Président de la République: le dossier du foncier agricole sera définitivement clos en 2025    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Oran: décès des moudjahids Meslem Saïd et Khaled Baâtouche    M. Attaf reçoit le président de la Commission de la sécurité nationale et de la politique étrangère du Conseil de la Choura islamique iranien    Sonatrach: 19 filières concernées par le concours prochain de recrutement    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Etats-Unis: des centaines de personnes manifestent devant la Maison blanche pour dénoncer l'agression sioniste à Ghaza    La Turquie restera aux côtés de la Palestine jusqu'à sa libération    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Les besoins humanitaires s'aggravent    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Se prendre en charge    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Une saisie record de psychotropes à Bir El Ater : plus de 26.000 comprimés saisis    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    Le programme présidentiel s'attache à doter le secteur de la justice de tous les moyens lui permettant de relever les défis    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    Numérisation du secteur éducatif : les "réalisations concrètes" de l'Algérie soulignées    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Sonatrach : lancement d'un concours national de recrutement destinés aux universitaires    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Plus de 1 100 actes remis depuis janvier
Régularisation foncière à Oran
Publié dans Liberté le 27 - 06 - 2017

La commission chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de la régularisation foncière a fini par approuver et délivrer des milliers d'actes de propriété.
La campagne de régularisation foncière lancée par l'Agence foncière d'Oran se poursuit et devra toucher l'ensemble des quartiers et lotissements des communes de la wilaya. Sous les auspices de la commission de wilaya, installée au début de l'année 2014, l'Agence foncière a annoncé un fort taux de régularisation, en termes d'actes remis. Dans ce registre, les chiffres de l'Agence de gestion et de régularisation du foncier urbain de la wilaya d'Oran sont "positifs", avec un taux de règlement dépassant les 70%. La commission chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de régularisation foncière a fini par approuver et délivrer des milliers d'actes de propriété. L'agglomération de Sidi El-Bachir, qualifiée pour être la localité la plus dense, du moins en termes de consistance mais aussi par rapport à l'impact social, fait état de 810 actes, ayant tous fait l'objet de procédure de mainlevée sur 2700 demandes déposées. En raison notamment de la situation compliquée subséquente aux transactions immobilières informelles, l'Agence foncière a régularisé au profit des occupants effectifs, à travers Bir El-Djir, 50% de régularisation sur les 360 dossiers réceptionnés.
Par conséquent, l'agence a renfloué ses caisses de pas moins de 200 millions de dinars à la faveur de la campagne menée durant le mois de Ramadhan et qui concerne bon nombre d'assiettes foncières. Il s'agit de la régularisation de plusieurs lotissements à travers la remise des ordres de versement aux concernés, à savoir 250 assiettes foncières à Sidi Benyebka, 600 à Es-Sénia (Kara 1) et Aïn El-Beïda, ainsi que 1000 autres unités à Arzew. Un foncier total de 14 ha, dont la moitié a déjà été transférée de la commune vers l'Agence foncière. Nos sources indiquent que des dispositions ont été prises pour régulariser le maximum de citoyens au cours de cette année. Nos interlocuteurs indiquent que les lenteurs dans le traitement des dossiers sont liées aux multiples problèmes rencontrés par les experts, notamment en ce qui concerne les coopératives et les acquéreurs de 2e, 3e, 4e, voire 5e main.
Hadj Hamdouche


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.