à l'ordre du jour. La lutte contre le blanchiment d'argent fait aujourd'hui partie intégrante de la lutte contre le crime économique. Les banques, les institutions et les établissements financiers doivent s'assurer de l'identité et de l'adresse de leurs clients avant d'ouvrir un compte ou livret, de prendre en garde les titres, valeurs ou bons, d'attribuer un coffre ou d'établir toute autre relation d'affaires. Les inspecteurs de la banque mandatés par la commission bancaire et agissant dans le cadre du contrôle des documents, sont appelés, conformément à la loi, à transmettre un rapport confidentiel à l'organe spécialisé dès qu'ils décèlent une opération qu'ils soupçonnent être illicite. Aussi, les services des impôts et des douanes doivent de leur côté, adresser un rapport confidentiel à la même instance dès qu'ils découvrent l'existence de fonds douteux. Pour ce qui concerne l'Algérie, nous ne disposons pas de chiffres pouvant traduire l'ampleur du phénomène. Seule la multitude des scandales financiers laisse s'interroger sur l'origine et la trempabilité des fonds transférés. En 2006, l'Algérie prend la 88ème place au classement mondial de la lutte contre le blanchiment d'argent, La douane, avec son système de dédouanement informatisé, peut, techniquement, à la demande des autorités pénales, lancer des recherches rétroactives aussi bien sur la base du nom du commerce que sur la base du type de marchandises. Elle peut aussi mettre le commerce sous surveillance et signaler immédiatement aux autorités pénales toute importation destinée à ce commerce. Mais la question de la légalité d'une telle collaboration se pose, doit-on assimiler une surveillance "en direct " à une écoute téléphonique ? - Les autorités pénales disposent-elles de bases légales suffisantes pour demander une entraide judiciaire à la douane ? - le secret de fonction peut-il ou doit-il être évoqué pour motiver un refus de répondre ? A voir ce qui se passe aujourd'hui au sein de la douane dans le cadre de la lutte contre le blanchiment, on enregistre un grand manque même en ce qui concerne la logistique et les infrastructures nécessaires pour faire face au blanchiment d'argent. Toutefois, il faut signaler aussi le manque de communication et complémentarité entre les différentes institutions financières.

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