Le juge d'instruction près le tribunal de Sétif, ayant été saisi du dossier des œuvres sociales du CHU de Sétif, bien ficelé par les éléments de la brigade de recherche de la Gendarmerie nationale qui ont épluché le dossier des mois durant, a prononcé le 14 juillet 2007 un mandat de dépôt à l'encontre du président et du trésorier, tous deux accusés d'escroquerie et de dilapidation de deniers publics. Le troisième mis en cause a été, quant à lui, placé sous contrôle judiciaire. Il convient de souligner que cette affaire, qui a fait couler beaucoup d'encre et suscité des commentaires au niveau de l'hôpital de Sétif, a trait aux trous financiers générés par des histoires d'appareils électroménagers, tabliers, fournitures scolaires et couvertures attribués anarchiquement. Cette situation a porté un grave préjudice (plus de 6 millions de dinars) à la trésorerie de la commission qui n'a pas pu de ce fait honorer ses obligations vis-à-vis des fournisseurs, dont l'ultime recours pour certains est la justice. Pour élucider les tenants et aboutissants de cette affaire, le magistrat instructeur aurait, nous dit-on, convoqué plus de 154 personnes dont l'ex-directeur général du CHU.
