Le rôle du président de la République dans la fédération des efforts de lutte contre le terrorisme en Afrique hautement salué    M. Belmehdi préside l'ouverture de la 20e édition du Concours international du Prix d'Alger de récitation et de psalmodie du Saint Coran    L'Agence internationale de l'énergie (AIE) s'attend à des marchés tendus cette année    Le dialogue au lieu de la confrontation    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha reçoit le chef des Forces de défense populaire ougandaises    L'entité sioniste a perdu la guerre    L'ADN de la classe politique ukrainienne (Partie III)    Emergence d'une forte avance chinoise dans ses capacités de guerre aérienne    Saâdaoui met en place la Commission nationale d'évaluation du niveau scolaire    Réhabilitation et mise en valeur des espaces verts    81 foyers raccordés au gaz naturel à Brabria    Alliance Algérie-Europe pour l'hydrogène vert    Générale de la pièce «Ech'Chabih»    Renforcement des mécanismes de financement, amélioration du cadre réglementaire et formation parmi les recommandations phares    Lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Tennis : Installation d'une commission d'homologation des infrastructures    Conseil de la nation : le groupe de travail chargé de l'examen des avant-projets de loi relatifs aux partis politiques et aux associations achève ses travaux    Muay thaï : L'Algérien Anane défie l'Ecossais Carrillo le 24 janvier    Du foot aux couleurs africaines    Incendie dans une station de ski à Bolu: le président de la République présente ses condoléances à son homologue turc    Le texte de loi relatif à la protection des personnes à besoins spécifiques renforce les mécanismes de prise en charge de cette catégorie    Ramadhan 2025: une abondance de produits agricoles grâce à une planification proactive    Le président de la République reçoit les membres du Bureau du Conseil supérieur de la jeunesse    Renouvellement des fédérations 2025-2028: des femmes à la tête de cinq instances sportives    ONU: Attaf rencontre à New York nombre de ses homologues de pays frères et amis    Poste et Télécommunications: lancement d'un concours pour le recrutement de 476 employés    Une délégation parlementaire inspecte des sites touristiques et archéologiques à Timimoun    CAN 2025: le tirage au sort le 27 janvier    Cyclisme/Tour de Mauritanie 2025 : la sélection algérienne à pied d'œuvre à Nouakchott    Mansouri préside à Johannesburg les travaux de la 9e réunion du Comité des points focaux du MAEP    Formation professionnelle: plus de 4.000 nouveaux postes pédagogiques offerts pour la session de février 2025 à Tébessa    Mostaganem: des programmes de développement au profit des communes de la daïra de Sidi Lakhdar pour plus de 1,3 milliard DA    Clôture des travaux du colloque national sur la sécurité de la mémoire nationale    Ramadhan: une rencontre sur l'organisation de la filière avicole et l'approvisionnement du marché    Journée nationale de la Commune    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



AFFAIRE DE TRAFIC DE CIMENT DANS CINQ WILAYAS DE L�EST DU PAYS
Des peines allant d�un an � dix ans de prison requises
Publié dans Le Soir d'Algérie le 22 - 12 - 2011

C�est hier que s�est ouvert � la cour de Constantine le tr�s attendu proc�s des 72 personnes, dont une en fuite, accus�es dans l�affaire de trafic de ciment dans cinq wilayas de l�est du pays.
Les mis en cause dans cette affaire, largement relay�e par la presse l�an dernier, sont poursuivis pour faux et usage de faux, falsification de documents officiels et administratifs et sp�culation ill�gale sur le ciment. Selon l�arr�t de renvoi, les accus�s, dont des entrepreneurs, des promoteurs, des commer�ants en mat�riaux de construction, un fonctionnaire et m�me des femmes au foyer, ont d�tourn� � des fins sp�culatives, durant la p�riode allant de 2007 � 2010, des milliers de tonnes de ciment. L�enqu�te d�clench�e par le 5e commandement de la Gendarmerie nationale en f�vrier 2010 sur ordre du procureur de la R�publique pr�s la cour de Constantine sur les pratiques douteuses de 18 entrepreneurs, tous des clients de la soci�t� de ciment de Hamma Bouziane, avait r�v�l� au grand jour l�existence d�un r�seau, de trafic et de sp�culation sur le ciment. Apr�s �tude approfondie des dossiers d�pos�s aupr�s de la soci�t� de ciment, les enqu�teurs ont d�couvert des irr�gularit�s quant � l�authenticit� des documents pr�sent�s par ces derniers. Il s�agit, en effet, de documents et de pi�ces administratifs falsifi�s, � savoir de faux registres du commerce, de fausses d�clarations, fausse identit�... Ne reculant devant rien pour aboutir � leurs fins, ces sp�culateurs sont all�s jusqu�� pr�senter des dossiers de projets de construction, lesquels s�av�r�rent fictifs ou r�sili�s depuis longtemps. Les quantit�s de ciment d�tourn�es, allant de 10 tonnes � 1 700 tonnes, ont �t� �coul�es frauduleusement dans le circuit parall�le � raison de 800 DA le sac. Le pr�judice port� au Tr�sor public s��l�ve � des dizaines de milliards de dinars, sans parler du pr�judice social et moral. Interrog�s par le pr�sident de la s�ance, la majorit� des mis en cause ont ni� l�accusation de sp�culation arguant que les quantit�s octroy�es �taient destin�es aux besoins de leurs chantiers. Dans son r�quisitoire, le minist�re public, apr�s avoir rappel� les tenants et les aboutissants de cette affaire et les cons�quences qui en ont d�coul�, constitua les accus�s en trois cat�gories, et ce, selon les chefs d�inculpation. C�est ainsi qu�il a requis contre le premier groupe (8 personnes) poursuivi pour faux et usage de faux et sp�culation ill�gale, 10 ans de prison ferme assortis d�une amende de deux millions de dinars. A l�encontre du deuxi�me groupe (un fonctionnaire) accus� de faux et usage de faux, abus de pouvoir, il a requis cinq ans de prison ferme assortis d�une amende de 500 000 DA. Le troisi�me groupe, lui-m�me scind� en deux cat�gories, poursuivi pour sp�culation, le minist�re public demanda des peines allant d�une ann�e � 3 ans de prison ferme et une amende allant de 100 000 � 500 000 DA. Dans la soir�e, la parole a �t� donn�e aux avocats de la d�fense.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.