Les marchandises importées contenues dans près de 500 conteneurs en séjour prolongé au port d'Alger et ses différents espaces de stockage ont été déclarées avariées par les services de Douanes et qui sont destinées à la destruction, apprend-on auprès des Douanes d'Alger. Les marchandises importées contenues dans près de 500 conteneurs en séjour prolongé au port d'Alger et ses différents espaces de stockage ont été déclarées avariées par les services de Douanes et qui sont destinées à la destruction, apprend-on auprès des Douanes d'Alger. Ces marchandises relevant de la recette des Douanes d'Alger, Pins maritimes, régimes particuliers et port sec de l'Algerian Container Services (ACS), sont déclarées avariées par la Commission permanente chargée de l'inspection et de l'évaluation des marchandises avariées ou en séjour prolongé, notent les Douanes dans un avis publié dimanche. "Les propriétaires et consignataires de marchandises importées dans les 500 conteneurs cités sont déclarées avariées par la commission et destinées à la destruction conformément aux décret exécutif de mars 2010", ajoute-t-on. "Les propriétaires de ces marchandises disposent d'un délai de cinq jours à partir de la date de publication du présent avis pour soit réexporter leur marchandise à l'étranger ou bien la transférer dans un entrepôt sous-douanes à leurs frais". "Passé ce délai, il sera procédé à leur destruction aux frais et périls de la marchandise, nonobstant les poursuites judicaires qui seront entamées à l'encontre de leurs propriétaires, conformément à l'article 3 du décret cité". Par ailleurs, les services douaniers précisent que "les propriétaires de ces marchandises désireux de réexporter leur marchandise ou de la transférer vers d'autres entrepôts sous douanes sont invités à se rapprocher du cabinet du Pdg de l'Entreprise portuaire d'Alger en vue de régulariser leur situation". Il faut savoir que la majorité des conteneurs en souffrance sont des clients inconnus, particuliers ou établissements publics et contiennent= diverses marchandises allant des médicaments à l'agroalimentaire ou encore l'habillement. Dans le cadre de ses prérogatives citées dans le décret exécutif de 2010 portant sur la mise en oeuvre des actions visant à améliorer la gestion des ports de commerce, la commission est chargée d'inspecter les marchandises placées en zones sous douanes et de recenser celles avariées ou en souffrance. Elle est chargée aussi d'informer les services de contrôle aux frontières d'expertiser ces marchandises et d'informer les services concernés de la présence de marchandises constituant des dangers pour les personnes, installation ou la sécurité du port. Selon le texte, "lorsque les marchandises sont expertisées et déclarées avariées, la commission est habilitée à instruire le service technique compétent pour lui signifier de faire évacuer lesdites marchandises et de procéder à leur destruction et ce, dans les délais fixés." Par ailleurs, "toutes les opérations et les procédures ainsi engagées sont effectuées aux frais, risques et périls du propriétaire des marchandises déclarées avariées. Si le propriétaire est inconnu ou insolvable, les frais inhérents à ces opérations sont réglés par avances consenties par les autorités portuaires du port de commerce concerné". Ces marchandises relevant de la recette des Douanes d'Alger, Pins maritimes, régimes particuliers et port sec de l'Algerian Container Services (ACS), sont déclarées avariées par la Commission permanente chargée de l'inspection et de l'évaluation des marchandises avariées ou en séjour prolongé, notent les Douanes dans un avis publié dimanche. "Les propriétaires et consignataires de marchandises importées dans les 500 conteneurs cités sont déclarées avariées par la commission et destinées à la destruction conformément aux décret exécutif de mars 2010", ajoute-t-on. "Les propriétaires de ces marchandises disposent d'un délai de cinq jours à partir de la date de publication du présent avis pour soit réexporter leur marchandise à l'étranger ou bien la transférer dans un entrepôt sous-douanes à leurs frais". "Passé ce délai, il sera procédé à leur destruction aux frais et périls de la marchandise, nonobstant les poursuites judicaires qui seront entamées à l'encontre de leurs propriétaires, conformément à l'article 3 du décret cité". Par ailleurs, les services douaniers précisent que "les propriétaires de ces marchandises désireux de réexporter leur marchandise ou de la transférer vers d'autres entrepôts sous douanes sont invités à se rapprocher du cabinet du Pdg de l'Entreprise portuaire d'Alger en vue de régulariser leur situation". Il faut savoir que la majorité des conteneurs en souffrance sont des clients inconnus, particuliers ou établissements publics et contiennent= diverses marchandises allant des médicaments à l'agroalimentaire ou encore l'habillement. Dans le cadre de ses prérogatives citées dans le décret exécutif de 2010 portant sur la mise en oeuvre des actions visant à améliorer la gestion des ports de commerce, la commission est chargée d'inspecter les marchandises placées en zones sous douanes et de recenser celles avariées ou en souffrance. Elle est chargée aussi d'informer les services de contrôle aux frontières d'expertiser ces marchandises et d'informer les services concernés de la présence de marchandises constituant des dangers pour les personnes, installation ou la sécurité du port. Selon le texte, "lorsque les marchandises sont expertisées et déclarées avariées, la commission est habilitée à instruire le service technique compétent pour lui signifier de faire évacuer lesdites marchandises et de procéder à leur destruction et ce, dans les délais fixés." Par ailleurs, "toutes les opérations et les procédures ainsi engagées sont effectuées aux frais, risques et périls du propriétaire des marchandises déclarées avariées. Si le propriétaire est inconnu ou insolvable, les frais inhérents à ces opérations sont réglés par avances consenties par les autorités portuaires du port de commerce concerné".
