L'Algérie et les Etats-Unis d'Amérique "prospèreront ensemble" et continueront d'œuvrer pour la paix et la protection des peuples    Des cadres de la DGSN en visite au ministère des Relations avec le Parlement    Energies et mines: M. Arkab reçoit une délégation parlementaire slovène    Ouverture du capital de la BDL : une opportunité de développement économique et de consolidation de la stabilité financière    ONU : Attaf s'entretient à New York avec le Secrétaire général de la Ligue arabe    La Télévision algérienne dévoile sa grille de programmes pour le mois de Ramadhan 2025    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 47.161 martyrs et 111.166 blessés    Larbaoui reçoit l'ancien Premier ministre de la République du Kenya    Education : le gouvernement examine les mesures proposées pour la révision des programmes scolaires    APN : le groupe chargé d'enrichir l'avant-projet de loi relatif aux associations auditionne des représentants de la société civile    Réunion du gouvernement: exposé sur les procédures de mise en œuvre du projet de réalisation du film sur l'Emir Abdelkader    Le président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol    Volleyball: les championnats d'Algérie connaitront un changement de formule de compétition en 2025-2026    Aïn Temouchent: commémoration du 13e anniversaire du décès du moudjahid Belhadj Bouchaïb, membre du groupe historique des 22    CNFE: plus de 6500 stagiaires formés en 2024    Skikda: 162 millions de dinars pour la réhabilitation des infrastructures devant accueillir une partie des Jeux scolaires africains    Union nord-africaine de football: "un intérêt croissant pour le football scolaire de la part de la CAF"    ONSC: lancement d'une consultation au profit des associations pour enrichir l'avant-projet de la loi sur les associations    Le Directeur général de la Protection civile en visite de travail et d'inspection dans la wilaya d'El Meghaier    Alliance Algérie-Europe pour l'hydrogène vert    L'Agence internationale de l'énergie (AIE) s'attend à des marchés tendus cette année    «L'épicentre du terrorisme mondial s'est déplacé vers la région du Sahel»    L'entité sioniste a perdu la guerre    Saâdaoui met en place la Commission nationale d'évaluation du niveau scolaire    Réhabilitation et mise en valeur des espaces verts    81 foyers raccordés au gaz naturel à Brabria    L'ADN de la classe politique ukrainienne (Partie III)    Le dialogue au lieu de la confrontation    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha reçoit le chef des Forces de défense populaire ougandaises    Générale de la pièce «Ech'Chabih»    Renforcement des mécanismes de financement, amélioration du cadre réglementaire et formation parmi les recommandations phares    Lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Muay thaï : L'Algérien Anane défie l'Ecossais Carrillo le 24 janvier    Du foot aux couleurs africaines    Tennis : Installation d'une commission d'homologation des infrastructures    Journée nationale de la Commune        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



DEUXI�ME SESSION CRIMINELLE � ORAN
132 affaires enr�l�es
Publié dans Le Soir d'Algérie le 09 - 04 - 2009

Parmi les affaires programm�es pour cette session, qui va avoir lieu au si�ge du palais de justice, figure une affaire de fraude �lectorale.
Cette derni�re date des l�gislatives de 2005 et concerne 39 mis en cause, dont 16 femmes, tous appr�hend�s suite � la constatation de la falsification des proc�sverbaux, dans la localit� de Hassi Bounif. Selon le calendrier de cette session, cette affaire sera jug�e le 13 juillet prochain. Par ailleurs, trois affaires li�es au terrorisme ont �t� enr�l�es au programme de la m�me session : la premi�re, relative � l�apologie et sera jug�e le 18 avril, suivie d�une deuxi�me, programm�e pour la date du 9 mai, celle-ci, pour adh�sion � un groupe de terroristes, tandis que la troisi�me affaire, qui sera jug�e le lendemain, portera sur une affaire d�adh�sion � un groupe terroriste activant � l��tranger. L�on saura �galement que, pour la date du 25 juillet 2009, cinq personnes compara�tront devant la cours d�assises pour r�pondre aux chefs d�inculpation de dilapidation de deniers publics et de d�livrance de ch�que sans provision, de m�me que l�on apprend qu�une autre personne sera jug�e pour une passation frauduleuse de march� public. Pour le 19 juin de cette ann�e, l�affaire BCIA est au programme une fois encore, mais cette fois-ci afin de trancher sur son volet civil. Pour les autres affaires, elles sont majoritairement en rapport avec la constitution d�association de malfaiteurs, vols qualifi�s, attentat � la pudeur, cr�ation de lieux de d�bauches, homicide volontaire et involontaire, possession, importation et commercialisation de stup�fiants, faux et usage de faux, incendies volontaires, �vasions fiscales ainsi que quelques affaires d�association de malfaiteurs et de kidnappings, de d�tournements et de viols. La fin de cette session est programm�e pour le 14 juillet de l�ann�e en cours. Ben Aziz A l�ordre du jour de la deuxi�me session criminelle, pr�vue � partir du 18 du mois en cours, sont inscrites 132 affaires impliquant 322 accus�s

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.