Ligue des champions/MC Alger-Orlando Pirates 0-1: le "Doyen" rate le coche    2e jour de l'Aïd El-Fitr: large adhésion des commerçants et opérateurs économiques au programme de permanence    Destruction d'un drone armé de reconnaissance ayant pénétré l'espace aérien national    CRA : Hamlaoui présente ses condoléances aux familles des bénévoles du Croissant rouge palestinien morts en mission    CAF /CS Constantine-USM Alger : un duel algérien aux allures de finale continentale    Meziane et Sidi Saïd présentent leurs vœux à la famille de la presse nationale à l'occasion de l'Aïd El-Fitr    Mouloudji partage la joie de l'Aïd avec les enfants malades du cancer et les personnes âgées    Epoque coloniale : le liège algérien, une ressource pillée au profit des colons    La permanence pendant les jours de l'Aïd, un engagement professionnel pour garantir la continuité du service public    Aïd el Fitr : MM. Meziane et Sidi Saïd en visite à l'APS    Coupe d'Algérie de marche sur route : l'édition 2025 le 12 avril à Melbou    La plupart des bureaux de poste ouverts mercredi    France: la condamnation de Marine Le Pen par la justice française saluée    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 50.357 martyrs et 114.400 blessés    France: la cheffe de file de l'extrême droite Marine Le Pen reconnue coupable de détournement de fonds publics    "Le couscous, racines et couleurs d'Algérie", nouvel ouvrage de Yasmina Sellam    La mosquée Emir-Abdelkader de Constantine, un phare de la foi et du savoir scintillant de mille feux durant le mois de Ramadhan    Arrivée du président de la République à Djamaâ El Djazaïr pour accomplir la prière de l'Aïd El Fitr    Remise en service du train de voyageurs    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    Le MOB a fait trembler le CRB    Le représentant du département technique en Algérie    Quelles sont les stipulations relatives à l'exigence de capacités minimales en matière de procédure de passation de la commande publique ?    Ooredoo partage un Iftar de solidarité avec l'Association des handicapés moteurs    L'exode sans fin des Congolais    Arrestation de deux dealers en possession de 9000 comprimés de Prégabaline 300 mg    Un plan sécuritaire spécial Aïd El-Fitr    Le ministre des Finances inaugure les bureaux de change    Les pertes de Kiev ont dépassé les 70.000 militaires    « L'industrie génétique américaine est pionnière dans le partage de son savoir-faire »    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    Le régime des laïcards français partage l'obsession du voile avec son égal islamiste    « L'Algérie et la question des territoires historiques : un droit à la revendication ? »    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Reprise des travaux de l'APN le 23 avril prochain
Parlement
Publié dans Le Temps d'Algérie le 15 - 04 - 2013

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux le 23 avril prochain en séance plénière, consacrée au débat du projet de loi amendant et complétant la loi n° 04-08, relatif aux conditions d'exercice des activités commerciales. La clôture de cette séance sera marquée par la réponse du ministre du Commerce aux interrogations des députés, alors que la séance plénière de mercredi sera consacrée au débat du projet de loi fixant les règles applicables aux activités de la poste, des télécommunications et à celles liées aux technologies de l'information et de la communication (TIC), a indiqué dimanche un communiqué de l'APN.
Le débat de ce projet de loi se poursuivra lors de la séance de la matinée du 25 avril, alors que celle de l'après-midi sera consacrée à la réponse du ministre de la Poste et des technologies de l'information et de la communication aux interventions des députés.
Lors d'une réunion présidée par M. Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'Assemblée, le bureau de l'APN a soumis à la commission des affaires juridiques, la décision du conseil constitutionnel relative au remplacement du député de la circonscription électorale de la wilaya d'Illizi, M. Ali Madhoui (qui a démissionné) par M. Kouzou Intimat.
Le bureau a, en outre, soumis au gouvernement les questions déposées à son niveau, au nombre de 45, dont 20 orales et 25 écrites, car remplissant les conditions juridiques.
Le bureau a également examiné lors de sa réunion trois propositions de lois. Il s'agit de la proposition de loi amendant et complétant la loi n° 11-10 relative à la commune, celle amendant et complétant la loi organique n° 12-01 portant régime électoral et celle amendant la loi organique n° 99-02 régissant le fonctionnement de l'APN et du Conseil de la Nation ainsi que les relations fonctionnelles entre eux et avec le gouvernement.
Enfin, le bureau a validé la demande de la commission des transports et des télécommunications relative à l'organisation de deux journées parlementaires autour des thèmes "le développement des TIC en Algérie" et "Les réformes politiques en Algérie: processus et objectifs".


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.