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LES WHISTLEBLOWERS OU �DONNEURS D'ALERTE� (1re Partie)
Des lois partout dans le monde pour les prot�ger
Publié dans Le Soir d'Algérie le 14 - 04 - 2008

Les personnes qui d�noncent des pratiques de corruption au sein d'une organisation, d'une institution, d'une unit� administrative ou d'une entreprise sont appel�es des whistleblowers (d�nonciateurs) dans les pays anglo-saxons. L'acte d�nonc� doit se r�f�rer � une pratique illicite, c'est-�-dire � un d�lit puni par le code p�nal. M�me si les d�nonciateurs sont souvent accus�s d'�tre des employ�s d�loyaux, ils jouent un r�le important dans la d�tection des cas de corruption, car contrairement � d'autres d�lits, il n'y a pas de victimes directes qui pourraient porter plainte.
Le magazine am�ricain Time avait consacr� �Personnalit�s de l�ann�e 2002� trois femmes, notamment �whistleblowers �. Ces trois femmes ont d�nonc� publiquement les pratiques douteuses, voire ill�gales de leurs organisations respectives. Ainsi, Cynthia Cooper, vice-pr�sidente Worldcom, a signal� au Conseil d�administration de sa soci�t� 4 milliards de dollars d�irr�gularit�s dans les comptes. L�agente du FBI Colleen Rowley a d�nonc� les carences des services secrets am�ricains d�s avant le 11 septembre 2001. Quant � Sherron Watkins, vice-pr�sidente de la soci�t� Enron, elle avait averti son PDG, dans les mois qui ont pr�c�d� la faillite retentissante de cette entreprise, des irr�gularit�s comptables qu�elle avait constat�es. Ces femmes ont pris le risque de perdre leur emploi bien que leur d�nonciation soit l�gitime. Ce risque est confirm� par une enqu�te r�cente, effectu�e sur une cinquantaine d�affaires de whistleblowing aux Etats-Unis. Dans plus de la majorit� des cas, les whistleblowers ont subi des repr�sailles allant de la mise au placard au licenciement en passant par des diminutions de salaire, des mesures d�intimidation ou encore des suspensions. Les questions que se posent aujourd�hui, un peu partout dans le monde, notamment aux chefs d�entreprise, aux organisations syndicales et aux organismes publics se r�sument � deux grandes questions : le syst�me am�ricain est-il transposable ? Si oui, en dehors de toutes contraintes l�gales, pourquoi et comment se l�approprier ?
�Souffler dans un sifflet�
Mais au fait quelle est la traduction litt�rale de �whistleblowing� ? Tout simplement �souffler dans un sifflet �, le whistleblower �tant celui �qui souffle dans le sifflet�.C'est un principe, de plus en plus admis � l'�tranger, de d�nonciation par les salari�s des fraudes et malversations. Dans les faits, selon les pays et leur l�gislation, cela peut prendre aussi diff�rentes appellations, dont voici quelques-unes. D�nonciation, qui peut prendre plusieurs formes :
1. Clore sur-le-champ une activit� tel qu�au moyen d�un coup de sifflet.
2. Soulever des inqui�tudes � propos d�une inconduite au sein d�une organisation
3. Divulguer de l�information (ordinairement aux autorit�s) sur des pratiques ill�gales et de men�es obscures.
4. Exposer � la presse des pratiques d�loyales ou du camouflage dans un service gouvernemental ou un bureau d�affaires.
Dispositifs d�alerte professionnelle : syst�me mis � la disposition des employ�s d�un organisme public ou priv� pour les inciter, en compl�ment des modes normaux d�alerte sur les dysfonctionnements de l�organisme, � signaler � leur employeur des comportements qu�ils estiment contraires aux r�gles applicables et pour organiser la v�rification de l�alerte ainsi recueillie au sein de l�organisme concern�. D�clenchement d�alerte : geste accompli par un individu qui est t�moin, dans son activit� professionnelle, d�actes illicites et qui, par civisme, d�cide d�alerter les autorit�s ayant le pouvoir d�y mettre fin. Alerte �thique : syst�me permettant aux salari�s d�alerter leurs dirigeants ou un comit� sp�cialement constitu�, sans risque d��tre personnellement inqui�t�s, des irr�gularit�s ou des mauvais comportements professionnels qu�ils constatent dans l�entreprise et dont ils estiment qu�ils font courir � l�entreprise un risque s�rieux sur les plans financier, juridique, technique, sanitaire, s�curitaire ou quant � sa r�putation�. Cette notion de donneurs d'alerte fait son chemin dans la lutte mondiale contre la corruption et occupe une place importante dans les instruments internationaux, dont la Convention des Nations unies de 2003 contre la corruption, convention ratifi�e par l'Alg�rie. Mais les transpositions en droit interne de cette convention ne font pas toujours la part belle aux donneurs d'alerte. Les gouvernements gangren�s par la corruption ont peur de cette d�ferlante citoyenne. La lutte contre la corruption, l'affaire de tous ? Facile � discourir, difficile � faire.


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