Acqu�rir un parfum d�une grande marque, un v�tement ou bien encore un linge de maison comme � Paris, � New York ou � Venise, dans le m�me d�cor, la m�me ambiance et le m�me design est aujourd�hui possible en Alg�rie. Possible par la force de la franchise. Meriem Ouyahia - Alger Le Soir) - Impact de la mondialisation ou du progr�s, ce proc�d� de vente directe s�est install� de facto dans notre pays � partir de 2003. Et depuis, une trentaine de franchis�s ont ouvert boutique dans les grandes villes du pays. Qu�est-ce que la franchise ? Quelles sont ses �tapes ? Est-ce r�glementaire ? Et surtout combien �a co�te ? Sont autant de questions que suscite ce sujet nouvellement admis dans notre paysage �conomique. La franchise en toute franchise De par le monde, la franchise est consid�r�e comme un contrat de distribution associant un franchiseur, c�est-�-dire une entreprise propri�taire d�une marque, � un franchis�, c�est-�-dire un ou plusieurs commer�ants ind�pendants. Et le franchiseur met � la disposition du franchis� son enseigne, son savoir-faire, sa marque ainsi que son assistance technique et commerciale. En contrepartie, le franchis� doit s�acquitter aupr�s du franchiseur d�un droit d�entr�e dans le r�seau, ainsi que d�une redevance. Le franchis� prend en charge les investissements n�cessaires � l�exploitation de l�activit� : loyers, salaires du personnel, achats de marchandises et tout autres d�penses dont les royalties. Pour investir dans ce concept de vente, il s�agit avant tout de choisir une enseigne connue et qui a une renomm�e internationale ayant fait ses preuves. �Il s�agit d�avoir la publicit� et une client�le potentielle. Ce qui est au plan marketing important�, souligne ma�tre Hind Benmiloud, avocate en droit des affaires et sp�cialiste de la franchise. Il s�agit, pour cette avocate, ayant g�r� l�installation de plusieurs enseignes, de transf�rer des techniques de d�coration, de vente et d�avoir la s�curit� du produit par sa tra�abilit�. En d�autres termes : un engagement de qualit� et un bon produit. Le vide juridique combl� en 2008 Courageux et t�m�raires tels sont qualifi�s les premiers franchis�s install�s en Alg�rie. Au fait, la franchise en tant que concept n�existe dans aucun texte l�gislatif. Le vide juridique concernant cette activit� commerciale ne les a pas emp�ch�s d�investir ce cr�neau des plus porteurs du fait de la demande. �En 2003, un op�rateur ne faisait que la distribution des produits d�Yves Rocher, pensant � tort que la franchise est interdite dans notre pays. Il s�est par la suite lanc� dans cette activit�, souligne ma�tre Hind Benmiloud. Comme quoi, m�me le commerce a horreur du vide. Cette avocate, pr�sidente de l�Association alg�rienne de la franchise, estime � son sens, qu�il n�y a pas de vide juridique du fait de l�existence, entre autres, du droit commercial, des contrats, de la concurrence et de propri�t� intellectuelle. N�anmoins, du fait de l�installation de plus en plus importante d�enseignes, le minist�re du Commerce a entam� depuis plus d�un an la conception. �L�avant-projet de loi portant condition d�exercice de la franchise, vient combler un vide juridique�, souligne Mme Meziani, directrice de l�organisation de l�activit� commerciale au niveau du minist�re du Commerce. Cette loi-cadre d�finira un champ d�application et sera promulgu�e en 2008. �Ce dispositif l�gislatif de loi est en cours de finalisation. Les grandes lignes de la franchise telles que con�ues dans le monde entier sont abord�es. C�est le m�me principe repris en France, aux USA pour le franchiseur et le franchis� �, a relev� la directrice de l�organisation de l�activit� commerciale. Mme Meziani explique qu�il s�agit d�une forme de contrat de transparence pour le respect de l�exigence et le savoirfaire donn� pour les franchis�s. �L�exception est que nous avons un peu favoris� le franchis�. Ceci, apr�s avoir remarqu� qu�une relation de salari� et patron existe dans certains pays. Ce que nous ne voulons pas en Alg�rie�, a r�v�l� Mme Meziani. Un point de vue diam�tralement oppos� � Me Benmiloud. Celle-ci consid�re qu�il ne faut pas oublier que les deux parties sont des op�rateurs commerciaux. �Il ne faut pas tomber dans le pi�ge en prot�geant le franchis�, a-t-elle averti. Et le transfert des royalties ? �Le probl�me pour le franchis� est le transfert des royalties. La Banque d�Alg�rie n�a pas mis en place un dispositif sp�cial en la mati�re�, a de prime abord not� Mme Meziani. Actuellement, les diff�rents franchis�s font appel au syst�me D pour cette proc�dure. �Les restrictions de la Banque d�Alg�rie s'expliqueraient beaucoup plus par le fait que cette activit� n'est pas enti�rement l�gif�r�e du fait de l�absence de textes li�s aux op�rations commerciales et douani�res�, explique pour sa part, Ghernaout Mohamed, expert financier. Il ajoute : �Si c'est pour �viter des abus de transferts ill�gaux, il vaut mieux que la Banque d�Alg�rie s'int�resse aux op�rations d'importations de biens et autres services tels que les t�l�coms.� Et concr�tement sur le terrain, le transfert de l�argent se fait. �Ce qui conduit � l�impossibilit� de faire des analyses � ce sujet. Et ce, m�me si l�Alg�rie a sign� une convention avec le Fonds mon�taire international pour la lib�ralisation des transactions courantes depuis 1997�, a-t-il ajout�. �Sur le terrain, il faut que le franchis� s�entende avec le franchiseur lors de la n�gociation du contrat�, a ajout� ma�tre Benmiloud. D�apr�s elle, dans certains cas, le franchiseur ne demande pas de royalties notamment dans le textile. �Le plus important pour le d�tenteur de la marque est de vendre sa marchandise�, a-t-elle signal�. Le casse-t�te du bail Cette avocate estime que le frein r�el pour l��panouissement de la franchise en Alg�rie est celui relatif au bail d�un local. �Le nouveau texte du bail commercial ne garantit aucune s�curit� au locataire�, a-t-elle pr�cis�. Elle estime que le franchis� doit d�bourser au minimum 10 millions de dinars rien que pour l�am�nagement d�un espace de 80m2 aux normes internationales. �Et tout cela, peut partir en fum�e d�s que le propri�taire le souhaite�, a-t- elle assur�. Ceci, en citant l�article 187 bis de la loi n�05-02 du 6 f�vrier 2005. Il y est stipul� que : �Les baux commerciaux conclus (�) sont conclus pour une dur�e librement fix�e par les parties. Sauf stipulation contraire des parties, le preneur est tenu de quitter les lieux lou�s � l'�ch�ance du terme fix� par le contrat sans signification de cong� et sans pr�tendre � l'indemnit� d'�viction telle que pr�vue par le pr�sent code �. Ma�tre Benmiloud estime qu�il faut faire un minimum de trois ans comme dans le monde entier. Une mesure qui avec la publication de l�avant-projet de loi devrait encourager les investissements dans ce cr�neau. Et pourquoi pas atteindre celui de nos voisins, notamment le Maroc. Pays dans lequel, � fin juin 2004, on a pu compter 210 enseignes avec plus de 700 points de vente. M. O. Les �tapes de la franchise En six mois, une franchise peut �tre install�e en Alg�rie. A condition, souligne ma�tre Benmiloud, d�avoir une volont� de fer et d��tre �� fond� dans ce projet. �Dans la majorit� des cas, ce sont des contacts personnels qui permettent de concr�tiser des contrats de franchise�, a-t-elle ajout�. Apr�s n�gociation du contrat, une lettre de r�servation est sign�e entre les deux parties. Il s�agit d�un contrat pr�voyant une p�riode d�essai avant la signature du contrat d�finitif ; souvent propos� en cas de r�servation d�une zone d�exclusivit� avec versement d�une somme au titre du droit de r�servation. Les clauses de ce pr�-contrat engagent les signataires au m�me titre que le contrat d�finitif. Le franchiseur envoie, par la suite, un plan du local pour que l�enseigne puisse �laborer le sch�ma exact de l�agencement de la boutique. Une sorte de cahier des charges est par la suite exp�di� au franchis�. Dans le jargon de la franchise, il est appel� manuel op�ratoire. C�est un document confidentiel contenant l�ensemble des informations relatives au savoir-faire du franchiseur. En principe, tout ce qui a trait � l�exercice de l�activit� y est d�fini dans le plus petit d�tail. Ce document permet au franchis� d�exercer tr�s rapidement l�activit� de l�enseigne. Il est restitu� en cas de d�part du r�seau. �La dur�e du contrat minimale est de 5 ans�, a pr�cis� ma�tre Benmiloud. M. O. Franchise expo existe depuis 1981 Du 14 au 17 mars 2008, se tiendra en France, Franchise Expo Paris. Selon les initiateurs de cet �v�nement, depuis 1981, Franchise Expo r�unit toutes les marques fran�aises et internationales qui cherchent � recruter, lancer, d�velopper et exporter leur r�seau de franchise, sous la houlette de la F�d�ration fran�aise de la franchise. Et l�engouement est l�. Chaque ann�e, plus de 30 000 entrepreneurs d�cid�s � monter leur projet en mettant en sc�ne des centaines de concepts de franchise sur plus de 75 secteurs d'activit� diff�rents s�y pr�sentent. Et plus de 400 enseignes, � la recherche de partenaires exposent leur concept cl� en main sur le salon. M. O.
