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10 000 CD et DVD saisis
Oran
Publié dans Le Temps d'Algérie le 20 - 03 - 2015

Dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon et la piraterie artistique, pas moins de 10 000 CD et DVD contrefaits ont été saisis, en fin de semaine dernière, dans le quartier de M'dina Jdida. L'opération, pilotée par la brigade mixte (Office national des droits d'auteur et droits voisins de l'Ouest-ONDA- et ceux de la police), a été effectuée dans le local d'un commerçant où la perquisition a donné lieu à la saisie de supports dont certains étaient à caractère pornographique ou subversif.
Des CD de films X, d'autres relatifs au jihad en Syrie et même d'autres appartenant à des associations marocaines qui, s'attaquant à l'intégrité territoriale du pays, ont été également découverts sur les lieux.
Les premières données des investigations indiquent que le commerçant alimentait Oran et d'autres wilayas du pays. Ce fléau n'a pas été sans conséquences sur les professionnels du secteur qui ont toujours appelé à l'instauration de dispositions fermes à l'encontre des contrefacteurs.
Ce sont généralement des produits reproduits illégalement grâce à l'outil informatique et aux donnes technologiques avancées et par conséquent non contrôlés par l'ONDA qui sont à l'origine des préjudices énormes causés à la fois aux professionnels et au Trésor public.
Des sanctions pénales et des peines d'emprisonnement sont prévues à l'encontre des contrefacteurs. Elles vont de 6 mois à 3 ans de prison ferme en plus d'une amende de 500 000 DA à 1 million de dinars. Notons que le commerçant impliqué dans cette affaire a été appréhendé.


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