Inondations d'Ain Temouchent : M. Goudjil présente ses condoléances aux familles des militaires martyrs du devoir national    Dessalement de l'eau de mer: entrée en phase de débit expérimental de la station Tighremt à Bejaia    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) : le MCA bat le PAC (3-1) et s'envole en tête    Conseil des ministres : le président de la République souligne l'importance de la rationalisation de la consommation d'énergie    Ballalou réaffirme l'intérêt de l'Etat pour la Casbah d'Alger en tant que monument culturel, touristique et social    Judo / Open Africain d'Alger : la sélection algérienne termine en beauté    Khenchela : manœuvre de la Protection civile simulant l'extinction d'un incendie dans la forêt de Hammam Salihine    Vers le renforcement du rôle du RCREEE dans la politique énergétique arabe    Création de l'UGTA: un succès dans la mobilisation des travailleurs pour soutenir la Révolution et contrer les plans du colonialisme    Rentrée de la formation professionnelle: nouvelles spécialités et signature de conventions dans le Sud du pays    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    ETUSA: ouverture d'une nouvelle ligne Meftah-Tafourah    7e Conférence du PA et des présidents des Assemblées et Parlements arabes: refus total de toute forme de déplacement du peuple palestinien    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.339 martyrs et 111.753 blessés    Publication au JO du décret exécutif portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidines et ayants droit    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Corée    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 34e jour consécutif    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Le Pnud appelle à des investissements à long terme    La CIJ permet à l'UA de prendre part à une procédure consultative concernant les obligations de l'entité sioniste    «Solidarité Ramadhan 2025» Oum El-Bouaghi Plus de 53 milliards de centimes pour les nécessiteux    Centres de formation au profit des citoyens concernés    Arrestation d'un individu diffusant des rumeurs appelant au boycott des dattes algériennes    Soudan : Situation catastrophique dans le Darfour du Nord    Sous-traitance, pièce de rechange & ateliers de proximité    Le ministre de l'Intérieur installe Kamel Berkane en tant que nouveau wali    Sioniste et terroriste de l'OAS n'a pas sa place en Algérie !    Le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Un Bastion de l'Élite    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



DEUXI�ME SESSION CRIMINELLE � ORAN
132 affaires enr�l�es
Publié dans Le Soir d'Algérie le 09 - 04 - 2009

Parmi les affaires programm�es pour cette session, qui va avoir lieu au si�ge du palais de justice, figure une affaire de fraude �lectorale.
Cette derni�re date des l�gislatives de 2005 et concerne 39 mis en cause, dont 16 femmes, tous appr�hend�s suite � la constatation de la falsification des proc�sverbaux, dans la localit� de Hassi Bounif. Selon le calendrier de cette session, cette affaire sera jug�e le 13 juillet prochain. Par ailleurs, trois affaires li�es au terrorisme ont �t� enr�l�es au programme de la m�me session : la premi�re, relative � l�apologie et sera jug�e le 18 avril, suivie d�une deuxi�me, programm�e pour la date du 9 mai, celle-ci, pour adh�sion � un groupe de terroristes, tandis que la troisi�me affaire, qui sera jug�e le lendemain, portera sur une affaire d�adh�sion � un groupe terroriste activant � l��tranger. L�on saura �galement que, pour la date du 25 juillet 2009, cinq personnes compara�tront devant la cours d�assises pour r�pondre aux chefs d�inculpation de dilapidation de deniers publics et de d�livrance de ch�que sans provision, de m�me que l�on apprend qu�une autre personne sera jug�e pour une passation frauduleuse de march� public. Pour le 19 juin de cette ann�e, l�affaire BCIA est au programme une fois encore, mais cette fois-ci afin de trancher sur son volet civil. Pour les autres affaires, elles sont majoritairement en rapport avec la constitution d�association de malfaiteurs, vols qualifi�s, attentat � la pudeur, cr�ation de lieux de d�bauches, homicide volontaire et involontaire, possession, importation et commercialisation de stup�fiants, faux et usage de faux, incendies volontaires, �vasions fiscales ainsi que quelques affaires d�association de malfaiteurs et de kidnappings, de d�tournements et de viols. La fin de cette session est programm�e pour le 14 juillet de l�ann�e en cours. Ben Aziz A l�ordre du jour de la deuxi�me session criminelle, pr�vue � partir du 18 du mois en cours, sont inscrites 132 affaires impliquant 322 accus�s

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.