Vers le renforcement des relations militaires entre l'Algérie et le Koweït    «L'Algérie s'appuie dans sa politique étrangère sur une coopération internationale fondée sur la paix et la non-ingérence»    «La réforme globale de la justice constitue l'un des principaux axes du programme du président de la République»    L'Anesrif anticipe la livraison de la ligne Béchar-Gara Djebilet    Arts plastiques: Le 8e Festival international de l'Art contemporain s'ouvre à Alger    Place de l'Europe et de l'Algérie au sein de l'économie mondiale    250 colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Josep Borrell réaffirme le soutien de l'UE à la Finul    La Ligue arabe met en garde contre les intentions de l'entité sioniste d'étendre son agression dans la région    Une graine de champion olympique    Ligue 1 Mobilis : la LFP fixe les horaires de la 11e journée    L'AGO le 30 novembre, l'AGE le 14 décembre    Un réseau de passeurs de harraga démantelé    Monoxyde de carbone : pour une année blanche    Aménagement harmonieux et respectueux des plages    Adjermaya, une agence pour le suivi des canalisations    Découverte en Syrie du plus ancien alphabet connu    Escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria    Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le ministre de la justice et garde des sceaux à Oran
Inauguration du tribunal administratif
Publié dans La Voix de l'Oranie le 19 - 06 - 2010

Ce jeudi, le ministre de la justice et garde des sceaux, Tayeb Belaïz, a présidé l'inauguration du tribunal administratif d'Oran. La structure, abritant cette nouvelle juridiction, à savoir l'ex-tribunal d'Es-Seddikia, a été réaménagé et rééquipé pour la circonstance. Après l'ouverture de la cérémonie, les autorités de la wilaya ainsi que le président, le procureur général de la cour d'Oran et les représentants des autres tribunaux, étaient présents.
La présidente du conseil d'état a procédé à l'installation de Taïbi Rachida, comme présidente de ce tribunal, alors que Kheddam Mounir a été désigné commissaire d'état auprès de cette institution judiciaire. Créé en vertu de la loi 98-02 du 30 mai 1998, les juridictions administratives dont l'application a été précisée par le décret exécutif 98-365 qui stipule que l'installation de ces tribunaux interviendra progressivement. En effet, après celui de la capitale, installé en date du 25 mars, celui d'Oran a suivi. Il importe aussi de rappeler que l'installation de ces tribunaux administratifs, en vertu de la nouvelle législation administrative dissout les chambres administratives relevant des cours de justice. D'un autre côté, il faut savoir que les tribunaux administratifs examinent toutes les affaires dans lesquelles l'Etat est partie prenante: wilaya, commune ou tout établissement public à caractère administratif ont pour mission de statuer sur le recours en annulation de décision administrative et d'interprétation et le recours en examen de la légalité des décisions, émanant de la wilaya, de la commune ou de l'institution publique administrative. Parallèlement à cette inauguration, le ministre a visité d'autres points dont les ateliers de travail de la maison d'arrêt de Misserghine où il a passé en revue les fiches de production des détenus. A ce sujet, il reviendra sur l'importance des 25 ateliers de travail devant être mis au point au niveau national. Tout comme il a visité le centre des archives, une bâtisse de 8.915,97 m2, dont les travaux ont atteint à peine les 75% et qui doit être terminé au mois de septembre de cette année. Il terminera sa visite en inaugurant le centre extérieur de la réintégration des détenus. En revenant sur les travaux d'intérêt général, de même que sur les dispositions mises au point, permettant aux détenus ayant purgé leur peine, une réintégration dans la vie active. Toutefois, il ne sera pas satisfait des chiffres qui lui ont été présentés, mettant ainsi en cause une mauvaise coordination entre le centre et les détenus, aux termes de leur peine, expliquant que cela nécessite plus de vulgarisation. En effet, seulement trois détenus ont pu bénéficier de prêt bancaire et deux autres ont pu être réintégrés, en tant qu'employés au niveau de secteurs urbains.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.