Le président de la République accomplit la prière de l'Aïd El-Fitr à Djamaâ El-Djazaïr    Arrivée du président de la République à Djamaâ El Djazaïr pour accomplir la prière de l'Aïd El Fitr    Le PDG de Sonatrach inspecte le port pétrolier d'Alger    Le président de la République présente ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd El-Fitr    Concours national de composition épistolaire pour enfants : prorogation des délais de participation au 8 avril prochain    Aïd El-Fitr: Goudjil présente ses vœux au peuple algérien et à la nation musulmane    France: début d'une marche pour la libération des prisonniers politiques sahraouis    Commerce: les conditions de présentation des fruits et légumes frais fixées par arrêté interministériel    Cisjordanie occupée: des dizaines de Palestiniens agressés par les forces sionistes à Jénine après la prière de l'Aïd    A la veille de l'Aïd el-Fitr et de la Journée de la Terre: plus de 9.500 prisonniers Palestiniens victimes de crimes organisés dans les geôles sionistes    Mobilis récompense les lauréats de la 14e édition du grand concours national de récitation du Saint Coran    Remise en service du train de voyageurs    Quelles sont les stipulations relatives à l'exigence de capacités minimales en matière de procédure de passation de la commande publique ?    Ooredoo partage un Iftar de solidarité avec l'Association des handicapés moteurs    L'exode sans fin des Congolais    Les pertes de Kiev ont dépassé les 70.000 militaires    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    Le MOB a fait trembler le CRB    Le représentant du département technique en Algérie    Arrestation de deux dealers en possession de 9000 comprimés de Prégabaline 300 mg    Un plan sécuritaire spécial Aïd El-Fitr    Le ministre des Finances inaugure les bureaux de change    « L'industrie génétique américaine est pionnière dans le partage de son savoir-faire »    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    Le régime des laïcards français partage l'obsession du voile avec son égal islamiste    « L'Algérie et la question des territoires historiques : un droit à la revendication ? »    Mois du patrimoine: lancement de la 1ère édition du concours "Alger Photography Marathon"    Tizi-Ouzou : Taswiqt, une tradition festive toujours vivante la veille de l'Aïd    Le Centre national de prévention et de lutte anti-drogue de Bouchaoui: une expérience pionnière dans la prise en charge des toxicomanes    Achat de vêtements de l'Aïd en ligne : confort et économies à l'ère numérique    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025 : réunion de coordination FAF-DTN-FASS à Alger    Foot : le représentant du département technique régional de la Fifa en visite de travail en Algérie    Coupe d'Algérie: l'USM Alger et le MC El Bayadh en demi-finale    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Enormes, les amendes!
Publié dans L'Expression le 30 - 01 - 2012

Maître Djellad a trouvé le montant de l'amende infligée, énorme...
Abdessalam M., un commerçant de 65 ans, est malmené à la suite du dépôt d'un chèque sans provision dont le montant est de deux milliards deux cents millions de centimes dont devait profiter la société «Blanky».
Quatre ans ferme de prison par défaut, appuyés d'un mandat d'arrêt vidé juste après la notification du jugement. Maître Farida Djellad, son avocate prend le taureau par les cornes et tente de sauver son client détenu. Elle s'emploiera à effacer la mauvaise foi en exhibant à la face du tribunal de Sid M'hamed-Alger, l'hypothèque d'une maison pour régulariser la situation.
Le parquet avait alors réclamé quatre ans ferme et tout le chapelet mis au cou aux auteurs d'émission de chèques en bois. D'ailleurs, d'émotions en sueurs froides, le prévenu aura à supporter la lourde «punition» émanant de la deuxième chambre correctionnelle d'Alger où le trio de juges Nadia Amirouche, Brahim Kherrabi et Mansour Ouchen est réputé comme rigoureux certes, mais honnête. Et dans ce cas de lourds coups assénés par la justice, les avocats piochent en direction de la jurisprudence de la Cour suprême.
Maître Djellad, qui est devenue une - disons-le et écrivons-le-spécialiste de ces dossiers d'escroquerie et d'émissions de chèques sans provision, saura, le moment venu, face à Kherrabi, qu'elle ne trouve pas si ferme qu'on le prétend de bouche à oreille, de tout tenter et aider Abdesslam M. à retrouver ses esprits.
Déjà, au tribunal, elle avait fait étaler toute sa compétence pour «émouvoir» le tribunal en présentant tous les documents nécessaires à l'établissement d'un jugement espéré par l'auteur du délit et son avocate.
Evidemment, l'an de prison assorti du sursis déplait au ministère public dont le représentant sera prompt à interjeter appel avec ceci de particulier et il est même bon d'en parler, ici, en quelques lignes.
Un peu partout dans nos juridictions car ce n'est pas propre à Alger et ses cinq tribunaux, les prévenus ne reçoivent pas les convocations remises par la Poste. Dans ce cas de Abdesslam, le prévenu n'a eu connaissance de sa condamnation par le tribunal que le jour où il s'était présenté au guichet unique retirer son casier judiciaire.
«Monsieur, vous aviez écopé d'une peine de prison ferme de un an au tribunal de Sidi M'hamed - Alger. Allez faire opposition et la suite, vous la connaîtrez auprès de votre avocat, lui avait-on soufflé au guichet à titre indicatif».
Le pauvre Abdesslam M. quitta aussitôt le Ruisseau pour El Harrach, cabinet de Maître Djellad qui aura la présence d'esprit de calmer d'abord le détenteur de bombe «mandat d'arrêt».
Puis tout ira vite! Et le pauvre Abdesslam de se retrouver nez à nez avec l'irascible Kherrabi, le président qui refusa les «mots» émanant du prévenu.
L'avocat de la partie civile est étonné que le prévenu, auteur de l'hypothèque, ait refusé d'aller vers l'arrangement, le règlement à l'amiable et toute la panoplie qui évite les poursuites, le mandat d'arrêt, la détention préventive qui va vers d'autres ennuis en l'occurrence, de lourdes amendes et d'insupportables dommages et intérêts! Maître Djellad répliquera à 70 centimètres du trio de la deuxième chambre correctionnelle d'Alger. Elle dit sa souffrance de s'apercevoir qu'en 2012 et au tout début de la nouvelle année, elle se voit être poussée à supplier la cour de revoir le montant infligé injustement au justiciable qui ne mérite pas ce triste sort. Au cours de sa plaidoirie, Maître Djellad a accepté avec fair-play le fait que son confrère à qui le juge a mis les points sur les «i» à propos du refus du prévenu de régulariser le chèque que lorsqu'il avait pris connaissance du mandat d'arrêt.
Et là, Kherrabi allait jeter un seau d'eau sur le «brasero» en vue de calmer les esprits avant que Maître Farida Djellad ne s'étale sur l'exagération des dommages et intérêts et surtout de l'amende fixée par défaut par la cour à deux milliards de centimes.
«Convenez avec moi, Monsieur le président, que c'est là une tête à couper avec cet exorbitant montant», redit pour la énième fois l'avocate qui avait préféré user et abuser de la fameuse maxime: «La répétition est l'âme de la pédagogie!» Oui, elle a choisi la voie de la répétition et la voix du désespoir. Kherrabi met sa main gauche sur son menton où le sel et le poivre invitent sur une face marquée par trois décennies de séances et d'audiences réservées aux auditions tous azimuts et aux mises en examen sans compter les verdicts rendus sur le siège, histoire d'éviter les «on dit» ou encore les «nous croyons savoir que».
Nadia Amirouche, la jeune conseillère, elle, avait le regard planté en pleine assistance, geste prouvant son attention, alors que Mansour Ouchen, le second conseiller était, lui, carrément penché sur le côté gauche, comme pour marquer son attachement à son président.
Ce même président qui va libérer tout ce beau monde en fixant la date du verdict mis en examen sous huitaine. Maître Djellad, elle, retourne aux Annassers...


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.