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10 milliards de dinars pour se moderniser
Douanes
Publié dans Le Maghreb le 11 - 07 - 2007

Un projet visant la modernisation de l'administration douanière, d'un coût de dix milliards de dinars, est en cours d'élaboration pour être soumis, en septembre prochain, à l'appréciation des autorités compétentes, a annoncé, hier le directeur général des Douanes nationales, M. Mohamed Abdou Bouderbala, lors de la conférence nationale des cadres de la douane.
Ce programme qui s'étalera sur trois ans (2007-2010), doit déboucher sur une meilleure rentabilisation des services douaniers, afin de les adapter aux mutations économiques nationales et internationales, a-t-il précisé à l'ouverture des travaux. Le programme a été élaboré à partir d'un diagnostic établi avec l'appui de l'Organisation mondiale des Douanes (OMD) et du Fonds monétaire international (FMI).
Par ces réformes, a affirmé M. Bouderbala en marge de la conférence, la douane est en train de passer de sa fonction traditionnelle de recouvrement fiscal et de contrôle des personnes et des marchandises aux frontières à une mission de protection de l'économie nationale contre ces dangers des temps modernes que sont le blanchiment d'argent, la contrefaçon et la contrebande. Selon le directeur d'études chargé du projet, M. Hakim Berdjoudj, le programme, une fois adopté, "sera vulgarisé pour que chacun des douaniers s'imprègne de son contenu". Quant à la mise en place du comité chargé du pilotage du projet, elle est prévue pour septembre. Les grandes lignes de ce programme ont trait au renforcement des missions des services des douanes dans le but de "lutter contre la fraude douanière et commerciale et d'accompagner les opérateurs économiques". Un nouvel organigramme prenant en charge ces nouvelles missions est également prévu durant le mois en cours. Le code des douanes va être, par conséquent, "mis à jour" pour répondre aux attentes des professionnels. L'adaptation de ce code, en vigueur depuis 1977, est encore au stade de projet et sera soumise à l'approbation des autorités compétentes à partir de 2008. "La mise à jour du code ne signifie ni sa révision ni sa refonte mais plutôt son adaptation au contexte économique actuel", a indiqué ce responsable. Les facilitations douanières sont aussi au cœur des réformes contenues dans ce programme. L'évaluation des besoins de facilitation des échanges commerciaux a donné lieu à des résultats "en deçà des attentes", a admis M. Berdjoudj. Dans ce cadre, il est envisagé une généralisation et une rationalisation de l'utilisation des scanners et l'acquisition de scanners répondant aux conditions de mobilité. Sur les 184 scanners fonctionnels, 40 seulement sont la propriété des douanes et la plupart sont obsolètes, d'après les chiffres fournis lors de cette conférence. Le renforcement des missions passe essentiellement, a poursuivi le responsable, par une décentralisation de la mission de contrôle interne par la création d'inspections régionales. L'inspection générale a été instituée en 1991 et revue en 1993. La réussite de ces reformes dépend, a expliqué par ailleurs M. Berdjoudj, des effectifs qu'il faut former aux nouveaux métiers de la Douane. A ce sujet, il a annoncé le renforcement des effectifs par le recrutement pour les porter de 14.000 personnes actuellement à 20.000 d'ici 2010, soit une moyenne de recrutement de 1.500 agents par an. "Nous avions constaté, a-t-il ajouté, lors de l'évaluation du volet ressources humaines, une insuffisance en matière du contrôle à posteriori, chez les agents chargés des enquêtes, mais aussi un manque de maîtrise de la taxation et du contrôle des avantages fiscaux chez ceux chargés du recouvrement". Le projet porte également sur la réalisation de nouvelles infrastructures douanières, dont un nouveau siège pour l'administration centrale ainsi que l'acquisition de trois hélicoptères et de vedettes maritimes. Selon, les chiffres communiqués lors de cette conférence, les services des Douanes ont traité en 2006, une moyenne 500 conteneurs par jour. Les mêmes services ont enregistré 312.053 déclarations informatisées et 19.841 déclarations non informatisées, en 2006. Le port d'Alger, à lui seul, a enregistré 62.349 déclarations. Toujours en 2006, les douanes ont effectué quelque 3.650 embuscades contre des contrebandiers et saisi au moins 2.020 kg de cannabis.


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