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Les douanes sur tous les fronts
ENTRE PORT ET AEROPORT LA CONTREBANDE EVOLUE
Publié dans L'Expression le 30 - 09 - 2017

Ces opérations qualitatives de saisie s'inscrivent dans le cadre de la lutte contre la fraude, la contrebande et la protection du Trésor public
Les opérations de contrôle se multiplient au même titre que les actes indélicats. Et le processus de lutte tente de réduire un tant soit peu la saignée de l'économie nationale.
Les tentatives d'introduction frauduleuse de produits, depuis le port et l'aéroport de Annaba sont devenues monnaie courante, situation qui a suscité la vigilance des services des douanes à Annaba, notamment au mois de septembre, durant lequel les éléments des douanes sont parvenus à déjouer plusieurs tentatives d'introduction frauduleuse de divers produits dont ceux prohibés et interdits par les textes de loi et en infraction au Code des douanes. Dans ce sens, on retient l'opération de contrôle effectuée par les services des douanes de l'aéroport Rabah- Bitat, où ils ont saisi divers produits, entre stupéfiants et marchandises, tous destinés à la commercialisation sur le marché local. Ainsi, le bilan des activités pour le mois de septembre, a fait état de la saisie d'une importante quantité de psychotropes à l'aéroport-Bitat, selon un communiqué, émanant de Rabah Réda Mehafdi, chef d'inspection divisionnaire des douanes à Annaba. Aux termes du même document, le lot est constitué de 91 boîtes de comprimés de différents types, contenant au total 2 272 comprimés et 45 ampoules de liquides injectables. Selon les précisions apportées par le dit document, la saisie a été réalisée à l'occasion du traitement du vol AH1151 d'Air Algérie en provenance de Marseille. Le pot aux roses a été découvert après le passage des bagages au scanner. Ce dernier doté du flair des douaniers qui ont des doutes sur les bagages, ont décidé de passer au peigne fin l'ensemble des valises du passager suspect. Ainsi le contrôle a révélé la présence de boîtes de médicaments transportées par le passager sans ordonnances ou documents justifiant leur détention. Soumis à un avis du médecin spécialisé, les médicaments ont été classés dans la catégorie des psychotropes. Constituant une infraction, les psychotropes ont été saisis de facto et assortis d'une amende de 123 698,00 DA, avec l'établissement d'un dossier contentieux, conformément aux articles 21 et 325 du Code des douanes. Dans un bilan des saisies des barbituriques, les services des douanes de Annaba avaient réalisé des affaires similaires, relatives aux psychotropes, durant les semaines et les mois écoulés, dans le cadre de l'exercice de leur mission et en application des orientations du plan stratégique 2016-2019 du directeur général des douanes, en matière de lutte contre toutes formes de fraude et de contrebande. Il faut dire que le trafic trans-aérien des psychotropes et des barbituriques est, depuis quelque temps, la tendance au niveau de l'institution de transport aérien de Annaba. Elle renseigne sur le nombre de saisies enregistrées durant le mois de septembre, dont aussi 39 boîtes de fil saisies dans les bagages d'un passager en provenance de Lyon. Même cas pour 140 comprimés de Subutex saisis par les services des douanes à l'aéroport de Annaba, sur un passager, en provenance de France. Il a également été découvert sur un voyageur en provenance de Marseille, une bombe lacrymogène de type Original TW 400 ml. D'une valeur de 25 000,00 DA, bombe lacrymogène étant répertoriée dans la bombe case des armes blanches prohibées, a aussitôt été saisie et une procédure judiciaire a été ouverte à l'encontre du voyageur indélicat. Les douaniers ont aussi déjoué une tentative d'introduction frauduleuse de huit colis contenant 320 lampes matraques multifonctions, d'une valeur de 271 968,54 DA. La marchandise sensible et prohibée a été saisie et les mesures d'usage, douanières et judiciaires, ont été retenues à l'encontre du contrebandier. Par ailleurs, et outre, le trafic de psychotropes, c'est le business des cabas qui, depuis quelque temps, tente de ressusciter un commerce des années 1980, qu'on croyait révolu. Ainsi, en petites ou en grandes quantités, les marchandises à caractère commercial sont cette autre saignée de l'économie nationale, à travers les actes frauduleux de concitoyens, anticipant l'indifférence quant aux pertes occasionnées au Trésor public, par le biais de ce type de commerce illégal. A ce titre, les éléments des douanes, relevant de l'inspection divisionnaire des douanes de Annaba, ont, durant le même mois, saisi une marchandise à caractère commercial, comprenant en 31 sacs, 11 broutka, et sept boots destinés à la gent féminine, en possession d'un passager en provenance d'Istanbul, en Turquie. D'une valeur de 31 900,00 DA, le voyageur s'est fait confisquer la marchandise, sans aucune poursuite judiciaire, conformément aux dispositions de l'article 321. Les mêmes services ont au niveau de la même institution de transport aéroport de Annaba en l'occurrence, procédé à la saisie d'effets vestimentaires à caractère commercial, en possession d'un passager en provenance du même pays, la Turquie. La saisie fait état de 48 survêtements pour femmes, 18 chaussures de sport pour femmes, 24 jupes et
26 pulls pour femmes d'une valeur de 111 400,00 DA. Les mêmes dispositions ont été prises, à savoir la confiscation sans amende. La lutte contre les phénomènes de fraude et de contrebande est aussi similaire au port de Annaba, où les contrôleurs des douanes ont procédé à la saisie de 3000 cartons d'emballage non déclarés, d'une valeur de 91 030,30 DA. Un acte constituant une infraction entraînant la confiscation desdites marchandises, assortie d'une amende de
182 060,06 DA. Il est à noter que la lutte contre toutes formes de fraude et de contrebande s'étend dans le temps et dans l'espace, pour les services des douanes algériennes. Dans ce cadre, les éléments des douanes activant au niveau de la circonscription territoriale de la direction régionale des douanes à Annaba, les IDD respectifs d'El Tarf et de Souk Ahras ont réalisé plusieurs opérations de saisie qualitatives. Les activités périodiques des services de ce corps paramilitaire aux frontières Est du pays font état de la saisie par les éléments de l'Ipvv d'Elayoune sur un voyageur, en provenance du Royaume-Uni, via la Tunisie d'une importante somme à devises estimée à 27 000,00 livres sterling, contre-valeur du corps de délit en dinars: 3 594 260,00 DA. Le voyageur a été sanctionné par une amende de 7 188 520,00 DA et 800 000,00 DA valeur du moyen de transport. Au niveau du poste frontalier de Souk Ahras, les éléments de l'IDD, la brigade polyvalente de M'daourouch ont saisi 80 cartons contenant 1 440 kg de bananes. Destinées à être écoulées sur le marché intérieur, la valeur de la marchandise et du moyen de transport a été estimée à 1 016 000,00 DA entraînant une amende de 10 160 000,00 DA. A la vue du point de contrôle de la brigade mobile, le contrevenant s'est enfui. Ces opérations qualitatives de saisie s'inscrivent, notons-le, dans le cadre de la lutte contre la fraude et la contrebande et la protection du Trésor public, de l'économie nationale et du citoyen.


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