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Le nouveau code des douanes devrait être adopté avant fin 2011
Publié dans Algérie Presse Service le 22 - 03 - 2011

Le nouveau code des douanes devrait être adopté vers la fin de l'année 2011, a annoncé mardi le directeur de la réglementation et de la législation à la Direction générale des douanes, Kaddour Bentahar. M. Bentahar a souligné que "ce projet suit son cheminement normal'' au niveau des différentes institutions et devrait être "adopté avant la fin de l'année". Il a précisé, au cours de l'émission "L'invité de la rédaction" de la radio chaîne 3, que ce projet de code des douanes devrait faciliter davantage les opérations liées au commerce international.
"L'environnement mondial connaît actuellement de profondes mutations. Nous assistons à de nouvelles règles qui s'imposent d'ou la nécessité d'adapter notre code des douanes à cette réalité économique", avait souligné le directeur général des douanes, Mohamed Abdou Bouderbala, lors de la présentation de ce projet.
Ce nouveau code "permettra une présence renforcée de l'institution douanière sur le territoire national et ses textes seront mieux adaptés, notamment en rapport avec les législations des pays avec lesquels seront établies des zones de libre échange", avait-il précisé.
Par ailleurs, les recettes douanières de l'Algérie se sont établies à 492,2 milliards de DA (près de 7 milliards de dollars) en 2010, a rappelé M. Bentahar. En 2009, les recettes douanières étaient de 460,2 milliards de DA, soit une hausse de 6,97%, en 2010.
Les recettes affectées au budget de l'Etat, qui couvrent en moyenne plus de 90% du montant global des recettes douanières, ont évolué de 6,99%, passant de 418,3 milliards de DA en 2009 à 447,6 milliards de DA en 2010, selon un bilan du Centre national de l'informatique et des statistiques des Douanes (Cnis). En 2010, les recettes destinées aux collectivités locales, ont également augmenté de 7,21%, passant de 41,49 milliards de DA en 2009 à 44,48 milliards de DA, précise) la même source.
Les recettes destinées à la promotion des exportations hors hydrocarbures, quant à elles, ont chuté de 40,86%, le montant étant passé de 378,8 millions de DA en 2009 à 224 millions de DA l'année écoulée.


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