Décès de Mohamed Smaïn: le ministre de la Communication présente ses condoléances    Salon international des dattes: une diversité de variétés au cœur du terroir algérien    Mandats d'arrêt émis par la CPI contre deux responsables de l'entité sioniste: une décision "sans précédent"    Cisjordanie occupée: au moins 15 Palestiniens arrêtés en 24 heures par les forces d'occupation    Agression sioniste: "Ce qui se passe à Ghaza est une tragédie"    Canoë-Kayak/Championnats arabes: 1e médaille d'or pour le duo Oualah et Bekhtaoui    Mouloudji effectue une sortie nocturne à Alger pour s'enquérir de l'opération de prise en charge des sans-abri    Oran: décès du journaliste Mohamed Smain    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Saisie de 12 500 euros par les éléments des Douanes au port d'Oran
Publié dans Réflexion le 02 - 04 - 2014


Les infractions aux changes sont devenues monnaie courante du fait que plusieurs hommes d'affaires et autres trabendistes ne déclarent jamais leur somme en devise et c'est le second cas qu'on vient de lui saisir la somme après la somme de 1.500 euros et de métal jaune au port d'Oran. En effet, les éléments des Douanes du port d'Oran, sont parvenus, avant-hier, à la saisie de 12.490 euros, un montant qu'un voyageur en provenance de Marseille, n'a pas déclaré lors des formalités d'usage au débarquement. C'est au cours d'un contrôle des passagers, en provenance de Marseille, que les douaniers ont découvert cette somme d'argent. Il s'agit, en effet, d'une infraction à la législation des changes et au mouvement des capitaux, puisque le voyageur n'a pas déclaré cette somme d'argent, lors de la question qui lui a été posée par les douaniers. Ainsi et en application de l'ordonnance 96/22, ces derniers ont confisqué les 12.490 euros, soit plus de 1,3 million de DA. Une amende représentant 10 fois la valeur de la saisie a été infligée au passager. Cette saisie renseigne, parfois, sur le caractère délibéré de certains passagers à ignorer la loi qui prévoit la déclaration de tout objet aux frontières.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.