Des rencontres hebdomadaires avec les agriculteurs    Zerrouki participe à des réunions ministérielles de haut niveau à Barcelone    Ooredoo remet les 20 voitures aux gagnants du ''Quiz 20 ans''    Un ministre provocateur    548 colons prennent d'assaut Al-Aqsa le deuxième jour du Ramadhan    Ghaza : Au moins 116 personnes tuées depuis le début du cessez-le-feu    Selon l'entraîneur Hansi Flick : En lice pour un triplé, le Barça dépasse les attentes    Akbou formule des réserves contre la titularisation d'un joueur de la Saoura    Ligue 1 Mobilis (19e journée) : USMA-ESM délocalisé au stade Nelson-Mandela de Baraki    Tazemit pour le 1er jour de jeûne de l'enfant    La mercuriale en légère baisse dans les marchés    Opération de dons de sang    Un métier en péril    Sean Baker, grand vainqueur    L'insoutenable et indicible odyssée-tragédie des migrants aux portes de l'Europe, ou le temps venu des rêves confisqués    Hadj 2025 : Sayoud insiste sur la prise en charge optimale des pèlerins au niveau des aéroports    Une délégation du Collège de défense nationale d'Abuja en visite au siège de la Cour constitutionnelle    Tajani : L'Italie souhaite diversifier ses investissements en Algérie    Lancement d'un projet de partenariat algéro-chinois pour la fabrication de pièces de rechange automobiles en Algérie    Médéa : relance en juin prochain de l'Unité de fabrication de principes actifs de Saidal    Le déni du droit du peuple sahraoui à l'autodétermination constitue "une grave violation des droits de l'homme"    L'UIPA condamne la suspension par l'entité sioniste de l'entrée de l'aide humanitaire à Ghaza    Le Conseil de la nation prend part à la réunion du comité exécutif de l'UIP    Oum El Bouaghi commémore le 68ème anniversaire de la mort du Martyr Larbi Ben M'hidi    "Le soufisme, essence de la religion et étape d'El Ihssan", thème des 17e Dourouss Mohammadia à la Zaouïa Belkaïdia d'Oran    Le Premier ministre s'entretient avec son homologue mauritanien    Des pluies parfois sous forme d'averses orageuses affecteront des wilayas de l'Ouest à partir de mardi    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Madagascar    Athlétisme: un nouveau record national pour l'Algérienne Loubna Benhadja    Séisme de magnitude 3,1 dans la wilaya de Batna    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances    La décision du TAS, nouvelle victoire pour la cause sahraouie contre les complots de l'occupant marocain    Des partis politiques dénoncent la campagne française hostile à l'Algérie    « Le respect mutuel »    Le film "Frantz Fanon" du réalisateur algérien Abdenour Zahzah primé au Fespaco    Tennis/2e Tournoi international ITF Juniors J30 Algiers: l'Algérienne Benamar sacrée        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    









La chèvre d'Oran
Erreur judiciaire
Publié dans El Watan le 17 - 02 - 2005

Un haut cadre d'une grande entreprise nationale a été arrêté aux frontières pour le motif, extrait d'un jugement émis par une cour, d'avoir volé une chèvre !
Aussi étonnant que cela puisse paraître, ces faits se sont produits, il y a une quinzaine de jours, et l'information a été rapportée par l'inspecteur général au ministère de la Justice qui a précisé, face aux représentants de onze cours de l'ouest du pays réunis mardi en séminaire de formation au musée du moudjahid d'Oran, que ce n'était pas à titre anecdotique que cette histoire a été racontée mais pour montrer l'importance de la précision judiciaire dans la rédaction des jugements. Il s'agit évidemment d'une erreur, mais le malheureux cadre qui n'a rien à voir avec le monde rural, a quand même passé 24 heures en détention. « Heureusement que les camarades ont eu la présence d'esprit de bien vérifier pour se rendre compte que le coupable est un autre, et qu'il était déjà arrêté mais imaginez le préjudice moral causé », a déploré le représentant du ministère de la Justice qui a dirigé les travaux de ce séminaire en compagnie du président et du procureur général près la cour d'Oran. Sept conférences devant traiter des thèmes divers ont été programmées. Durant la matinée, le thème lié à l'exécution des peines, présenté par Tayeb Belmekhfi, a soulevé un débat contradictoire intéressant. Dans ce cadre-là, les difficultés liées à la notification des jugements, les prérogatives des représentants du ministère public, celles des procureurs ou de la partie civile, la spécificité de l'action fiscale pour le cas du corps des Douanes qui s'oppose à l'action civile, d'une part, et à l'action pénale, d'autre part, ont donné de la matière à réflexion et les avis divergents ont été à l'origine d'un débat particulièrement riche. « Il faut reconnaître nos insuffisances », ont déclaré les organisateurs de la journée d'étude pour susciter justement les échanges d'idées pour une meilleure prise en charge du justiciable en Algérie. Les autres interventions ont trait à la détention préventive et contrôle judiciaire (par Mme Assia Brik), l'organisation des chambres d'accusation (Merrouche Noredine), l'action civile (Sidhoum Mokhtar, conseiller à la Cour suprême), les saisies (Bouziane Rachid), les registres (Mahfoud Rachid) et, enfin, l'instruction en matière pénale par Lakhdar Abdessadok. « Dans un environnement démocratique, le service du casier judiciaire est appelé à jouer un rôle primordial », a-t-on encore suggéré après avoir constaté, par ailleurs, qu'« on a vu des gens se pavaner dans les couloirs des palais de justice alors qu'ils étaient condamnés à des peines de prison. »

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.