Attaf reçoit un appel téléphonique de son homologue iranien    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 43.985 martyrs et 104.092 blessés    Liban: 3 544 martyrs et 15 036 blessés depuis le début de l'agression sioniste    Plus de 300 milliards de cts de factures impayées détenues par ses abonnés    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    L'Algérie met l'accent sur l'innovation et le soutien aux jeunes entrepreneurs    Le potentiel, considérable, de la croissance des exportations hors hydrocarbures mis en avant    Bendjama convoque le Conseil de sécurité aux actes au Moyen-Orient    La méthode Michel Barnier    Un pied dans la tombe et il veut emmener le reste d'entre nous avec lui    USM Alger-ORAPA United : Le Gambien Lamin N Jammeh au sifflet    Les 21 qualifiés pour la phase finale pratiquement connus    CAN-2025 U20 (Zone Unaf) : L'Algérie et l'Egypte se neutralisent    Ouverture du 8e Salon international de la récupération et de la valorisation des déchets    Mise en service d'une unité de dépistage médical scolaire et de suivi des élèves    Saisie de 3,5 g de cocaïne, deux arrestations à Djdiouia    Un travail de lexicologues, une oeuvre de référence    Appel à porter plus d'intérêt au contenu des journaux publiés durant la période coloniale    Quand le hijab rencontre le kimono vintage    Semaine européenne de l'hydrogène à Bruxelles: Sonatrach examine les opportunités de coopération algéro-allemande    Krikou prend ses fonctions de ministre des Relations avec le Parlement    Lotfi Boudjemaa prend ses fonctions à la tête du ministère de la Justice    Mohamed Boukhari prend ses fonctions de ministre du Commerce extérieur et de la Promotion des exportations    Guelma et Souk Ahras commémorent le 70ème anniversaire de la mort du chahid Badji Mokhtar    Touggourt commémore le 67è anniversaire de la mort en martyrs de Mohamed Amrane Boulifa et Lazhari Tounsi    Yacine El-Mahdi Oualid prend ses fonctions de ministre de la Formation et de l'Enseignement professionnels    Le 8e Festival international de l'art contemporain du 26 novembre au 7 décembre à Alger    Youcef Cherfa prend ses fonctions de ministre de l'Agriculture, du Développement rural et de la Pêche    Pas moins de 93% des pêcheurs affiliés à la sécurité sociale    Olympiades arabes de mathématiques: l'Algérie décroche la 2e place    Cybercriminalité: signature d'un accord de coopération entre AFRIPOL et Kaspersky    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    Foot/ CAN-2025 (Qualifications/ Gr.E - 6e et dernière journée) : l'Algérie domine le Libéria (5-1)    Judo: le Collège Technique national les 22-23 novembre à Oran    CAN-2025 Algérie-Libéria : les "Verts" décidés à conclure en beauté    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le verdict, la semaine prochaine
AFFAIRE ARCHS-RCD BEJAIA
Publié dans L'Expression le 18 - 05 - 2004

Le verdict du procès opposant les trois délégués des archs de Sidi Aïch au représentant du RCD à Béjaïa ne sera connu que le 24 du mois en cours.
Reporté dans un premier temps, en raison de l'absence de l'accusé, ce procès s'est ouvert finalement, hier, au tribunal de Sidi Aïch en présence des deux parties en conflit, à savoir Beza Benamansour, Farès Oudjedi, Farid Hamoumraoui, délégués des archs et Brahim Benadji, ex-président du bureau régional du RCD à Béjaïa. L'affaire en question remonte au premier jour de la campagne électorale, pour la présidentielle du 8 avril dernier.
Le RCD avait rendu publique une déclaration fortement médiatisée, pour porter la responsabilité du saccage de son siège à Sidi Aïch aux trois délégués des archs qu'il accusera nommément «de détournement d'argent, de détachement. etc...». Ces derniers, qui estiment avoir été diffamés, avaient réagi par le dépôt d'une plainte en citation directe. Hier, à la lecture des chefs d'inculpation, l'accusé a nié tout, y compris la déclaration avant de tenter de donner un caractère interne à cette affaire vu que deux des trois délégués plaignants étaient des ex-militants du parti de Saïd Sadi. Dans sa plaidoirie, la partie civile a développé des arguments prouvant la culpabilité de l'accusé. La déclaration portant le sceau du bureau régional du RCD, les articles de presse dans lesquels le nom de l'accusé est cité, sont autant de preuves avancées par les avocats pour démontrer la responsabilité de l'accusé et le caractère diffamatoire de ses propos avant de soutenir que «si ce n'était pas le cas, pourquoi n'a-t-il pas déposé plainte pour faux et usage de faux?». La partie civile a, tout en se référant aux articles 296 et 298 du code pénal, souligné qu'à travers ce procès, il est visé la réhabilitation de leurs trois mandants et la pratique d'une politique saine. «La démocratie ne se résume pas à l'insulte et à la diffamation.», estiment les avocats des plaignants avant d'exiger 50 millions de centimes de dommages et intérêts par personne ainsi que la publication du jugement aux frais de l'accusé dans la presse nationale. De son côté, la défense a plaidé l'innocence en s'appuyant sur l'absence dans le document, présenté comme pièce à conviction, d'éléments déterminant clairement la responsabilité de l'accusé. «Ce n'est qu'une photocopie ne portant ni griffe ni signature de mon client», avance l'avocat de la défense. Quant à la responsabilité du contenu de la déclaration, celle-ci relève, soutient la défense, du président du parti et ce, conformément à la loi sur les partis politiques. Me Hammoudi nous déclarera à l'issue du procès que «la défense est satisfaite de sa position», avant de soulever «des violations de droit» en ce sens que «les plaignants refusent d'affronter le RCD en déposant plainte contre un de ses membres en tant que personne et non en es-qualité». Pour lui, «la plainte est entachée» et il en veut pour preuve la loi sur les partis politiques et celle relative à l'élection.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.