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Mostaganem : Détournement et abus sexuel sur deux mineures.
Publié dans Réflexion le 06 - 10 - 2009

Pour ce qui est de la première affaire, l'histoire s'est déroulée dans la région du Dahra située à l'est de la wilaya de Mostaganem, plus exactement à la commune d'Abdelmalek Ramdane. Le père de la victime (B.B) âgée de 17 ans, se sentant touché dans son propre amour pour ce qui est arrivé à sa propre fille déposa une plainte auprès de la sureté de daïra de Sidi Ali contre le dénommé (B.H) âgé de 22 ans. Ce dernier fut aussitôt arrêté par les services de sécurité, malgré qu'il ait manifesté sa volonté de prendre la jeune victime (B.B) pour épouse, contre le retrait de la plainte du père qui abdiqua de le faire sous le choc psychologique. Présenté devant le procureur de la république, le mis en cause (B.H) se trouva en détention provisoire, inculpé du délit de détournement et abus sexuel sur une jeune mineure. La genèse de cette affaire remonte à la première liaison sentimentale entre le jeune (B.H) et la jeune mineure (B.B) âgée à peine de 17 ans. Cette liaison s'est développée ensuite d'un simple échange de lettres, aux communications téléphoniques, aux rendez-vous en tête à tête, pour confiner à une ballade en voiture, ou la jeune fille fut emmenée vers le douar « Rouaouna », un lieu idéal, loin de chez elle pour abusée et violée sexuellement. Quelques temps après, la jeune fille se fait remarquée par sa famille sur la disparition de ses règles. Cette dernière se fait présentée par son père à un médecin légiste qui confirma une grossesse de 6 semaines. A la barre, l'inculpé a reconnu les faits qui lui sont reprochés. Quant à sa défense, ses avocats ont mis l'accent sur le caractère volontaire de la victime qui avait accepté sans contrainte l'aventure sentimentale avec le mis en cause.
Par ailleurs, en raison de l'âge mineure de la victime d'une part et du consentement de l'accusé de l'a prendre pour épouse, le tribunal a reconsidéré les faits criminelles pour abus sexuel en délictuelles pour détournement de mineure sans utilisation de la violence. Après intervention de toutes les parties, le tribunal s'est retiré pour délibérer. Après délibération, en vertu des lois et la confirmation de l'acte de mariage, le tribunal a acquitté le prévenu. Pour ce qui est de la seconde affaire, cette histoire s'est déroulée dans la même localité et qualifiée de délit de crime pour détournement et abus sexuel de mineure sans agression. Les faits se sont déroulés entre les deux mitoyennes communes, à savoir la commune de Hadjadj et celle d'Abdelmalek Ramdane, ou dans la journée du 21 avril 2009, la victime (M.Z) âgée de 16 ans et demi à peine ait quitté le domicile familial suite à un problème familial, alors que ces parents sont séparés. En quittant le domicile, la jeune fille s'est dirigée vers la gare routière au environ de 18 heures du soir. Arrivée à ce lieu de transport, elle fut abordée par l'inculpé (K.T), un étudiant universitaire âgé de 24 ans environ qui tenta de l'apaiser de sa souffrance morale. Ayant proposé son aide, la jeune victime accepta son offre. Alors l'inculpé lui propose de l'emmener à la plage d'Abdelmalek Ramdane afin de changer d'air. Arrivés tous les deux à cette plage, ils passèrent la nuit ensemble dans un cabanon appartenant à un individu qui se trouvait lui-même à l'intérieur. C'est dans l'une des chambres de ce cabanon, que les deux aventuriers se sont adonnés aux plaisirs charnels avec un consentement mutuel par lesquels la fille avait perdu sa virginité, selon les déclarations des jeunes, le garçon et la fille. Le jour suivant, la jeune fille fut ramenée par le mis en cause vers un autre lieu abandonné ou ils y passèrent ensemble trois bonnes nuits.L'aventure n'étant pas terminée, le mis en cause décida alors de ramener au quatrième jour la jeune fille vers la ville d'Oran, en vue de consulter un médecin par crainte d'une éventuelle grossesse. Ensuite ils passèrent ensemble un cinquième jour, et toujours sans donner le moindre signe à sa famille. Le jour suivant, l'inculpé (K.T) disparaitra, en laissant la fille auprès d'une copine, une étudiante à l'université de Mostaganem. Dès sa réapparition, il fut appréhendé par les services de la gendarmerie nationale et présenté devant le procureur de la république qui l'inculpa du délit de détournement et d'abus sexuelle sur mineure. Les mémés services de la gendarmerie nationales ont également arrêté le propriétaire du cabanon, le dénommé (S.M), ce dernier qui se trouva inculpé du délit d'incitation de mineure à la débauche, et de création de lieu de débauche. L'inculpation et l'arrestation des deux mis en cause sont intervenues suite à une plainte qui a été déposée par la mère de la victime qui a été informée par communication téléphonique anonyme, à partir du troisième jour sur les risques réels que sa jeune fille pourrait éventuellement encourir. Le procureur a requis la peine de 12 ans de prison ferme à l'encontre du principal inculpé, et 6 ans de prison ferme pour le second inculpé (S.M).Après délibération, le tribunal a condamné les deux inculpés à un an de prison ferme, assortie d'une amende de 25 milles Da à l'adresse du propriétaire du cabanon.

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