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Bir El Djir: 2.555 actes de propriété bientôt délivrés
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 15 - 08 - 2016

Le problème lié à l'absence des actes de propriété dont souffre, depuis plusieurs années, une grande partie de la population résidant dans les différentes localités de la wilaya d'Oran est toujours d'actualité au niveau de certaines agglomérations. Dans la commune de Bir El Djir au moins 2.555 actes seront prochainement délivrés.
Le maire de cette collectivité locale a déclaré que 80% des actes de propriété seront délivrés dans peu de temps à leurs propriétaires et que près de 75 hectares de foncier en particulier à Sidi El Bachir seront régularisés. Les dossiers ont été transférés à la commission de daïra et l'agence foncière, chacune selon ses prorogatives. Le P/APC a ajouté que « l'opération va toucher l'ensemble des quartiers et des lotissements de la commune de Bir El Djir, comme Belgaïd, la fonderie entre autres ». Le maire a ajouté que 150 actes de propriété définitifs sont prêts au niveau de l'agence foncière de wilaya et seront délivrés à leurs propriétaires incessamment. En outre, 335 nouveaux dossiers ont été reçus à la commune pour régularisation dans la cadre de la loi 08-15 et ont été transmis à la daïra pour régularisation. Il faut savoir que le problème de la régularisation foncière des biens bâtis et non bâtis constitue un dossier lourd et épineux, notamment lorsqu'il s'agit des propriétaires de 3ème, 4ème, voire 5ème main. Des instructions fermes ont été données pour remettre les actes de propriété aux citoyens, dont bon nombre attendent la délivrance de ce document depuis de longues années. Le dossier de la régularisation du foncier urbain d'Oran a été ouvert fin 2004. Cependant la reconstitution de l'information n'était pas facile pour les services chargés du dossier, mais depuis 2013 l'opération a connu une nouvelle dynamique. A ce jour, près de 25.000 actes de propriété ont été délivrés par l'agence foncière de la wilaya. Une commission de wilaya chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de la régularisation foncière a été installé il y a deux années, juste après la mise en place de commissions de daïra, placées sous la présidence des chefs de daïra respectifs. Présidée par le directeur des Domaines, cette commission de wilaya comprend le DRAG, le DUC, le directeur des cadastres, le directeur de l'agence foncière, le DSA, le directeur du tourisme, entre autres. Des centaines de constructions ont été érigées en l'absence d'actes de propriété, nécessaires pour l'établissement des permis de construire, causant l'anarchie. Les cas des citoyens qui ne disposent pas de documents justifiant la propriété de leurs habitations devront être étudiés par les services concernés avant de délivrer les actes de propriété.

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