Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Regroupement à Sidi-Moussa    JSK – PAC en amical le 21 novembre    La liste des présents se complète    Poutine a approuvé la doctrine nucléaire actualisée de la Russie    L'entité sioniste «commet un génocide» à Ghaza    Liban : L'Italie dénonce une nouvelle attaque «intolérable» de l'entité sioniste contre la Finul    Un nourrisson fait une chute mortelle à Oued Rhiou    Sonatrach s'engage à planter 45 millions d'arbres fruitiers rustiques    Campagne de sensibilisation au profit des élèves de la direction de l'environnement de Sidi Ali    Pour une économie de marché concurrentielle à finalité sociale    Sonatrach examine les opportunités de coopération algéro-allemande    Semaine internationale de l'entrepreneuriat    Il y a 70 ans, Badji Mokhtar tombait au champ d'honneur    L'irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la Francophonie (III)    La femme algérienne est libre et épanouie    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Indemnisation des commerçants affectés par les travaux
ORAN, Réalisation du tramway
Publié dans Le Midi Libre le 05 - 09 - 2011

Le coordinateur de la wilaya d'Oran de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA) a indiqué que tous les commerçants d'Oran, touchés par les travaux du tramway, seront indemnisés par l'Entreprise métro d'Alger (EMA)
Le coordinateur de la wilaya d'Oran de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA) a indiqué que tous les commerçants d'Oran, touchés par les travaux du tramway, seront indemnisés par l'Entreprise métro d'Alger (EMA)
Lors d'une conférence de presse, M. Abed Mouad a annoncé que tous les commerçants, directement ou indirectement, totalement ou partiellement touchés par les travaux du tramway d'Oran seront indemnisés, en se référant à un écrit signé par le P-DG de l'EMA, M. Aomar Hadbi, a indiqué l'APS.
Seuls les commerçants touchés directement par les travaux étaient concernés par les indemnités, a rappelé le coordinateur de l'UGCA en indiquant que ceux des ruelles adjacentes ont été ajoutés à la liste suite à une rencontre du 23 août avec le responsable des affaires juridiques de l'EMA.
Les commerçants préjudiciés temporairement toucheront une indemnité de manque à gagner, calculée sur le mois, alors que ceux dont l'activité s'est complètement arrêtée bénéficieront d'un rachat à 100% du fonds de commerce, a encore souligné le ccordinateur.
Le calcul des indemnités est basé sur la moyenne des trois derniers exercices fiscaux du commerçant (trois dernières années), a précisé M. Mouad ajoutant que "tous les préjudices justifiés par des documents (loyer par exemple), seront automatiquement pris en charge". L'évaluation des préjudices relève des services des Domaines de l'Eta, précise l'APS.
Les commerçants touchés bénéficieront d'une attestation de sinistré qui leur servira de justificatif pour les remboursements de dettes auprès des établissements financiers. Les salariés déclarés des commerces impactés toucheront jusqu'à la fin complète des travaux un salaire égal au SNMG (Salaire national minimal garanti).
Quelque 1.400 commerçants ont été touchés par les travaux du tramway d'Oran, dont 130 seulement ont été indemnisés pour un montant global de 31,450 millions de dinars.
M. Mouad a appelé à cet effet les commerçants impactés à se déclarer au niveau de l'UGCA, précisant que 279 seulement ont déposé leurs dossiers.
L'engagement de l'EMA est intervenu suite à la discussion avec des propriétaires de commerces situés sur les bords et alentours du tramway d'Oran qui relie, sur 18 km, Es-Senia à Sidi Maarouf, a conclut l'APS.
Lors d'une conférence de presse, M. Abed Mouad a annoncé que tous les commerçants, directement ou indirectement, totalement ou partiellement touchés par les travaux du tramway d'Oran seront indemnisés, en se référant à un écrit signé par le P-DG de l'EMA, M. Aomar Hadbi, a indiqué l'APS.
Seuls les commerçants touchés directement par les travaux étaient concernés par les indemnités, a rappelé le coordinateur de l'UGCA en indiquant que ceux des ruelles adjacentes ont été ajoutés à la liste suite à une rencontre du 23 août avec le responsable des affaires juridiques de l'EMA.
Les commerçants préjudiciés temporairement toucheront une indemnité de manque à gagner, calculée sur le mois, alors que ceux dont l'activité s'est complètement arrêtée bénéficieront d'un rachat à 100% du fonds de commerce, a encore souligné le ccordinateur.
Le calcul des indemnités est basé sur la moyenne des trois derniers exercices fiscaux du commerçant (trois dernières années), a précisé M. Mouad ajoutant que "tous les préjudices justifiés par des documents (loyer par exemple), seront automatiquement pris en charge". L'évaluation des préjudices relève des services des Domaines de l'Eta, précise l'APS.
Les commerçants touchés bénéficieront d'une attestation de sinistré qui leur servira de justificatif pour les remboursements de dettes auprès des établissements financiers. Les salariés déclarés des commerces impactés toucheront jusqu'à la fin complète des travaux un salaire égal au SNMG (Salaire national minimal garanti).
Quelque 1.400 commerçants ont été touchés par les travaux du tramway d'Oran, dont 130 seulement ont été indemnisés pour un montant global de 31,450 millions de dinars.
M. Mouad a appelé à cet effet les commerçants impactés à se déclarer au niveau de l'UGCA, précisant que 279 seulement ont déposé leurs dossiers.
L'engagement de l'EMA est intervenu suite à la discussion avec des propriétaires de commerces situés sur les bords et alentours du tramway d'Oran qui relie, sur 18 km, Es-Senia à Sidi Maarouf, a conclut l'APS.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.