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Piraterie artistique et contrefaçon : Saisies de près de 9.000 CD à Gdyel
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 20 - 09 - 2014

Un atelier clandestin spécialisé dans la reproduction illégale de supports notamment des DVD vient d'être démantelé par les agents de la Direction régionale de l'Office national des droits d'auteur et des droits voisins (ONDA) d'Oran et les éléments de la sûreté de daïra de Gdyel. Un lot de 5.720 DVD audio et 3.129 DVD visuels piratés dont certains comprenaient des films pornographiques ont été saisis dans un magasin à Gdyel, soit près de 9.000 CD. Le propriétaire du magasin a été arrêté et présenté au parquet et placé sous mandat de dépôt pour reproduction illégale et détention de matériel pour contrefaçon. Cette opération a donné lieu à la récupération d'un important lot d'équipements pour la reproduction illégale et l'impression.
En effet, quatre ateliers clandestins spécialisés dans la reproduction illégale de supports notamment de CD et DVD ont été détruits à Oran par les agents de l'ONDA. Les inspecteurs ont saisi quelque 820.000 CD et DVD contrefaits de la période allant de janvier 2013 à avril 2014 dans les 17 wilayas de l'Ouest et du Sud-Ouest que coiffe la Direction régionale. Un phénomène qui ne cesse de prendre de l'ampleur, malgré les mesures prises pour contrecarrer la piraterie artistique et la contrefaçon. En effet, sur les 75 éditeurs installés dans la région ouest, seulement trois continuent à exercer alors que le reste a préféré changer d'activité après la fermeture des cinq sociétés culturelles. Les causes sont, en effet, connues et sont la piraterie artistique, un fléau qui n'a pas été sans conséquences sur les professionnels du secteur qui ont toujours appelé à l'instauration de dispositions fermes à l'encontre des contrefacteurs. Ce sont généralement des produits reproduits illégalement grâce à l'outil informatique et, par conséquent, non contrôlés par l'ONDA, qui sont à l'origine des préjudices énormes causés à la fois aux professionnels et au Trésor public. Les deux saisies opérées depuis le début d'année à Oran qui ont permis la saisie de 51.519 supports, tous types confondus, renseignent clairement sur l'ampleur du phénomène puisque deux ateliers clandestins ont été démantelés à M'dina J'dida. Cette opération va se poursuivre, selon M. Belhachemi, directeur régional Ouest de l'ONDA, précisant que l'objectif est d'intervenir en amont, un procédé efficace et rentable, puisqu'il s'agit d'aller à la source. Cette opération vient en application du protocole d'accord instauré en 2012 entre la DGSN et l'ONDA afin de lutter efficacement contre la contrefaçon dans le domaine culturel et artistique.
Pour rappel, ces brigades mixtes composées des services de la police et ceux de la Direction régionale de l'Office national des droits d'auteur de l'ouest ont été mises en place pour lutter efficacement contre la piraterie artistique et la contrefaçon. Un nouveau procédé qui a été généralisé à d'autres acteurs intervenant dans la lutte contre la contrefaçon sous toutes ses formes, notamment la gendarmerie et les douanes, puisque deux protocoles d'accords ont été signés entre l'ONDA et ces deux institutions. Les brigades mixtes composées des services de la BEF et de l'ONDA opèrent dans le cadre d'une coordination et d'un échange de renseignements, un véritable acquis pour mettre un terme aux conséquences néfastes de la contrefaçon artistique.


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