150e Assemblée de l'UIP: Boughali préside une réunion de coordination pour unifier la position arabe et africaine autour de la clause d'urgence    Sahara Occidental: les membres du Conseil national sahraoui réitèrent leur revendication de liberté et d'indépendance    150e Assemblée de l'UIP : Boughali rencontre son homologue bahreïni    La présidente de l'ONSC reçoit des représentants de plusieurs associations nationales et locales    Athlétisme/Lancer du marteau: l'Algérienne Zahra Tatar signe un nouveau record national (70.82 mètres)    Anniversaire de la mort d'Amirouche et de Si El Haoues, une occasion pour se remémorer le message des chouhada afin de préserver l'unité de l'Algérie    OPEP+ : Arkab participe à la 59e réunion du JMMC    Le salon Djazagro s'ouvre lundi à Alger avec la participation de 650 exposants    Saihi examine avec le DG de l'OMS les moyens de renforcer la coopération sanitaire    Rebiga s'entretient avec plusieurs ministres et responsables d'organisations internationales    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 50669 martyrs    Agressions sionistes: tous les Etats appelés à agir "individuellement et collectivement"    Le «macronisme» ou la fin inéluctable des régimes anachroniques et du mythe néocolonial français    L'ONU exige des explications    Un drone armé abattu    Les élus locaux pointés du doigt    Les Usmistes ont toutes les chances de jouer la demi-finale    Les leaders des deux grLes leaders des deux groupes face à leur destinoupes face à leur destin    La réforme du système financier algérien lié à la rente des hydrocarbures a besoin de profondes réformes structurelles    Une situation catastrophique !    Reddition d'un terroriste et arrestation de 5 éléments de soutien aux groupes terroristes    Ce que fait l'Algérie pour les personnes à besoins spécifiques…    Entre une attitude légale et son maniement aléatoire !    « Toutânkhamon, l'exposition immersive »    L'engagement de l'Etat algérien à répondre aux exigences dans le secteur de la santé souligné    Statut et régime indemnitaire des corps de l'Education: reprise des réunions ministère-syndicat    Keltoum, la doyenne de l'interprétation féminine au théâtre et au cinéma algériens    Le troisième Salon des "Games & Comic Con Dzaïr" s'ouvre à Alger    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des exonérations de taxes douanières prévues dans la loi de finances 2010
Pièces destinées au montage de véhicules industriels
Publié dans Le Maghreb le 18 - 10 - 2009


Alors que l'industrie de montage se heurte à différents obstacles, la concurrence déloyale provoquée par les taxes appliquées aux pièces et éléments destinés à l'industrie de montage de véhicules lourds bat son plein. Le gouvernement a décidé de réagir. Et c'est à travers le projet de loi de finances 2010, que ce dernier compte remédier à cette situation. L'action du gouvernement se traduira concrètement par une exonération ou une réduction des droits de douane sur les pièces détachées destinées à l'industrie de montage locale de véhicules industriels. L'objectif est de rechercher un meilleur accès au développement d'une vraie industrie nationale de montage de véhicules industriels. Ainsi, et dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010, le gouvernement prévoit d'exonérer de droits de douane les pièces destinées à l'industrie de montage de véhicules industriels, tracteurs agricoles et autobus. Aussi, il est prévu l'application d'une TVA de seulement 7% sur ces pièces. Les mesures du gouvernement concerneraient les tracteurs routiers, les camions dont la charge est comprise entre 5 tonnes et 20 tonnes et les camions dont la charge dépasse 20 tonnes ainsi que les autobus de transport de voyageurs de plus de 10 places. Les pièces détachées importées et destinées à l'industrie de montage locale de véhicules industriels, sont actuellement soumises à des taux de droit de douane qui oscillent entre 5% et 15%. Quant aux camions importés, le droit de douane sont estimés à 5%. Ces taux, ont, faut-t-il le rappeler, fait l'objet de critiques auprès des chefs d'entreprise et concessionnaires. Pour eux, ces taxes menacent l'industrie mécanique nationale de disparition et compromettent, notamment, l'avenir de la Société nationale des véhicules industriels (SNVI) qui fabrique les poids lourds et les autobus. Cette dernière, fait partie, rappelons-le, des 10 entreprises publiques, les fleurons de l'industrie nationale, appelées à être érigées en sociétés économiques de développement (SED) de niveau international. L'entreprise a signé, il y a quelques mois, avec le ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales pour l'acquisition du matériel destiné à l'équipement des différentes communes du territoire national. Il s'agit de 4 170 véhicules dont 1 300 minicars destinés au transport scolaire et 2 870 camions qui seront mis à la disposition des communes pour les travaux de voirie et la collecte des ordures ménagères. L'objectif, sur les cinq ans à venir, est de faire passer les capacités de 4 500 véhicules (camions, cars et bus) par an à 10 000 véhicules. Lotfi C.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.