Violence: la FAF invite les acteurs du football à contribuer à éradiquer la violence dans les stades    Saihi examine les opportunités d'investissement et de partenariat avec l'ambassadeur de Belgique en Algérie    L'industrie pharmaceutique a connu de grands progrès ces dernières années en Algérie    Aïd El Fitr : un programme spécial pour faciliter la circulation des citoyens à Alger    L'ONU décide de réduire sa présence à Ghaza après une attaque sioniste contre son personnel    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à plus de 50.144 martyrs et 113.704 blessés    Le président de la FAF appelle l'ensemble des acteurs à s'allier au projet de développement du football national    Agression sioniste : au moins 124.000 Palestiniens déplacés ces derniers jours à Ghaza    Accidents de la route : 35 morts et plus de 1600 blessés en une semaine    Textiles et cuirs: le groupe public GETEX compte ouvrir 7 usines en 2025    Oran: arrestation de cinq personnes impliquées dans une affaire d'enlèvement et d'assassinat d'un mineur    Les négociations américano-ukrainiennes sur un cessez-le-feu ont débuté à Riyad    Le maire d'Istanbul, Ekrem Imamoglu, arrêté sur décision de la justice    Six nouveaux postes transformateurs électriques installés à Médéa    Lutte contre le terrorisme    L'Eswatini déchante, le Gabon dans la douleur    Algérie-Mozambique, un match qui se jouera sur des micros détails    Grand Prix Apollon Temple : L'Algérien Youcef Reguigui sur le podium    Vers des prix plus accessibles…    Dix nouveaux GAB pour alléger les files d'attente    La diplomatie palestinienne dénonce la création de nouvelles colonies sionistes    Stratégie de lutte anti-drogue    Plus de 200.000 repas du ftour servis depuis le début du mois de Ramadhan par le conseil ''Souboul El-Kheirat''    9 blessés dans un accident de la route à Mesra    La peur devenue la variable d'ajustement de la gouvernance despotique    Islam : L'Odyssée du Ramadhan    Autorité religieuse Al-Azhar interdit la diffusion de la série «Muawiya», premier calife de la dynastie omeyyade    Batna: commémoration du 69e anniversaire de la mort du martyr Mostefa Ben Boulaïd    Opération de numérisation du site archéologique de Timgad    Le cinéma algérien connait une "véritable dynamique"    Mondial 2026/Algérie-Mozambique: les Verts intensifient leur préparation à Sidi Moussa    Lutte contre le terrorisme: signature d'un protocole de coopération entre l'ONSC et le AUCTC    Décès de l'ancien international algérien de football Djamel Menad Condoléances du président de la République    «La critique n'a jamais été interdite en Algérie»    Le président de la République réaffirme son engagement à ouvrir un dialogue national fin 2025 ou début 2026    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie à Sao Tomé-et-Principe        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Aïn El Turck : L'APC tente de régulariser son patrimoine
Oran : les autres articles
Publié dans El Watan le 15 - 12 - 2015

Une commission ad hoc a été expressément installée, hier matin, sur proposition des membres de l'APC de Aïn El Turck.
L'obligation d'installer cette commission s'explique, selon le P/APC, Tebbak Ali, par les nombreux contentieux qui entachent la gestion du patrimoine communal, notamment les équipements à caractère commercial, concédés à la location depuis de longues années. «Il s'agit d'assainir les cas de désistement effectués entre particuliers sur des biens qui appartiennent à la commune, d'autre part, nous avons 15 à 20 dossiers à traiter dans l'immédiat de particuliers occupant des habitations, la régularisation consiste en l'établissement de baux locatifs en conformité avec les lois en vigueur en faveur des actuels occupants».
Pour Ali Chaouche Bachir, membre de l'assemblée, à qui a été confiée la conduite de cette commission, le travail de fond se basera sur l'étude du sommier de consistance communal. «Notre document de référence est le sommier de consistance à partir duquel nous allons recenser tous les biens communaux, entre équipements et habitations de la commune, et constater les biens manquants ou détournés et pour lesquels nous allons lancer une procédure de récupération».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.