Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    Se prendre en charge    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Les besoins humanitaires s'aggravent    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'impossible obtention du titre de propriété
PROMOTION IMMOBILIÈRE À BEJAIA
Publié dans L'Expression le 29 - 01 - 2006

Ils sont nombreux ces acquéreurs qui découvrent à leurs dépens l'amère réalité.
Entrer en possession d'un logement relève d'un véritable parcours du combattant, obtenir le titre de propriété en est un autre plus épineux encore. A Béjaïa, c'est souvent comme ça dans tous les domaines. L'administration est tellement stricte dans l'application des textes que très souvent, il vaut mieux s'informer de manière exhaustive sur les différentes procédures avant de s'engager dans une quelconque entreprise.
C'est justement ce qu'oublient souvent les nombreux acquéreurs de logements promotionnels à Béjaïa. Si bien, qu'après la joie de posséder un logis, succèdent souvent désillusions et angoisses, nées de l'impossibilité d'obtenir le titre de propriété du bien acquis, souvent dans la douleur et sacrifices.
Les promoteurs immobiliers ne peuvent délivrer ce document que s'ils sont propriétaires du terrain d'assiette sur laquelle sont construits les logements. Or, très souvent ce n'est pas le cas. Les promoteurs ne s'encombrent pas de la procédure de transfert de propriété car l'opération est des plus ardues, alors on se contente du respect du délai de réalisation pour qui une importance particulière est accordée par les acquéreurs, souvent mal informés. La formalisation de l'achat d'un terrain étant une obligation, les promoteurs ne s'en soucient qu'une fois les logements livrés. L'acquéreur ne se rend compte de la situation qu'une fois que l'administration ou tout autre institution exige de lui le titre de propriété. Ils sont nombreux ces acquéreurs qui découvrent à leurs dépens l'amère réalité. «Je suis en possession d'un logement que j'ai payé rubis sur ongle sans aucune justification légale», expliquait un acquéreur sur un ton désabusé, en précisant qu'il ne peut espérer obtenir un contrat de vente notarié tant que le promoteur qui lui a vendu le logement n'a pas encore acquis le terrain du projet. Du coup, notre interlocuteur se voit bloqué dans toute initiative aussi bien de vente de son «bien» que dans toute autre opération. Les nombreux cas de figure affirment n'avoir pas été mis au courant par les promoteurs de toutes ces difficultés. Chose que récusent les promoteurs qui assurent donner le maximum d'éléments à leurs clients et que ce genre de problèmes ne sont pas éternels et trouvent souvent une solution. On ne connaît pas encore de cas où le promoteur n'a pas réussi à acquérir officiellement le terrain sur lequel il a construit des logements. Mais imaginons que cela arrive, quelle sera la réaction des acquéreurs? Ne risquent-ils pas de perdre leur bien? Autant de questions qui intriguent les citoyens à côté de celles liées au retard accumulé à ce jour dans les procédures de régularisation.
Alors, il vaut mieux s'informer au maximum pour éviter ce genre de surprises pas du tout bonne.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.