Le président de la République ordonne de prendre toutes les mesures pour la réussite de la Foire commerciale intra-africaine    Le Conseil des ministres approuve un projet de loi relatif à la mobilisation générale    Algerie-Arabie Saoudite: signature de 5 mémorandums d'entente et accords dans plusieurs domaines    La désinformation médiatique, une menace appelant à une réponse continentale urgente    Meziane appelle au renforcement des législations nationales et internationales    Le guépard saharien "Amayas" repéré dans l'Ahaggar à Tamanrasset    Le rôle des médias dans la préservation et la valorisation du patrimoine culturel souligné à Batna    Tamanrasset: large affluence du public au Salon national du livre    Réunion d'urgence FAF: Présidents des clubs de la ligue professionnelle mardi    TAJ se félicite des réformes en cours sur la scène politique nationale    Escale toulousaine de la "Marche de la Liberté": expositions, diffusion de films et conférences au programme    Formation professionnelle : lancement des qualifications pour les Olympiades des métiers dans les wilayas de l'Est du pays    Fédération algérienne de Boxe: le président Abdelkader Abbas prend part à la réunion de la World Boxing    Poursuite des pluies orageuses sur plusieurs wilayas du pays, dimanche et lundi    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 51.201 martyrs et 116.869 blessés    Meziane appelle les journalistes sportifs à défendre les valeurs et les règles d'éthique professionnelle    Aïd El Adha: arrivée du premier navire chargé de 15 mille tètes de moutons au port d'Alger            Préparatifs de l'Aïd El-Adha    Une journée où le stress a dominé les rencontres    Le MC Alger écope de deux matchs à huis clos    Les journalistes piégés dans l'enclave    Le président de la Fédération équestre algérienne élu au Conseil d'administration de l'Union arabe d'équitation    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Mobilis : Les médias à la découverte de la 5G    Le Prix national de l'innovation scolaire lancé    Des matchs à double tranchant    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    Les enjeux des changements climatiques et de la biodiversité débattus    Nessim Hachaich plante les couleurs nationales au plus haut sommet du monde    Rencontre sur les mécanismes de protection    L'Institut d'agriculture de l'Université Djilali-Liabes invite les enfants de l'orphelinat    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Contrôle douanier: hausse des pénalités des importateurs fraudeurs en 2014
Publié dans Algérie Presse Service le 21 - 01 - 2015

Les services des douanes ont infligé, en 2014, plus de 73 milliards (mds) de DA de pénalités à des importateurs pour un grand nombre d'infractions de change et autres fraudes douanières, a confié mercredi à l'APS un haut responsable des douanes.
En 2014, "la fraude dans le commerce extérieur a pris un tournant assez inquiétant", avise le directeur du contrôle à posteriori auprès de la Direction générale des Douanes, M. Benammar Regue.
Selon lui, le taux d'évolution des pénalités encourues en matière d'infractions de change et d'infractions douanières a été de 104%, en passant de 36 mds de DA en 2013 à 73,4 mds de DA en 2014.
Quant au nombre des infractions constatées en 2014, elles se sont élevées à 1.111 dont 134 représentent des infractions de change, tandis que le reste comprend des infractions douanières diverses, précise le responsable de la direction du contrôle à posteriori qui avait été créée en 2010 dans le cadre de la restructuration des services de lutte contre la fraude.
A ce propos, M. Regue fait état d'une hausse fulgurante des infractions de change commises par des importateurs fraudeurs en 2014.
Les pénalités infligées pour cette catégorie d'infraction ont avoisiné les 52 mds de DA en 2014 contre 21,8 mds de DA en 2013, soit une hausse de 147%.
Elles ont, d'ailleurs, représenté 71% du montant global des pénalités douanières enregistrées en 2014.
Expliquant la nature des infractions de change constatées par ses services, le même responsable indique qu'il s'agit, notamment, de la majoration de la valeur des marchandises importées à travers la surfacturation, qui a pris, prévient-il, des "proportions alarmantes" depuis ces dernières années.
Pour ce qui concerne les infractions douanières (hors infractions de change), les pénalités encourues se sont élevées à 21,4 mds de DA en 2014 contre 14,1 mds de DA en 2013, selon les chiffres fournis par ce haut cadre douanier.
Ces infractions douanières portent sur la fraude commerciale constatée lors des fausses déclarations d'espèce, de valeur et d'origine, les détournements des avantages fiscaux ainsi que le dédouanement à l'aide de faux documents.
M. Regue fait état, dans ce sens, de l'ouverture de 1.586 enquêtes par ses services en 2014 dans le cadre du contrôle des opérations du commerce extérieur qui ont donné lieu à l'établissement de 1.082 dossiers de contentieux transmis à la justice.
Au niveau national, le plus gros des infractions a été enregistré dans la wilaya d'Alger où les pénalités encourues ont atteint 29,6 mds de DA, suivie de Tlemcen avec 15,9 mds de DA, d'Oran avec 8,8 mds de DA et de Ouargla avec 6 mds de DA.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.