L'OPEP prévoit une croissance de la demande de pétrole en 2025 et en 2026    Le ministre de la Justice tient une réunion avec la Haut-commissaire à la numérisation    Bourse d'Alger : ouverture du capital de la BDL avec 44,2 millions de nouvelles actions mises en vente    Conseil de sécurité: l'Algérie préside une réunion sur "la situation au Moyen-Orient, y compris la question palestinienne"    Athlétisme/Championnats d'Afrique 2025 (U18 et U20): la ville d'Oran candidate à l'organisation de l'évènement    Foot/Ligue des champions d'Afrique: six des huit clubs qualifiés aux quarts ont déjà remporté le trophée    Chlef: lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Tlemcen: plus de 25 heures de témoignages vivants sur la glorieuse Guerre de libération collectées    Le président de la République reçoit le premier secrétaire national du FFS    Protection civile: réunion du Comité bilatéral mixte algéro-tunisien à El Oued    Conseil de la nation: présentation de la nouvelle loi sur la gestion, le contrôle et l'élimination des déchets    Palestine: les agressions continuent de colons sionistes confirment le caractère raciste de l'occupant    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie en Libye    Ligue 1 Mobilis: le CRB vise le podium, les "Canaris" pour conforter leur leadership    "Nous n'épargnerons aucun effort pour soulager les énormes souffrances des Palestiniens"    Batna: une délégation de l'APN en mission d'information dans la wilaya    Tous les symboles de la résistance et de la révolution doivent avoir leur juste part dans les œuvres cinématographiques    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    Des centaines de familles coincées sur les routes de montagne ont été secourues par la Gendarmerie nationale    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Journée nationale de la Commune    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Conseil de la nation : poursuite des réunions du groupe de travail chargé de l'examen des deux avant-projets de loi relatifs aux partis et aux associations    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Un an avec sursis pour acte pervers sur mineure
Sidi Bel-Abbès
Publié dans Liberté le 07 - 04 - 2010

Une peine de dix-huit mois dont un an avec sursis, tel est le verdict prononcé, dimanche, par la cour de Sidi Bel-Abbès à l'encontre de D. D., principal accusé dans une affaire d'acte pervers avec violence sur mineure, création de lieu de débauche et de prostitution.
Selon les faits consignés dans l'arrêt de renvoi, les faits remontent à la journée du 16 juillet 2009, lorsque la victime, S. F., une adolescente fugueuse de 16 ans, s'est rendue auprès du dénommée D. D. Ce dernier l'accueille et l'héberge au sein de son commerce situé au quartier ex-Fg-Perrin. Quelques jours après, il emmène la jeune fille au sein d'un domicile appartenant à deux femmes dénommées O. B. et C.N. Dans cette maison, devenue un lieu de débauche, l'adolescente a également fait connaissance avec quatre autre jeunes hommes, âgés entre 22 et 26 ans, N. K., M. M., M. A. et B. N., qui, lors des soirées arrosées, s'en prenaient à l'adolescente après l'avoir menacée de sévices corporels si elle ne cédait pas à leurs avances. La victime accusera les cinq hommes d'avoir abusé d'elle par des actes contre-nature et autres atteintes sexuelles. En se relayant à la barre, ils ont réfuté en bloc les griefs retenus contre eux en clamant leur innocence dans cette affaire.
Leurs défenseurs ont abondé dans le même sens en concluant leurs plaidoiries respectives avec une demande d'acquittement de leurs mandants. L'avocat général a mis en évidence le préjudice moral porté à l'adolescente avant de requérir des peines d'emprisonnement contre les prévenus allant de quatre ans de prison ferme pour création de lieu de débauche et huit ans pour acte pervers avec violence sur mineure.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.