L'attitude de Retailleau envers l'Algérie "embarrasse" le gouvernement et "agace" le président français    Un système de communication par vidéoconférence entre les détenus et leurs familles    Réunion pour examiner des dossiers de soutien    IATF-2025: l'Algérie ambitionne de faire la 4e édition une totale réussite    Conversion de la dette tunisienne en investissements français    Création de 50 micro-entreprises pour contribuer au développement de l'économie nationale    Dîner-iftar pour la presse nationale    Arrêtez donc ce fou de Macron avant qu'il ne commette l'irréparable !    Plus d'un million de personnes ont fui les violences vers le Liban    Israël cible le personnel de l'Onu    La 21e journée aura lieu le 4 et 5 avril    Ali Bouziane nouveau sélectionneur national    Les dates et les horaires des quarts de finale connus    La nécessité d'un front médiatique national    Guelma accueille la 9e édition    Grand élan de solidarité en faveur des démunis pendant le Ramadhan    De la viande hachée saisie à Hassi Mamèche    Rencontre autour des enseignements du «Jour de la victoire»    Projection du documentaire «Les prisonniers algériens de Sainte-Marguerite»    Coup d'envoi des travaux de réhabilitation des quartiers de la vieille ville    Belmehdi reçoit une délégation de savants ayant encadré le 17 e colloque des Dourous Mohammadia de la zaouïa Belkaïdia Hebria    Oran: clôture de la 17ème édition des Dourouss Mohammadia de la zaouïa Belkaïdia Hebria    Agence nationale des déchets: des enfants de la lune sensibilisés à la protection de l'environnement    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 49.747 martyrs et 113.213 blessés    Affaire RS Berkane-USM Alger : la CAF interdit les maillots à caractère politique et applique la décision du TAS    Les Algériens ne renonceront jamais à soutenir la cause palestinienne    Foot/Algérie : décès de l'ancien joueur de l'Equipe nationale Djamel Menad    Deux terroristes de nationalité étrangère abattus à In Guezzam    Rebiga reçu à Windhoek par la présidente de la Namibie Mme Netumbo Nandi-Ndaitwah    Foot / Qualifs-Mondial 2026: importante victoire de l'Algérie au Botswana (3-1)    L'écosystème de la finance islamique en Algérie promis à davantage d'évolution avec le lancement des sukuk    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en Angola    Barrage vert: le projet de réhabilitation avance à grands pas    Laghouat: exportation de la première cargaison de câbles électriques vers le Togo    3,5 tonnes de kif saisies par L'ANP    El-Oued : le Chahid du devoir national le pilote Lieutenant-Colonel Bekkouche Nasr inhumé au cimetière de Sidi-Youcef        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Mascara : Deux maires et trois élus suspendus
Publié dans El Watan le 09 - 03 - 2014


Il s'agit du maire de l'APC de Hachem, d'obédience FLN, condamné par le tribunal de Mascara à de deux ans de prison ferme pour violation des dispositions du code des marchés publics ; ainsi que de trois de ses élus, dont un de l'ex-parti unique, condamnés pour la même affaire à une année de prison ferme chacun. Quant à l'autre maire, il s'agit de celui de la commune de Aïn Frass, d'obédience MPA, condamné par la Cour de Mascara à six mois de prison avec sursis assortie d'une amende de 200 mille dinars pour une affaire de mauvaise gestion de l'opération du couffin de Ramadhan. Signalons que l'article 43 du code communal stipule que «l'élu faisant l'objet de poursuites judiciaires pour crime ou délit en rapport avec les deniers publics ou pour atteinte à l'honneur ou ayant fait l'objet de mesures judiciaires ne lui permettant pas de poursuivre valablement l'exercice de son mandat électif, est suspendu par arrêté du wali, jusqu'à intervention de la décision définitive de la juridiction compétente».

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.