Par : Me M. KEBIR Avocat, chargé d'enseignements. Paris "C'est un fait indéniable que l'action de l'ALN a bouleversé le climat politique en Algérie. Elle a provoqué un choc psychologique qui a libéré le peuple de sa torpeur de la peur, de son scepticisme. Elle a permis au peuple algérien une nouvelle prise de conscience de sa dignité nationale. Elle a également déterminé une union psychopolitique de tous les Algériens, cette unanimité nationale qui féconde la lutte armée et rend inéluctable la victoire de la liberté" (extrait de la Plate-Forme de la Soummam). Source et référent constitutionnel impérissable. Jamais depuis "l'indépendance confisquée", le projet politique de la Soummam n'a suscité autant d'aspiration, adhésion et réflexions. Pierre angulaire de l'Etat républicain, apanage des textes constitutifs des démocraties modernes, pour l'Histoire, le congrès du 20 août 1956, par ses résolutions d'émaciation et immuables principes, constitue un sommet de la réflexion politique. Les débats engagés dans les agoras citoyens de l'insurrection populaire, amorcée à Kherrata, exemplaire de l'immense espérance ressuscitée, ont initié la dialectique centrale : identifier les pré-requis à l'avènement de l'ère de droit et des libertés, postulant à la fois l'adhésion, sans calcul ni ambages, à la démocratie universelle, et les chantiers de la refondation républicaine. Outre la dépossession de l'Histoire et les séquences qui l'ont pétrie. Texte fondateur, miroir d'un destin éblouissant assassiné le 27 décembre 1957 à Tétouan, la Soummam enseigne que la protection des libertés, à commencer par la liberté d'expression, de manifester, doit être sauvegardée. En somme, la liberté de penser et d'agir en contre-pouvoir. En cela, l'emprisonnement des manifestants, acteurs politiques et journalistes est un reniement caractérisé de l'esprit soummamien. Maintenir en prison Khaled Drarni, c'est prendre en otage un vent insaisissable, inscrit dans la durée. Et aggraver l'arbitraire. À travers l'analyse ci-après d'extraits du texte du 20 août 1956, questionner les enjeux, examiner le contenu à la lumière des standards démocratiques en vigueur, il en résulte que cet acte pré-constituant dépasse l'orthodoxie de l'époque. En faisant de l'humanisme, la modernité, la citoyenneté et la démocratie le pivot du destin nouveau. Lequel devrait aboutir à inscrire l'épopée libératrice dans la lignée berbère millénaire, avec son substrat d'ouverture et d'union des peuples de l'Afrique du Nord. À tous points, comme l'affirme le membre du CCE, Benyoucef Benkhedda, le Congrès a jeté "les premières assises de la jeune Révolution algérienne, en 1956. Un tel événement fondateur a imprimé à l'histoire de notre lutte un tournant majeur par la plate-forme qui en est issue, et qui trace les contours de l'édifice institutionnel de la Révolution". C'est, au fond, le reflet des errements, dilapidations, détournements consécutifs à la mort de son concepteur, Abane Ramdane. Du même coup, elle marque le prolongement de l'utopie démocratique esquissée par le manifeste Idir El Watani en 1949, transformant, victorieusement, l'appel du 1er Novembre en projet. Devant aboutir à la naissance de la république "démocratique et sociale". L'ossature soummamienne : démocratie universelle "Être libre ce n'est pas se débarrasser de ses chaînes, c'est de vivre d'une façon qui respecte et renforce la liberté des autres" (Nelson Mandela). Sommairement, les garde-fous du régime démocratique universel peuvent être énoncés ainsi : pluralisme politique, alternance au pouvoir et contre-pouvoirs, indépendance de la justice, droits et libertés fondamentaux garantis par l'Etat de droit, suffrage universel, élections libres, séparation des pouvoirs. Le souffle citoyen en mouvement depuis février 2019 est du même acabit que celui de la libération révolutionnaire, qui se voulait, avant tout, une révolution démocratique (voir en ce sens nos contributions : "Eléments constitutifs de l'Etat démocratique et social", Liberté, 8 juillet 2020. "Sens et actualité de l'Etat soummamien", El Watan, 20 août 2019, "Instruments démocratiques pour une transition constituante", Liberté, 20 mai 2019). Le réaffirmer, c'est asséner une évidence : le combat libérateur était une révolution démocratique en marche, vers la fondation d'une république démocratique, ancrée dans l'universalité, éprise d'humanisme, assumant son Histoire. L'apport juridique réside dans l'affirmation des principes essentiels de la démocratie : Etat démocratique, Etat social, Etat laïque, Etat décentralisé reconnaissant les spécificités des territoires (à travers les six Wilayas), Etat protecteur des minorités, ressortissants européens, proclamant les droits et libertés fondamentaux. Tels postulats se trouvent consacrés par les textes internationaux. Par notamment la Déclaration universelle sur la démocratie, adoptée par le Conseil interparlementaire lors de sa 161e session (Le Caire, septembre 1997) : "1. La démocratie est un idéal universellement reconnu et un objectif fondé sur des valeurs communes à tous les peuples qui composent la communauté mondiale... Elle est donc un droit fondamental du citoyen... 2. La démocratie est à la fois un idéal à poursuivre et un mode de gouvernement à appliquer selon des modalités traduisant la diversité des expériences et des particularités culturelles, sans déroger aux principes, normes et règles internationalement reconnus... 3. En tant qu'idéal, la démocratie vise essentiellement à préserver et promouvoir la dignité et les droits fondamentaux de l'individu, à assurer la justice sociale... En tant que forme de gouvernement, la démocratie est le meilleur moyen d'atteindre ces objectifs ; elle est aussi le seul système politique apte à se corriger lui-même. 4. Il ne saurait y avoir de démocratie sans un véritable partenariat entre hommes et femmes dans la conduite des affaires publiques où hommes et femmes agissent dans l'égalité... 5. L'état de démocratie garantit que les processus d'accession au pouvoir et d'exercice et d'alternance du pouvoir permettent une libre concurrence politique et émanent d'une participation populaire ouverte, libre et non discriminatoire, exercée en accord avec la règle de droit... 6. La démocratie et les droits énoncés dans les instruments internationaux visés dans le préambule sont consubstantiels. Ces droits doivent donc être réellement appliqués et leur juste exercice doit être assorti de responsabilités individuelles et collectives. 7. La démocratie est fondée sur la primauté du droit et l'exercice des droits de l'homme. Dans un Etat démocratique, "nul n'est au-dessus de la loi et tous les citoyens sont égaux devant elle". Dans le même ordre d'idées, la Commission de Venise (la démocratie par le droit) proclame la même résonance des standards démocratiques. La commission œuvre dans trois domaines : institutions démocratiques et des droits fondamentaux, justice constitutionnelle et justice ordinaire, élections, référendums et partis politiques. Celle-ci, par ses actions et ingénierie constitutionnelle, partage "les standards et les bonnes pratiques adoptés au sein de l'espace Conseil de l'Europe au-delà de ses frontières notamment dans les pays du voisinage". Citoyenneté soummamienne "La Révolution algérienne a accéléré la maturité politique du peuple algérien. Elle lui a montré, à la lumière de l'expérience décisive du combat libérateur, l'impuissance du réformisme et la stérilité du charlatanisme contre-révolutionnaire." "La participation massive de la population des fellahs, khammès et ouvriers agricoles à la Révolution, la proportion dominante qu'elle représente chez les moudjahidine ou moussebiline de l'Armée de libération nationale ont profondément marqué le caractère de la Résistance algérienne (...)." "La population paysanne est profondément convaincue que sa soif de terre ne pourra être satisfaite que par la victoire de l'indépendance nationale. La véritable réforme patriotique de la misère des campagnes est inséparable de la destruction totale du régime colonial." (Plate-forme de la Soummam) Sans conteste aucun, il est largement admis que la Soummam fut le tournant structurant dans le processus de libération. Pour la première fois depuis l'occupation, l'Algérie, terre berbère, apparaît à la fois sous un angle juridique et politique : un Etat à part entière. À plus forte raison, la séparation des pouvoirs y est consacrée : un exécutif, le CCE et un pouvoir législatif, le CNRA. Autre concept de rupture : l'apparition de la notion de citoyen, comme attribut de l'Etat en gestation. Moment d'émancipation suprême, la collectivité nationale s'est confondue avec l'union politique, prouesse de Abane, au diapason du peuple en lutte pour une "République démocratique et sociale", et "non une monarchie ou une théocratie révolues". Pluriel et introspectif, le texte de la Soummam désigne les classes sociales, composantes essentielles de la cité démocratique : "paysans, jeunes, intellectuels, femmes, commerçants, professions libérales, artisans (...)". À cet égard, dans son Testament politique, Ferhat Abbas, prémonitoire, prédit : "(...) La tribu, unité biologique, vecteur de civilisation, a fait son temps. Ce sont les unités territoriales, peuplées d'hommes de toutes races et de toutes religions, qui entrent dans la configuration et l'équilibre du monde actuel. Pour unir ces hommes, une autre religion est née : celle de la démocratie et de la liberté. À chacun sa foi, mais, à tous, la discipline républicaine et la défense de la démocratie." Au travers les soubassements qu'il a posés – structuration de la révolution, mise en place des tribunaux populaires, mise en œuvre des instances représentatives de la société, séparation des pouvoirs, affirmation des droits essentiels et libertés fondamentales, le choix de l'universalité et de la démocratie comme but ultime de la Révolution –, le Congrès d'Ifiri a pour ainsi dire façonné l'ossature de l'Etat moderne. Promis à permettre à l'"Algérien (de recueillir) les doux fruits de son douloureux sacrifice et de son courage sublime". Tolérance "La Révolution algérienne n'a pas pour but de jeter à la mer les Algériens d'origine européenne, mais de détruire le joug colonial inhumain." La Révolution algérienne n'est pas une guerre civile, ni une guerre de religion. La Révolution algérienne veut conquérir l'indépendance nationale pour installer une République démocratique et sociale garantissant une véritable égalité entre tous les citoyens d'une même patrie, sans discrimination. Ce principe fondamental, admis par la morale universelle, favorise la naissance dans l'opinion israélite d'un espoir dans le maintien d'une cohabitation pacifique millénaire. À travers cet extrait, le principe de fraternité, éprouvé des siècles durant, est affirmé avec force à l'égard des Européens, toutes obédiences confondues, et la communauté juive. Laquelle fraternité, valeur humaniste, est greffée au socle démocratique et les garanties sociales du futur Etat. Conscience populaire "Pour conserver juste l'orientation de la Résistance tout entière, dressée pour détruire l'ennemi séculaire, nous devons balayer tous les obstacles et tous les écrans sur notre chemin par les éléments conscients ou inconscients d'une action néfaste, condamnés par l'expérience. Le FLN doit être capable de canaliser les immenses vagues qui soulèvent l'enthousiasme patriotique de la nation. La puissance irrésistible de la colère populaire ne doit pas se perdre comme la force extraordinaire du torrent qui s'évanouit dans les sables. Pour la transformer en énergie créatrice, le FLN a entrepris un colossal travail de brassage de millions d'hommes. Il s'agit d'être présent partout. Il faut organiser sous des formes multiples, souvent complexes, toutes les branches de l'activité humaine". (Plateforme de la Soummam). Sous l'impulsion et le contrôle du chef politique de la Révolution, Abane Ramdane, secondé par Ben M'hidi et leurs compagnons, à l'effet de conserver l'"orientation juste de la Résistance", il eut fallu structurer les franges sociétales, créer des intuitions démocratiques et essaimer l'esprit d'une justice équitable. Concrètement, il s'agit de l'institution d'un pouvoir collégial décisionnel, sur le plan politique et militaire ; l'organisation de la justice, à travers la création des tribunaux de l'ALN au niveau des secteurs et des zones. Outre la création des instances représentatives : UGTA, UGEMA, UGCA... L'adoption de l'hymne national et la mise en branle d'une communication destinée à l'intérieur (création du journal El Moudjahid) et diplomatique à visée internationale, par le truchement de la fédération de France. "Femme combattante", "jeunesse héroïque" "Les explosions principales de 1864 des Ouled Sidi Cheikh du Sud oranais, de 1871 en Kabylie, de 1916 dans les Aurès et la région de Mascara ont illustré à jamais l'ardent patriotisme, allant jusqu'au sacrifice suprême de la femme algérienne. Celle-ci est aujourd'hui convaincue que la Révolution actuelle aboutira inexorablement à la conquête de l'indépendance." La femme, vecteur de la citoyenneté et transmetteur de la mémoire, est promue, au même titre que la jeunesse : la jeunesse algérienne a les qualités naturelles de dynamisme, de dévouement et d'héroïsme. (Plate-forme de la Soummam) Démocratie universelle : référent constitutionnel de la République "La Révolution algérienne, malgré les calomnies de la propagande colonialiste, est un combat patriotique, dont la base est incontestablement de caractère national, politique et social. Elle n'est inféodée ni au Caire, ni à Londres, ni à Moscou, ni à Washington. Elle s'inscrit dans le cours normal de l'évolution historique de l'humanité qui n'admet plus l'existence de nations captives. Voilà pourquoi l'indépendance de l'Algérie martyre est devenue une affaire internationale et le problème-clé de l'Afrique du Nord". (Plate-forme de la Soummam). Reconnaissant à Abane d'avoir sauvé la Révolution d'un naufrage annoncé, Aït Ahmed, absent au Congrès, dit haut la portée des résolutions avant-gardistes du 20 août 1956 : "Pour les Algériens informés, le 20 Août 1956 est inséparable du 1er Novembre 1954. Et par-dessus les déclarations officielles, par-dessus les rituels aussi insipides qu'hypocrites, ces deux dates de notre passé suscitent chaque année un engouement de plus en plus réconfortant au sein de notre jeunesse et de ses élites locales et régionales. Et cela, en dépit du délabrement planifié de la mémoire historique et peut-être à cause de ce délabrement. Chez ces exclus, cette avidité naturelle ressemble fort à une volonté de réintégration et d'enracinement profond dans le présent et l'avenir de leur nation". (Aït Ahmed, dans une interview au quotidien El Watan). Démocratie universelle, modernité, souveraineté populaire, protection des minorités... les valeurs et principes soummamiens évoquent les principes supra-constitutionnels que les démocraties abouties ont consacrés. C'est le cas de l'Allemagne, proclamant l'intangibilité de cinq principes constitutifs (valeurs et garanties), énoncés directement à l'article 20 de la Loi fondamentale de la République d'Allemagne. "La République fédérale d'Allemagne est un Etat fédéral démocratique et social." En outre, les cinq principes (République, démocratie, fédéralisme, Etat de droit, Etat social) sont considérés comme de véritables normes de droit positif, directement applicables et invocables par le citoyen et le justiciable. Exprimant un choix irréversible de société, ils transcendent le droit positif pour ainsi dire. La valeur constitutionnelle suprême qui leur est conférée contribue tout autant à la légitimation de l'action de l'Etat et de ses organes qu'ils en fixent les limites. Ces cinq principes sont soumis au contrôle – et, partant, à la protection – de la Cour constitutionnelle fédérale. (Voir en sens Les Choix structurants de l'ordre juridique allemand. Introduction au droit public allemand, PUF, 1997 ; Reprint Revue générale du droit : Revue générale du droit on line, 2015, numéro 20323.) C'est à juste titre que les congressistes de la Soummam ont clarifié les enjeux et fixé les lignes de démarcation, à l'effet de sécuriser l'élan d'adhésion : "La ligne de démarcation de la Révolution ne passe pas entre les communautés religieuses qui peuplent l'Algérie, mais entre, d'une part, les partisans de la liberté, de la justice, de la dignité humaine et, d'autre part, les colonialistes et leurs soutiens, quelle que soit leur religion ou leur condition sociale." Il va de soi que le modèle démocratique est imparfait et perfectible. Or, telle aspiration exige une condition sine qua non, sans laquelle la démocratie restera aux bords des chimères, menacée de disparation, emportant avec elle la République. Les enseignements de l'Histoire à cet égard sont édifiants : le régime de Vichy a mis fin la IIIe République, lorsqu'il a renoncé aux bases démocratiques et aux valeurs de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. La Révolution du sourire au milieu du guet "Quoique dise la vieille espérance, forçons les portes du doute" (Kateb Yacine, Soliloques). La déchéance nationale et les traumatismes postérieurs à la liquidation de Abane, ajoutés à l'élévation citoyenne depuis février 2019, incitent à relever que l'épopée soummamienne doit trouver ses prolongements historiques et juridiques. C'est par là que le droit, mécanisme des mutations, fera aboutir l'élan patriotique, transformant la résilience en éclosion démocratique. Bloc doctrinal et base juridico-politique de la République, la Charte de 1956, si elle inscrit ardemment l'Algérie dans son giron naturel, le sous-continent nord-africain et méditerranéen, elle a adopté la matrice des référents universels des droits de l'homme. In fine, l'aboutissement final de la Soummam passe par d'impérieuses ruptures : le culte, l'Histoire, la Mémoire, l'Identité doivent être séparés du Politique. Et des réhabilitions définitives, effectives et entières : réappropriation historique des pluralités culturelles assumées, parachèvement substantiel du fait amazigh, promotion de l'innovation et démocratie participative. Qui passe par la refondation de l'Etat régionalisé. Autant dire que, à bien des égards, la Révolution de Février se doit de souscrire aux pré-requis de la démocratie universelle. La célébration grandiose et unanime de Abane par la rue, en dépit des stigmates mystiques que l'on voulait greffer sur sa mémoire, démontre que les préceptes soummamiens ont imprimé une orientation salutaire à l'insurrection citoyenne. Il appartient à l'élite de donner corps à cette authentique adhésion, à travers la proclamation de la Charte historique, issue du processus constituant, de valeur supra-constitutionnelle ; laquelle fera référence à la plate-forme du 20 Août 1956. Une telle proclamation, à l'exemple de la Déclaration des droits américaine (United States Bill of Rights), DDHC française, la Charte constitutionnelle espagnole de 1978, la petite Constitution sud-africaine de 1993..., préfigure le système politique nouveau, dont la nouvelle Constitution intégrera, dans son préambule, ce texte fondateur. Son contenu, protégé de toute révision constitutionnelle future, transcende le temps et l'espace. Le socle soummamien – dépassant les différences, additionnant intelligences et énergies –, synthèse pérenne d'une Histoire meurtrie, houleuse, doit être à l'abri des mystifications et aliénations programmées. Ciment doctrinal autant référent essentiel de la nation, expliciter son contenu, réfléchir sur les déclinaisons actuelles de ses fondations, relève d'une pédagogie citoyenne impérieuse, dont la mission première revient à l'école républicaine. Laquelle, qui plus est, doit former le citoyen et non point un militant. Encore moins des esprits sclérosés conditionnés au dogme. Fermés au doute et à l'interrogation. À l'heure où la Révolution du sourire se trouve à la croisée des chemins, la voie de l'espoir et d'un avenir accompli passe immanquablement par les leçons soummiennes – et inversement, ce dont il faut se prémunir. Gage de sortie du triste tunnel des ténèbres, des torpeurs et des marécages des renoncements.
