Vers le renforcement du rôle du RCREEE dans la politique énergétique arabe    Judo / Open Africain d'Alger : la sélection algérienne termine en beauté    Djanet: exécution d'une manœuvre de sauvetage et de secours en zones sahariennes difficiles    Création de l'UGTA: un succès dans la mobilisation des travailleurs pour soutenir la Révolution et contrer les plans du colonialisme    Rentrée de la formation professionnelle: nouvelles spécialités et signature de conventions dans le Sud du pays    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Projet de loi sur les mines: un levier pour dynamiser le secteur et attirer les investissements    7e Conférence du PA et des présidents des Assemblées et Parlements arabes: refus total de toute forme de déplacement du peuple palestinien    ETUSA: ouverture d'une nouvelle ligne Meftah-Tafourah    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.339 martyrs et 111.753 blessés    Publication au JO du décret exécutif portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidines et ayants droit    Behdja Lammali prend part en Afrique du sud à la réunion conjointe du bureau du PAP    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Corée    La Cnep-Banque lance un plan d'épargne "PRO-INVEST" pour accompagner les professionnels    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 34e jour consécutif    Sous-traitance, pièce de rechange & ateliers de proximité    Le ministre de l'Intérieur installe Kamel Berkane en tant que nouveau wali    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Le Pnud appelle à des investissements à long terme    «Solidarité Ramadhan 2025» Oum El-Bouaghi Plus de 53 milliards de centimes pour les nécessiteux    Centres de formation au profit des citoyens concernés    Arrestation d'un individu diffusant des rumeurs appelant au boycott des dattes algériennes    La CIJ permet à l'UA de prendre part à une procédure consultative concernant les obligations de l'entité sioniste    Soudan : Situation catastrophique dans le Darfour du Nord    Sioniste et terroriste de l'OAS n'a pas sa place en Algérie !    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Bataille de Foughala à Batna: le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Un Bastion de l'Élite    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



AFFAIRE DE TRAFIC DE CIMENT DANS CINQ WILAYAS DE L�EST DU PAYS
Des peines allant d�un an � dix ans de prison requises
Publié dans Le Soir d'Algérie le 22 - 12 - 2011

C�est hier que s�est ouvert � la cour de Constantine le tr�s attendu proc�s des 72 personnes, dont une en fuite, accus�es dans l�affaire de trafic de ciment dans cinq wilayas de l�est du pays.
Les mis en cause dans cette affaire, largement relay�e par la presse l�an dernier, sont poursuivis pour faux et usage de faux, falsification de documents officiels et administratifs et sp�culation ill�gale sur le ciment. Selon l�arr�t de renvoi, les accus�s, dont des entrepreneurs, des promoteurs, des commer�ants en mat�riaux de construction, un fonctionnaire et m�me des femmes au foyer, ont d�tourn� � des fins sp�culatives, durant la p�riode allant de 2007 � 2010, des milliers de tonnes de ciment. L�enqu�te d�clench�e par le 5e commandement de la Gendarmerie nationale en f�vrier 2010 sur ordre du procureur de la R�publique pr�s la cour de Constantine sur les pratiques douteuses de 18 entrepreneurs, tous des clients de la soci�t� de ciment de Hamma Bouziane, avait r�v�l� au grand jour l�existence d�un r�seau, de trafic et de sp�culation sur le ciment. Apr�s �tude approfondie des dossiers d�pos�s aupr�s de la soci�t� de ciment, les enqu�teurs ont d�couvert des irr�gularit�s quant � l�authenticit� des documents pr�sent�s par ces derniers. Il s�agit, en effet, de documents et de pi�ces administratifs falsifi�s, � savoir de faux registres du commerce, de fausses d�clarations, fausse identit�... Ne reculant devant rien pour aboutir � leurs fins, ces sp�culateurs sont all�s jusqu�� pr�senter des dossiers de projets de construction, lesquels s�av�r�rent fictifs ou r�sili�s depuis longtemps. Les quantit�s de ciment d�tourn�es, allant de 10 tonnes � 1 700 tonnes, ont �t� �coul�es frauduleusement dans le circuit parall�le � raison de 800 DA le sac. Le pr�judice port� au Tr�sor public s��l�ve � des dizaines de milliards de dinars, sans parler du pr�judice social et moral. Interrog�s par le pr�sident de la s�ance, la majorit� des mis en cause ont ni� l�accusation de sp�culation arguant que les quantit�s octroy�es �taient destin�es aux besoins de leurs chantiers. Dans son r�quisitoire, le minist�re public, apr�s avoir rappel� les tenants et les aboutissants de cette affaire et les cons�quences qui en ont d�coul�, constitua les accus�s en trois cat�gories, et ce, selon les chefs d�inculpation. C�est ainsi qu�il a requis contre le premier groupe (8 personnes) poursuivi pour faux et usage de faux et sp�culation ill�gale, 10 ans de prison ferme assortis d�une amende de deux millions de dinars. A l�encontre du deuxi�me groupe (un fonctionnaire) accus� de faux et usage de faux, abus de pouvoir, il a requis cinq ans de prison ferme assortis d�une amende de 500 000 DA. Le troisi�me groupe, lui-m�me scind� en deux cat�gories, poursuivi pour sp�culation, le minist�re public demanda des peines allant d�une ann�e � 3 ans de prison ferme et une amende allant de 100 000 � 500 000 DA. Dans la soir�e, la parole a �t� donn�e aux avocats de la d�fense.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.