L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a décerné à l'Algérie un prix en récompense aux efforts qu'elle a consentis en matière de lutte contre la contrefaçon. L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a décerné à l'Algérie un prix en récompense aux efforts qu'elle a consentis en matière de lutte contre la contrefaçon. Etant un phénomène transnational, la contrefaçon ne semble pas épargner notre pays. Loin s'en faut puisque notre marché est inondé par des produits contrefaits écoulés, soit dit en passant, sans coup férir. Phénomène aux conséquences économiques négatives en ce sens qu'il établit de fait une concurrence déloyale qui se traduit par l'asphyxie des entreprises et par conséquent à la suppression massive des emplois. L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a décerné à l'Algérie un prix récompensant les efforts consentis en matière de lutte contre la contrefaçon. Considéré comme un pays modèle de par les moyens mis en œuvre pour la combattre, à savoir la synergie de plusieurs services comme l'INAPI (Institut national de la propriété industrielle), la gendarmerie, la police et les services des douanes. En fait, l'OMD a voulu par le biais de ce prix, encourager les efforts des services des douanes pour se mettre au diapason des normes internationales en matière de lutte contre la contrefaçon. Pour ce faire, le cadre organisationnel y afférent prévoit des mesures de sensibilisation en direction des propriétaires de marques ainsi que la formation des agents de contrôle, indique M. Bouanam, Directeur central de la lutte contre la contrefaçon, hier sur les ondes de la chaîne III. Côté chiffres, les statistiques des Douanes démontrent un bond remarquable des articles retenus. En effet, il y eut 40.000 en 2003 contre 850.000 en 2006. Des chiffres qui démontrent que le phénomène s'amplifie de plus belle. Mais la quantité d'articles retenus au niveau des Douanes ne reflète en réalité que la partie visible de l'iceberg. Cela dit, n'oublions pas que le phénomène est transnational puisqu'il est enregistré pas moins de 10% du commerce mondial qui serait concerné par la contrefaçon. Néanmoins, le constat est aisément réalisable surtout au regard de la réalité sur le marché. Tant il est vrai qu'une simple virée dans les artères de nos villes suffit amplement pour quantifier l'ampleur du phénomène. Les rues sont jonchées de produits contrefaits qui tapissent les trottoirs au grand dam des commerçants formels. Ce qui nous renseigne sur le décalage qui existe entre les textes législatifs face à la réalité du terrain traduite par une percée des produits contrefaits sur le marché. Alors, est-ce une question de moyens ou de méthodes de travail ? M. Bouanam avoue qu'il existe un «décalage entre les textes et la réalité du terrain» et explique cela par le manque de coordination entre les services des Douanes et les propriétaires des marques qui sont les plus à même d'identifier réellement l'authenticité du produit. Effectivement, la législation en matière de lutte contre la contrefaçon semble montrer ses limites surtout que le code des douanes ne «qualifie pas la contrefaçon de délit mais seulement de contravention» ; ce qui tend à minimiser et à banaliser le phénomène. En ce sens, le directeur de la lutte contre la contrefaçon au niveau de la direction des douanes souhaite la révision du code des douanes pour classer la contrefaçon en tant que délit. Aussi, élargir les prérogatives et les moyens d'action des services des douanes afin d'arrêter toute marchandise contrefaite. Il faut savoir qu'actuellement, la douane ne peut pas intervenir efficacement et bloquer l'objet de la contrefaçon si, en parallèle, le propriétaire de la marque ne dépose pas une plainte en bonne et due forme. Dans ce cas précis, les agents de contrôle n'ont d'autre choix que de libérer la marchandise. A ce titre, on peut dire que la législation dénote des imperfections pour le plus grand bonheur des contrefacteurs qui investissent les interstices de la législation en utilisant ces vides juridiques en question pour se déployer davantage. Cela dit, M. Bouanam nous indique que plusieurs conventions ont été signées entre la direction des douanes et certaines entreprises, à l'instar de BCR, d'Unilever, de British Americain Tobacco (Marlboro). Par ailleurs, la contrefaçon concerne en premier lieu les pièces détachées, suivies par les produits alimentaires et les cosmétiques. Les produits pharmaceutiques, l'électroménager et les cigarettes ne sont pas en reste. Les plus grands pourvoyeurs de produits contrefaits sont la Chine et les Emirats arabes unis qui produisent 61% du lot des marchandises contrefaites et l'Italie avec 6,41 %. En somme, on peut dire qu'en tant que phénomène transnational, la contrefaçon ne semble pas épargner notre pays, loin s'en faut puisque notre marché est inondé par des produits contrefaits commercialisés, soit dit en passant, sans coup férir. Phénomène aux conséquences économiques négatives en ce sens qu'il établit de fait une concurrence déloyale qui se traduit par l'asphyxie des entreprises et par conséquent à la suppression massive des emplois. Etant un phénomène transnational, la contrefaçon ne semble pas épargner notre pays. Loin s'en faut puisque notre marché est inondé par des produits contrefaits écoulés, soit dit en passant, sans coup férir. Phénomène aux conséquences économiques négatives en ce sens qu'il établit de fait une concurrence déloyale qui se traduit par l'asphyxie des entreprises et par conséquent à la suppression massive des emplois. L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a décerné à l'Algérie un prix récompensant les efforts consentis en matière de lutte contre la contrefaçon. Considéré comme un pays modèle de par les moyens mis en œuvre pour la combattre, à savoir la synergie de plusieurs services comme l'INAPI (Institut national de la propriété industrielle), la gendarmerie, la police et les services des douanes. En fait, l'OMD a voulu par le biais de ce prix, encourager les efforts des services des douanes pour se mettre au diapason des normes internationales en matière de lutte contre la contrefaçon. Pour ce faire, le cadre organisationnel y afférent prévoit des mesures de sensibilisation en direction des propriétaires de marques ainsi que la formation des agents de contrôle, indique M. Bouanam, Directeur central de la lutte contre la contrefaçon, hier sur les ondes de la chaîne III. Côté chiffres, les statistiques des Douanes démontrent un bond remarquable des articles retenus. En effet, il y eut 40.000 en 2003 contre 850.000 en 2006. Des chiffres qui démontrent que le phénomène s'amplifie de plus belle. Mais la quantité d'articles retenus au niveau des Douanes ne reflète en réalité que la partie visible de l'iceberg. Cela dit, n'oublions pas que le phénomène est transnational puisqu'il est enregistré pas moins de 10% du commerce mondial qui serait concerné par la contrefaçon. Néanmoins, le constat est aisément réalisable surtout au regard de la réalité sur le marché. Tant il est vrai qu'une simple virée dans les artères de nos villes suffit amplement pour quantifier l'ampleur du phénomène. Les rues sont jonchées de produits contrefaits qui tapissent les trottoirs au grand dam des commerçants formels. Ce qui nous renseigne sur le décalage qui existe entre les textes législatifs face à la réalité du terrain traduite par une percée des produits contrefaits sur le marché. Alors, est-ce une question de moyens ou de méthodes de travail ? M. Bouanam avoue qu'il existe un «décalage entre les textes et la réalité du terrain» et explique cela par le manque de coordination entre les services des Douanes et les propriétaires des marques qui sont les plus à même d'identifier réellement l'authenticité du produit. Effectivement, la législation en matière de lutte contre la contrefaçon semble montrer ses limites surtout que le code des douanes ne «qualifie pas la contrefaçon de délit mais seulement de contravention» ; ce qui tend à minimiser et à banaliser le phénomène. En ce sens, le directeur de la lutte contre la contrefaçon au niveau de la direction des douanes souhaite la révision du code des douanes pour classer la contrefaçon en tant que délit. Aussi, élargir les prérogatives et les moyens d'action des services des douanes afin d'arrêter toute marchandise contrefaite. Il faut savoir qu'actuellement, la douane ne peut pas intervenir efficacement et bloquer l'objet de la contrefaçon si, en parallèle, le propriétaire de la marque ne dépose pas une plainte en bonne et due forme. Dans ce cas précis, les agents de contrôle n'ont d'autre choix que de libérer la marchandise. A ce titre, on peut dire que la législation dénote des imperfections pour le plus grand bonheur des contrefacteurs qui investissent les interstices de la législation en utilisant ces vides juridiques en question pour se déployer davantage. Cela dit, M. Bouanam nous indique que plusieurs conventions ont été signées entre la direction des douanes et certaines entreprises, à l'instar de BCR, d'Unilever, de British Americain Tobacco (Marlboro). Par ailleurs, la contrefaçon concerne en premier lieu les pièces détachées, suivies par les produits alimentaires et les cosmétiques. Les produits pharmaceutiques, l'électroménager et les cigarettes ne sont pas en reste. Les plus grands pourvoyeurs de produits contrefaits sont la Chine et les Emirats arabes unis qui produisent 61% du lot des marchandises contrefaites et l'Italie avec 6,41 %. En somme, on peut dire qu'en tant que phénomène transnational, la contrefaçon ne semble pas épargner notre pays, loin s'en faut puisque notre marché est inondé par des produits contrefaits commercialisés, soit dit en passant, sans coup férir. Phénomène aux conséquences économiques négatives en ce sens qu'il établit de fait une concurrence déloyale qui se traduit par l'asphyxie des entreprises et par conséquent à la suppression massive des emplois.
