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R�FORME DE LA JUSTICE � S�TIF
Le guichet unique : une exp�rience � m�diter
Publié dans Le Soir d'Algérie le 24 - 10 - 2009

La r�forme de la justice engag�e par le ministre de la Justice et garde des Sceaux a pour objectif premier l'am�lioration du fonctionnement des juridictions au service des citoyens.
L'am�lioration de l'acc�s � la justice rev�t, � cet �gard, une importance essentielle, le citoyen �tant en droit d'attendre du service public de la justice que lui soit offert, non seulement un accueil de qualit� lui permettant de disposer de l'information qui lui est n�cessaire, mais aussi que soient simplifi�es le plus possible ses d�marches avec, par exemple, la possibilit� de pouvoir effectuer, en un m�me lieu, divers actes de proc�dure. C'est dans cet esprit que le ministre de la Justice, Tayeb Bela�z, a d�cid� de la mise en place d'un guichet unique de greffe afin d�offrir les meilleures prestations au citoyen qui demeure en attente d�un service de qualit�. Le guichet unique de la cour a �galement pour objectif de d�velopper une nouvelle approche du service public en associant aux juridictions les professionnels et les partenaires de l'institution judiciaire. Il s'ins�re �galement dans le cadre des nouvelles orientations sur l'acc�s au droit qui ont pour objectif d'instaurer une politique publique ambitieuse de r�gulation sociale par le droit en distinguant clairement l'acc�s au droit � la justice en offrant � chacun la possibilit� de recourir � des modes diversifi�s de r�glement des diff�rends. A cet effet, et dans un souci de rendre fluide le fonctionnement de la justice vis-�-vis du citoyen et du justiciable, une vaste op�ration d�organisation, d�am�nagement et de r�novation a �t� entam�e depuis un certain temps au niveau de la structure judiciaire de S�tif, ayant pour but de hisser cette institution � la hauteur de la mission qui lui est assign�e.
Un lieu high-tech
Ainsi, des tableaux d�information � affichage �lectronique, guichet unique � la r�ception, g�n�ralisation de l�outil informatique dans les services, informatisation des prestations, r�ception digne des grands h�tels, humanisation de l�accueil, intronisation de nouveaux services, prise en charge des personnes � mobilit� r�duite, embellissement des lieux, bref ! Ce sont l� des actions concr�tes que le citoyen s�tifien pourra se rendre compte, de lui-m�me, des progr�s qui ont �t� faits dans ce domaine � S�tif. Ainsi le guichet unique qui regroupe l�ensemble des services du greffe et ceux du parquet g�n�ral a �t� install� au niveau de l�ancien si�ge du tribunal, jouxtant celui de la cour de S�tif, compl�tement r�nov� et am�nag� pour la circonstance. Au niveau de l�ancienne structure, il ne reste que les salles d�audience et les diff�rents services du parquet g�n�ral et de la pr�sidence de la cour.
Priorit� � l�accueil
Une fois le seuil de l�entr�e franchi, le citoyen est imm�diatement pris en charge par des h�tesses d�accueil. Sourire aux l�vres, admirablement v�tues, elles l�orientent vers le service concern�. Elles sont form�es pour l�accueil du citoyen quels que soient son humeur et son temp�rament. �Des fois, on a affaire � des citoyens qui s�emportent au moindre d�tail, mais au fil de la discussion et surtout sans perdre la notion d�accueil, nous arrivons � les �calmer� et � la sortie, ils n�h�sitent pas � nous remercier et m�me � demander des excuses. Nous nous accommodons de chaque situation, en plus, notre mission c�est de les prendre en charge�, nous dira l�h�tesse de service. Ces h�tesses sont affect�es par le service accueil et information, r�cemment cr�� et chapeaut� par un greffier divisionnaire. Il re�oit quotidiennement une moyenne de 950 visiteurs, sans compter les auxiliaires de justice (avocats, huissiers, experts�). Ce service est dot� d�un psychologue afin de mieux prendre en charge le citoyen dans les normes et dans le temps. Plusieurs espaces de r�ception on �t� am�nag�s dans la salle, et le visiteur ne s�ennuie nullement avec tous ces �crans g�ants, le tableau �lectronique, les magazines et journaux, les fontaines d�eau fra�che, la climatisation centralis�e� Avant de s�installer, le citoyen prend un ticket du distributeur et s�assoit tranquillement pour attendre son tour, n�ayant m�me pas le temps d�appr�cier le cadre agr�able du site, une voix prononce son nom � travers le haut-parleur en l�orientant vers le guichet concern� o� le pr�pos� � la r�ception, identifiable � son badge, prend en charge sa dol�ance. Les responsables du secteur de la justice au niveau local ont tenu � r�server un grand espace aux personnes � mobilit� r�duite (handicap�s, personnes �g�es) et particuli�rement les sourds-muets. Un personnel qualifi� a �t� form� pour mieux prendre en charge cette frange de la population, de l�accueil jusqu�� la sortie. Des fauteuils roulants, des imprimantes en braille, un greffier form� sp�cifiquement pour le langage des gestes, constituent en partie les dispositions, s�rieusement prises en consid�ration par le premier responsable de ce service public.
De nouvelles prestations des services de greffe
A noter �galement que les justiciables et les avocats pourront conna�tre la d�cision de justice dans les heures m�mes qui suivent la fin de leur proc�s gr�ce aux d�filements des informations en temps r�el, apr�s la d�cision prononc�e par le juge et ce, via des micro-ordinateurs install�s sp�cialement � cet effet. D�autre part, le volet m�dical n�a pas �t� du reste dans tout ce d�ploiement qu�a connu la structure judiciaire � S�tif puisque, il y a eu cr�ation � l�int�rieur du guichet unique d�une infirmerie encadr�e par un m�decin et une infirmi�re. Cette salle m�dicale est dot�e de tous les �quipements n�cessaires pour intervenir en cas de besoin, notamment pour prodiguer les premiers soins n�cessaires en cas de malaise ou de probl�mes de sant� des citoyens qui se rendent au Palais de justice.
L�informatisation du secteur comme credo
Sur une question relative � la g�n�ralisation de l�informatique dans le traitement des dossiers de cette instance, M. Boumalta affirme que �S�tif se r�jouit d��tre parmi les premiers acteurs dans l�intronisation de l�outil informatique et sa g�n�ralisation dans les services. Nous appr�cions le grand pas r�alis� jusque-l�, vers la modernisation du secteur et notre personnel a acquis une exp�rience consid�rable dans ce domaine. D�ailleurs, le visiteur a pu se rendre compte de lui-m�me des progr�s qui ont �t� faits � travers l�am�nagement de ce guichet unique. On a pu instaurer un contact direct avec le public, avec en plus, le souci de la transparence qui se d�gage pour tout ce qui concerne les renseignements, les arr�ts, les d�cisions de justice, etc. Nous accordons la grande importance � la rapidit� dans le traitement des affaires du citoyen et du justiciable, � titre d�exemple la d�livrance du casier judiciaire se fait actuellement en une dizaine de minutes, alors qu�auparavant cela demandait des jours. Cette action de perfectionnement ne concerne pas uniquement la cour, mais le m�me sch�ma vient d��tre appliqu� � tous les tribunaux d�pendant de la cour de S�tif�, nous dira M. Boumalta, avant d�ajouter : �Dans le domaine de l�informatisation, nous n�avons rien � envier aux structures judiciaires des pays d�velopp�s. Je peux affirmer en ce sens qu�en Alg�rie, nous les avons d�pass�s de loin, car chez nous, cette op�ration a donn� de bons r�sultats aussi bien pour la qualit� des prestations au profit du citoyen qu�au plan de l�efficacit� du traitement des dossiers judiciaires et le citoyen ne pourra qu��tre soulag�, ponctua M. Boumalta, procureur g�n�ral de la cour de S�tif. Esp�rons que les autres administrations s�impr�gneront de l�exp�rience de la cour de S�tif pour am�liorer leurs prestations et assurer un service public de qualit�.


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