Vers le renforcement des relations militaires entre l'Algérie et le Koweït    «L'Algérie s'appuie dans sa politique étrangère sur une coopération internationale fondée sur la paix et la non-ingérence»    «La réforme globale de la justice constitue l'un des principaux axes du programme du président de la République»    L'Anesrif anticipe la livraison de la ligne Béchar-Gara Djebilet    Arts plastiques: Le 8e Festival international de l'Art contemporain s'ouvre à Alger    Place de l'Europe et de l'Algérie au sein de l'économie mondiale    250 colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Josep Borrell réaffirme le soutien de l'UE à la Finul    La Ligue arabe met en garde contre les intentions de l'entité sioniste d'étendre son agression dans la région    Une graine de champion olympique    Ligue 1 Mobilis : la LFP fixe les horaires de la 11e journée    L'AGO le 30 novembre, l'AGE le 14 décembre    Un réseau de passeurs de harraga démantelé    Monoxyde de carbone : pour une année blanche    Aménagement harmonieux et respectueux des plages    Adjermaya, une agence pour le suivi des canalisations    Découverte en Syrie du plus ancien alphabet connu    Escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria    Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le wali dissout l'APC de Tiaret
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 03 - 06 - 2010

Quoique attendue depuis quelques jours déjà, la nouvelle est tombée comme un couperet pour se répandre comme une traînée de poudre: sur décision du wali, l'assemblée populaire communale de la ville de Tiaret est déclarée dissoute à compter du 1er juin dernier, a appris le «Quotidien d'Oran» de source responsable à la wilaya. En effet et selon la même source, la dissolution de l'APC de Tiaret intervient en application des dispositions du code communal en vigueur relatives à la suspension (Ndlr: facultative puisque laissée au pouvoir discrétionnaire des walis) de tout élu en cas de poursuites judiciaires engagées contre lui. Et c'est justement le cas de l'APC de Tiaret dont trois élus y compris le maire sont actuellement incarcérés à la prison de Tiaret et seize autres élus qui se trouvent actuellement sous le coup d'une condamnation à deux années de prison ferme avec possibilité d'interjeter appel. En attendant l'aval du ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales, c'est le chef de la daïra de Tiaret qui a été chargé de la gestion des affaires courantes de la plus importante commune de la wilaya. Pour rappel, fourvoyé dans un scandale lié à une scabreuse affaire de détournement de fonds publics, passation de marchés publics en violation de la loi, faux et usage de faux, trafic d'influence et complicité, trois élus ont été incarcérés par le tribunal de Theniet El-Had avant d'écoper de peines de prison ferme entre deux et cinq années à l'issue d'un procès marathon tenu le 03 mai dernier.
Quinze autres élus ont été condamnés par le même tribunal à deux années de prison ferme et cinq autres relaxés. Il s'agit de la première dissolution d'une institution élue dans l'histoire de la commune, exception faite de la parenthèse des délégations exécutives communes, instituées pour remplacer les anciens exécutifs communaux issus de l'ex-FIS.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.