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Contrefaçon : Plus de 86 % des saisies en 2010 concernent les articles de sport (Douanes)
Publié dans Algérie Presse Service le 29 - 07 - 2011

ALGER - Plus de 86 % des articles saisis par les différents services des Douanes algériennes en 2010 concernent les articles de sport, indique un bilan de ces services.
Plus de 329.190 articles de sport (vêtements et chaussures) ont été saisis en 2010 par les services des douanes algériennes, soit 86,68% du total des saisies des produits contrefaits, indique-t-on auprès de la Direction Générale des Douanes (DGD).
Les produits électroménagers contrefaits en 2e position
Les produits électroménagers contrefaits de tout genre occupent la deuxième position avec 9,54% (36.228 produits), suivis des pièces de rechange automobiles avec 3,46% (13.130 produits) et les produits de quincaillerie avec 0,32% (1.220 produits), précise la DGD.
Cette importante hausse des articles de sport contrefaits est due à la "forte" demande nationale sur ces produits suite à la qualification de l'équipe nationale en coupe du Monde de football 2010 (11 juin-11 juillet/Afrique du Sud).
Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les services des douanes algériennes en 2010, selon l'inspecteur divisionnaire de la direction générale des douanes, M.Hannoun Mokrane, relevant que le pic avait été enregistré en 2008 avec 2,3 millions d'articles contrefaits.
Les produits contrefaits et saisis par les douanes proviennent de la Chine avec 72,52 %, la Corée du Sud (20,63%), les Emirats Arabes Unis (3 %), Hong Kong (2,4%), Malte (0,8%) et la Turquie avec 0,7%, selon les données de la DGD.
Pour les pays d'origine des produits saisies, la Chine occupe la première place (94,04%)
Pour les pays d'origine des produits saisies, selon les statistiques des douanes, la Chine occupe toujours la première place avec 94,04%, la Turquie étant en seconde position avec 2,98%.
Les produits originaires de France, Hong Kong et la Corée du sud constituent ensemble 3% des saisies en 2010.
En Algérie la cartographie du phénomène, qui ne cesse de prendre de l'ampleur, est toujours la même avec la Chine comme premier pays de production et de provenance de la contrefaçon.
Néanmoins, ces trois dernières années, des pays européens apparaissent comme pays de provenance de la contrefaçon, comme la Turquie et Malte, selon les douanes.
En 2010, la Corée du Sud apparaît dans cette cartographie comme pays d'origine et de provenance et Malte et Dubaï demeurent les ports de transbordement pour la plupart des navires en provenance de la Chine et à destination de l'Algérie, relèvent les douanes.
Mesures pour lutter efficacement contre ce phénomène
Afin de lutter plus efficacement contre ce phénomène, les Douanes ont engagé des mesures qui s'articulent particulièrement sur la coopération avec les titulaires de droits de propriété intellectuelle (DPI) et la formation.
L'administration des douanes s'est attelée à instaurer un partenariat avec les sociétés détentrices de DPI, à travers la signature de plusieurs protocoles d'accord en 2010.
Il s'agit de trois protocoles d'accords qui ont été signés entre les Douanes et des sociétés étrangères (le groupe Impérial Tobacco limited, Legrand et Schneider életric).
Ces protocoles d'accords visent à renforcer la coopération en matière de renseignement, de formation et d'assistance dans le domaine d'expertise des produits de ces sociétés.
Par ailleurs, des douaniers ont bénéficié de cycles de formation qui ont été assurés par certains titulaire de droits de propriété intellectuelle, dans le but de les spécialiser dans le domaine de la recherche et de répression de la contrefaçon et pour la mise en place dans les principaux points d'entrée de marchandises de cellules spécialisées dans la lutte contre ce phénomène.
Le champ d'intervention des douanes, qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire (douanier) national et aussi ceux destinés à l'exportation.
Les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses encourent des amendes égalant 1 fois la valeur du produit confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois.


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