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LES OPÉRATEURS DE TÉLÉPHONIE MOBILE TAXÉS AU PROFIT DE LA CULTURE Coup de pouce à la création
Publié dans Horizons le 02 - 08 - 2009

Une «taxe de 0,5% sur le chiffre d'affaires des opérateurs de téléphonie mobile sera versée au profit du fonds national pour la promotion des arts et des lettres. Les pouvoirs publics se donnent désormais les moyens de leur politique. Après le relèvement progressif du budget du secteur qui a connu une hausse historique de l'ordre de 63,17% en 2009, une autre mesure contenue dans la loi de finances complémentaire est venue le renforcer.
Elle est de nature à conforter cette redynamisation des activités de création et d'animation. L'article 85 de celle-ci institue en effet une «taxe de 0,5% sur le chiffre d'affaires des opérateurs de téléphonie mobile qui sera versé au profit du fonds national pour la promotion des arts et des lettres». Les modalités d'application feront l'objet d'un arrêté interministériel entre le secteur des finances et celui de la culture.
L'instauration de cette taxe vise la restitution des droits au secteur de la culture en termes d'exploitation de la production musicale par les trois opérateurs. Ils ont lancé des sons sur les mobiles moyennant paiement par leurs clients. Cette exploitation a généré des gains considérables. Mobilis, Djezzy et Nedjma devront également, aux termes de la loi de finances complémentaire, verser une taxe de 5% sur les produits Flexy, Storm et Arsilly et les différentes recharges (prépayées ou post-payées). Les trois opérateurs ont généré des gains mirobolants «profitant du vide juridique en la matière». Mis en place en décembre 2002, le fonds est alimenté aussi par les subventions de l'Etat et des collectivités territoriales, les dons et legs.
Il permet de soutenir la création littéraire dans ses différents aspects, la publication des travaux de recherches relatives aux domaines de la culture et des arts, les rencontres artistiques, littéraires et scientifiques, le financement des prix décernés pour les créations artistiques et littéraires et la traduction. Seul le cinéma dispose d'autres sources de financement. Lors de l'année de l'Algérie en France ou quand la culture arabe fut à l'honneur dans notre pays, le fonds avait permis de financer les ouvrages parus ou traduits à l'occasion. A vrai dire, les trois opérateurs qui se partagent le marché du mobile dans notre pays s'intéressent à la culture. Nedjma, Mobilis ou Djezzy apparaissent souvent en bas des affiches des festivals de chants ou de cinéma. «Notre entreprise, nous explique M. Daas chargé de communication à Mobilis, a aussi un rôle social dans la société.
Elle participe à des opérations de solidarité mais sponsorise aussi des activités comme le cinéma ou le théâtre qui contribuent au raffermissement de l'identité et de la personnalité nationale. Nous étions ainsi le sponsor exclusif du Taghit d'or en 2007».


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