A la Une
Politique
Economie
International
Sport
Société
Culture
Videos
Journaux
AlgerieNetwork
Algérie Presse Service
Batna Info
El Khabar
El Watan
Ennahar
Horizons
Info Soir
La Nouvelle République
La Tribune
La Voix de l'Oranie
Le Buteur
Le Financier
Le Maghreb
Le Midi Libre
Le Quotidien d'Algérie
Le Quotidien d'Oran
Le Soir d'Algérie
Le Temps d'Algérie
L'Expression
Liberté
Réflexion
Sétif Info
Sujet
Auteur
Région
f
t
جزايرس
L'Algérie, un vecteur de stabilité dans la région
Les acteurs de la société civile dénoncent les propos et les campagnes hostiles à l'Algérie
Guichet unique et instances d'importation et d'exportation : transparence des investissements et renforcement de la place économique de l'Algérie
Les meilleurs projets associatifs au service des personnes aux besoins spécifiques récompensés
Championnat d'Afrique de football scolaire 2025: les Algériens fixés sur leurs adversaires
Décès du membre du Conseil de la nation Walid Laggoune: Boughali présente ses condoléances
Formation professionnelle: lancement des éliminatoires des "Olympiades des métiers" dans les wilayas du Sud
Ligue 1 Mobilis: JSS - USMA décalé au samedi 26 avril
Décès du pape François: le président de la République présente ses condoléances
Le 1er salon national de la photographie en mai à Béni-Abbès
Lutte contre la désinformation: l'UA salue l'engagement constant de l'Algérie en faveur de la paix et de la sécurité en Afrique
Ouverture à Alger du "ICT Africa Summit 2025"
Constantine : clôture de la 14e édition du Festival culturel national de la poésie féminine
Djamaâ El-Djazaïr : nouveaux horaires d'ouverture à partir de lundi
Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 51.240 martyrs et 116.931 blessés
Palestine : des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade d'Al-Aqsa
L'ESBA à une victoire du bonheur, lutte acharnée pour le maintien
Femmes et enfants, premières victimes
Retailleau ou le « quitte ou double » de la politique française en Algérie
15.000 moutons accostent au port d'Alger
Les lauréats des activités culturelles organisées dans les écoles et collèges honorés
Les bénéficiaires de la cité 280 logements de Kheraissia inquiets
Tirer les leçons de la crise de 1929 et celle de 2008
Diolkos, le père du chemin de fer
L'étau se resserre !
Réunion d'urgence FAF: Présidents des clubs de la ligue professionnelle mardi
Formation professionnelle : lancement des qualifications pour les Olympiades des métiers dans les wilayas de l'Est du pays
«Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»
Les enjeux des changements climatiques et de la biodiversité débattus
Des matchs à double tranchant
Mobilis : Les médias à la découverte de la 5G
Nessim Hachaich plante les couleurs nationales au plus haut sommet du monde
Rencontre sur les mécanismes de protection
L'Institut d'agriculture de l'Université Djilali-Liabes invite les enfants de l'orphelinat
Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif
La Fifa organise un séminaire à Alger
Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif
L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité
30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya
La Coquette se refait une beauté
Un rempart nommé ANP
Lancement imminent d'une plate-forme antifraude
Les grandes ambitions de Sonelgaz
La force et la détermination de l'armée
Tebboune présente ses condoléances
Lutte acharnée contre les narcotrafiquants
Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort
Un historique qui avait l'Algérie au cœur
Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.
OK
Bennadji condamné à un an de prison
Affaire délégués dialoguistes-Rcd Béjaïa
Kamel Ouhnia
Publié dans
Liberté
le 25 - 05 - 2004
L’ancien président du bureau régional du RCD de Béjaïa et également membre du Conseil national du parti, M. Braham Bennadji, vient d’être condamné à une année de prison ferme et à 156 mille dinars de dédommagement moral, pour “diffamation�.
C’est ce qui ressort du verdict rendu, hier matin, par le président du tribunal de Sidi-Aïch en se prononçant sur l’affaire opposant trois délégués dialoguistes au RCD de Béjaïa, dont le procès a eu lieu lundi 17 mai passé.
Bien qu’il considère ce jugement comme “surréaliste�, l’avocat de la défense que nous avons contacté hier, s’est montré très confiant quant au dénouement favorable de cette affaire.
“Je pense qu’il y a eu mauvaise appréciation des faits que la Cour pénale aura à mieux saisir. Il s’agit là d’un jugement du premier ressort qui n’a pas le caractère définitif. D’ailleurs, on a immédiatement interjeté appel, vu qu’il y a omission de statuer sur les incidences de forme soulevées par nos soins, notamment la citation de M. Bennadji en tant que personne, alors qu’il s’agissait d’une déclaration émanant d’un parti politique doté de la personnalité morale indivisible et qui a son représentant légal, en l’occurrence, le Dr Saïd Sadi, et ce, conformément à l’article 50 du Code civil qui définit la personnalité morale�, nous a déclaré Me Fawzi Hamoudi.
Pour rappel, le conseil communal du RCD de Sidi-Aïch avait préalablement porté plainte contre les mêmes délégués accusés d’être à l’origine de l’incendie ayant ciblé le 18 mars dernier, le siège communal du parti. Cependant, aucune suite n’a été, à ce jour, donnée à cette plainte par les autorités judiciaires de Sidi-Aïch.
K. Â O.
Cliquez
ici
pour lire l'article depuis sa source.
Lire aussi
Le responsable du RCD de Béjaïa convoqué par la justice
Suite à une plainte de trois délégués dialoguistes
“La justice érigée en instrument d’étouffement de l’opposition�
LE RCD RÉAGIT
Le procès s’ouvrira aujourd’hui
Affaire dialoguistes de Sidi-Aïch-RCD de Béjaïa
“Je suis victime d’un procès politique�
Braham Bennadji, cadre du RCD de Béjaïa anime
Qui a peur du vote de Kabylie ?
Signaler une annonce inappropriée