De Mistura tient une réunion de travail avec des dirigeants sahraouis aux camps des réfugiés à Chahid El Hafed    Le recrutement des enseignants contractuels effectué dans la transparence grâce à la numérisation    MENA: Le CSJ prend part à la Conférence régionale des jeunes sur le changement climatique à Amman    Cherfa souligne le rôle des foires et salons dans l'exportation des produits agricoles à l'étranger    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Sport universitaire: ouverture de la première rencontre nationale des associations sportives universitaires    Affaires religieuses: Belmehdi procède au lancement du portail des services électroniques    Mostaganem: créer des passerelles d'échange d'expériences pour développer des produits de l'argan    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le rapprochement de l'administration du citoyen est une "réalité tangible"    Le président du Kazakhstan félicite le président de la République pour sa réélection pour un second mandat    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.788 martyrs et 96.794 blessés    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    Accidents/zones urbaines: 14 morts et 455 blessés en une semaine    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ghaza: plusieurs martyrs et blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



5 ans de prison pour une affaire de contrebande
Tlemcen
Publié dans Le Temps d'Algérie le 09 - 04 - 2010

Accusés dans une affaire de contrebande, H. H. et M. H. ont été condamnés jeudi par la cour criminelle de Tlemcen à une peine de 5 ans de prison chacun.
La genèse de l'affaire remonte au mois de mai de l'année 2009, lorsque, sur informations parvenues aux services des douanes de la daïra de Ghazaouet faisant part de l'existence d'un réseau spécialisé dans la contrebande de lait en poudre à partir de la commune de Souani, située sur la bande frontalière.
Ainsi, l'enquête menée par les services de la gendarmerie a permis de lever le voile sur cette affaire. En effet, en date du 2 mai de l'année écoulée, le port de Ghazaouet a réceptionné 5 conteneurs contenant 125 tonnes de lait en poudre appartenant à la Sarl Agro-Lait, localisée à Oran, dirigée par les deux mis en cause, déjà en détention depuis
9 mois.
Cette marchandise, arrivée par erreur au port de Ghazaouet, selon la déclaration faite par l'ensemble des avocats au cours de la plaidoirie, elle a été détournée vers Souani, réputée pour ce genre de trafic, où les éléments des douanes ont saisi 25 tonnes de lait en poudre dans 2 garages appartenant à B. N. et
B. M., loués à quatre personnes en état de fuite. Au cours de l'audience, les chauffeurs ont déclaré que cette marchandise provenant de la Belgique a été déposée à l'unité d'Oran. Quant aux 2 responsables de cette société d'import-export, ils ont affirmé avoir vendu
171 tonnes avec factures. Par ailleurs, l'agent de transit, Z. A., installé à Ghazaouet, a reconnu avoir pris en charge le dossier administrativement. La défense, constituée de plusieurs avocats, a axé son intervention sur le fait que leurs clients originaires d'Oran ne connaissent pas la région, disposent d'un chiffre d'affaires de
200 milliards et ont également un contrat avec l'Office national du lait. Alors pourquoi opter pour la contrebande, ont-ils déclaré, demandant l'acquittement des deux inculpés.
Après avoir entendu les diverses parties, le procureur de la République a qualifié que cet acte porte préjudice à l'économie nationale, d'où la nécessité de lutter efficacement contre ce fléau nuisible pour la société algérienne sur tous les plans, prononçant une peine de 13 ans de prison à l'encontre de chacun des deux accusés principaux et de 4 ans pour les autres membres du groupe.
Après délibérations, H. H. et M. H. ont écopé chacun de 5 ans de prison alors que les personnes en fuite, elles, ont été condamnées à perpétuité.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.