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Retrait de 108 titres miniers
L'Agence nationale du patrimoine minier l'a affirmé
Publié dans Le Maghreb le 17 - 03 - 2010

l'Agence nationale du patrimoine minier (ANPM), lors de son opération d'assainissement du domaine minier national, a procédé au retrait de 108 titres miniers depuis 2009 pour diverses raisons, à savoir le non-paiement de la taxe superficielle et le constat d'arrêt total de toute activité d'exploration ou d'exploitation au-delà du délai de deux (2) ans accordé par l'ANPM après attribution du titre pour engager l'investissement, sont les principaux motifs de ces retraits, a appris l'APS auprès ANPM. En effet, lors de cette opération de contrôle et d'assainissement du domaine minier nationale, lancée en 2009 par l'ANPM, 2.338 sites ont été visités dont 827 sont inscrits en vue d'être examinés. En outre, l'examen de dossiers relatifs à 350 sites sur l'ensemble des 827 concernés par l'opération a donné lieu au retrait de 108 titres miniers, selon un bilan de cette agence. D'autre part, l'agence a tenu à préciser que certains des titres retirés ont été remis en adjudication, tandis que d'autres ont été effectivement attribués à d'autres investisseurs, alors que les 447 dossiers sont toujours en cours d'examen. Par ailleurs, selon notre source, le bilan de l'ANPM démontre qu'il existe une légère baisse en matière d'adjudication minière pour l'année 2009 par rapport à l'année précédente. Alors que 115 titres pour les substances minérales industrielles (petites et moyennes mines) dont 105 pour exploration et 10 pour exploitation ont été attribués en 2009 pour 2,13 milliards de dinars, contre 167 titres (150 exploration et 17 exploitation) octroyés en 2008 pour des recettes de 3,8 milliards DA. L'ANPM a expliqué, selon l'APS, que cette baisse, en nombre de titres attribués et en recettes générées, s'explique par la promulgation d'un décret exécutif en juillet 2008 fixant les modalités d'octroi, de suspension et de retrait de l'autorisation d'exploitation de carrières et sablières. En effet, ce nouveau texte réglementaire a donné les prérogatives d'attribution des autorisations d'exploitation de ces carrières et sablières aux walis, a-t-on expliqué, en ajoutant qu'un certain nombre d'autorisations sont, à cet effet, octroyées localement, au niveau de la wilaya, et n'ont pas été inclues dans le bilan annuel de l'ANPM. Par ailleurs, aucun titre relatif à des substances minérales métalliques (grandes mines) n'a été attribué durant l'année écoulée. Aussi, un appel d'offres a été lancé en décembre 2009 pour le choix de sociétés qui seront chargées, en partenariat avec Sonatrach, d'exploiter les gisements de calcaire et d'argile dans les deux sites de Souk Ahras et Naâma, et de réaliser et d'exploiter deux cimenteries sur place.
En plus, un autre appel d'offres a été lancé, également en décembre, pour l'adjudication de 20 sites miniers pour les substances métalliques (or et uranium), dont deux pour l'exploration et dix-huit sites pour la prospection, situés dans les wilayas de Tamanrasset et Illizi. Pour ce qui est des capacités du parc minier national en prévision du programme d'investissements publics pour la période 2010-2014, qui prévoit plusieurs projets dans le secteur du BTPH, l'ANPM a affirmé que le nombre actuel d'exploitations de carrières et de gisements existants "répond d'une façon très satisfaisante aux besoins" en matières premières pour l'exécution de ce programme.

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