AAPI : près de 13.000 projets d'investissement enregistrés jusqu'à mars courant    La présidente du CRA partage la joie de l'Aïd El-Fitr avec les enfants atteints de cancer au CHU Mustapha-Pacha à Alger    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 50.357 martyrs et 114.400 blessés    Aïd El-Fitr : le président de la République adresse ses vœux aux éléments de l'ANP et des corps constitués et au personnel de la santé    France: la cheffe de file de l'extrême droite Marine Le Pen reconnue coupable de détournement de fonds publics    Les Algériens célèbrent l'Aïd El Fitr dans la compassion et la sérénité    "Le couscous, racines et couleurs d'Algérie", nouvel ouvrage de Yasmina Sellam    La mosquée Emir-Abdelkader de Constantine, un phare de la foi et du savoir scintillant de mille feux durant le mois de Ramadhan    Le président de la République accomplit la prière de l'Aïd El-Fitr à Djamaâ El-Djazaïr    Arrivée du président de la République à Djamaâ El Djazaïr pour accomplir la prière de l'Aïd El Fitr    Le PDG de Sonatrach inspecte le port pétrolier d'Alger    Commerce: les conditions de présentation des fruits et légumes frais fixées par arrêté interministériel    France: début d'une marche pour la libération des prisonniers politiques sahraouis    Ooredoo partage un Iftar de solidarité avec l'Association des handicapés moteurs    L'exode sans fin des Congolais    Les pertes de Kiev ont dépassé les 70.000 militaires    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    Le MOB a fait trembler le CRB    Le représentant du département technique en Algérie    « L'industrie génétique américaine est pionnière dans le partage de son savoir-faire »    Arrestation de deux dealers en possession de 9000 comprimés de Prégabaline 300 mg    Un plan sécuritaire spécial Aïd El-Fitr    Le ministre des Finances inaugure les bureaux de change    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Remise en service du train de voyageurs    Quelles sont les stipulations relatives à l'exigence de capacités minimales en matière de procédure de passation de la commande publique ?    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    Le régime des laïcards français partage l'obsession du voile avec son égal islamiste    « L'Algérie et la question des territoires historiques : un droit à la revendication ? »    Tizi-Ouzou : Taswiqt, une tradition festive toujours vivante la veille de l'Aïd    Le Centre national de prévention et de lutte anti-drogue de Bouchaoui: une expérience pionnière dans la prise en charge des toxicomanes    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025 : réunion de coordination FAF-DTN-FASS à Alger    Foot : le représentant du département technique régional de la Fifa en visite de travail en Algérie    Coupe d'Algérie: l'USM Alger et le MC El Bayadh en demi-finale    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Reprise des séances plénières les 24 et 25 janvier en cours
APN
Publié dans La Nouvelle République le 14 - 01 - 2022

Le Bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a arrêté jeudi passé le calendrier de ses travaux, en décidant de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières qui seront consacrées à l'examen de deux projets de loi, dont l'un est relatif à l'Académie algérienne des sciences et technologies (AAST) et l'autre fixant les missions du Conseil national de la recherche scientifique et des technologies (CNRST). Au terme d'une réunion présidée par Brahim Boughali, président de l'APN, le bureau a précisé «avoir décidé de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières consacrées à l'examen et au débat du projet de loi fixant l'organisation, la composition, le fonctionnement et les missions de l'AAST et du projet de loi
n° 20-01 du 30 mars 2020 fixant les missions, la composition et l'organisation du CNRST». «La séance du 27 janvier 2022 sera consacrée aux questions orales alors que celle du 31 janvier 2022 sera dédiée au vote sur les deux projets de loi», ajoute la même source.
Le bureau a par la suite examiné les questions orales et écrites déposées à son niveau et décidé de «soumettre celles remplissant les conditions légales au Gouvernement».
Après approbation du procès-verbal de la réunion du 3 janvier 2022, le bureau a examiné «les propositions d'amendement concernant le projet de loi organique relative à l'organisation judiciaire, le projet de loi organique modifiant et complétant la loi organique n° 98-01 relative aux compétences, à l'organisation et au fonctionnement du Conseil d'Etat, et d'un projet de loi modifiant et complétant l'Ordonnance n° 71-57 du 5 août 1971 relative à l'assistance judiciaire, et a décidé de les soumettre à la commission compétente pour examen».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.