Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en Hongrie    Le président de la République inaugure l'usine de dessalement d'eau de mer "Cap Djinet 2    Les Accords d'Evian thème d'une conférence organisée par le RND    Le ministre de l'Education donne le coup d'envoi de la 10e édition de l'Olympiade algérienne des mathématiques 2025    Filière du marbre: un pas important dans la protection d'une industrie locale naissante    ANP: un terroriste abattu, reddition de 4 autres et récupération d'une quantité d'armes en février    Ramadhan à Relizane: des actions caritatives incarnant les formes les plus nobles de solidarité    Habitat: lancement mardi de la plateforme numérique dédiée aux souscripteurs du programme AADL3    Lancement officiel de l'incubateur de l'Ecole supérieure des beaux-arts baptisé "Artis"    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: un taux de participation de 96,31%    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.503 martyrs et 111.927 blessés    Amnesty: la décision sioniste de couper l'électricité à Ghaza, une nouvelle preuve du génocide commis contre les Palestiniens    Résultats des élections du renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation    Lazzarini: L'UNRWA ne peut être remplacée que par des institutions palestiniennes    Habile président de la Pax Americana ?    Les forces israéliennes envahissent la mosquée Al-Aqsa    Palestine occupée : L'entité sioniste coupe l'électricité à Ghaza    CHAN-2024 (barrages) : Algérie – Gambie, lors du 2e tour    «Approfondir les acquis et relever de nouveaux défis»    Championnat d'athlétisme universitaire américain : Mouatez Sikiou en argent    Entrepreneuriat, microcrédit et formation professionnelle à Mostaganem    Avec Ooredoo accédez aux avantages exceptionnels du service ''Ramadhaniyate'' à partir de 1 DA seulement    Oum El-Bouaghi/ Elections sénatoriales El Moustakbel crée la surprise    Les prix du poisson toujours inaccessibles    Intenses activités des services de police de la Sûreté de wilaya    Journée internationale de la femme Plusieurs femmes honorées par la wilaya et l'université à Oum El-Bouaghi    Le scrutin se déroule dans de bonnes conditions dans les wilayas du Centre    Basta contre le grand gâchis alimentaire en Ramadhan !    Jean-Michel Apathie explique pourquoi il ne reviendra pas à RTL    Abdekader Secteur à guichés fermés    Récital andalou avec Manel Gharbi    APN : Baddari présente un exposé sur le projet de promotion du sport universitaire    Recours aux armes chimiques en Algérie: un chercheur français identifie "450 opérations militaires" françaises    Le journaliste Mohamed Lamsen inhumé au cimetière de Aïn Benian, à Alger    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CR Belouizdad - US Chaouia délocalisé au stade 5 juillet    Jeux scolaires Africains 2025: 25 disciplines au programme de la 1re édition en Algérie        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Saisie de 12 500 euros par les éléments des Douanes au port d'Oran
Publié dans Réflexion le 02 - 04 - 2014


Les infractions aux changes sont devenues monnaie courante du fait que plusieurs hommes d'affaires et autres trabendistes ne déclarent jamais leur somme en devise et c'est le second cas qu'on vient de lui saisir la somme après la somme de 1.500 euros et de métal jaune au port d'Oran. En effet, les éléments des Douanes du port d'Oran, sont parvenus, avant-hier, à la saisie de 12.490 euros, un montant qu'un voyageur en provenance de Marseille, n'a pas déclaré lors des formalités d'usage au débarquement. C'est au cours d'un contrôle des passagers, en provenance de Marseille, que les douaniers ont découvert cette somme d'argent. Il s'agit, en effet, d'une infraction à la législation des changes et au mouvement des capitaux, puisque le voyageur n'a pas déclaré cette somme d'argent, lors de la question qui lui a été posée par les douaniers. Ainsi et en application de l'ordonnance 96/22, ces derniers ont confisqué les 12.490 euros, soit plus de 1,3 million de DA. Une amende représentant 10 fois la valeur de la saisie a été infligée au passager. Cette saisie renseigne, parfois, sur le caractère délibéré de certains passagers à ignorer la loi qui prévoit la déclaration de tout objet aux frontières.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.