Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    Se prendre en charge    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Les besoins humanitaires s'aggravent    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Enormes, les amendes!
Publié dans L'Expression le 30 - 01 - 2012

Maître Djellad a trouvé le montant de l'amende infligée, énorme...
Abdessalam M., un commerçant de 65 ans, est malmené à la suite du dépôt d'un chèque sans provision dont le montant est de deux milliards deux cents millions de centimes dont devait profiter la société «Blanky».
Quatre ans ferme de prison par défaut, appuyés d'un mandat d'arrêt vidé juste après la notification du jugement. Maître Farida Djellad, son avocate prend le taureau par les cornes et tente de sauver son client détenu. Elle s'emploiera à effacer la mauvaise foi en exhibant à la face du tribunal de Sid M'hamed-Alger, l'hypothèque d'une maison pour régulariser la situation.
Le parquet avait alors réclamé quatre ans ferme et tout le chapelet mis au cou aux auteurs d'émission de chèques en bois. D'ailleurs, d'émotions en sueurs froides, le prévenu aura à supporter la lourde «punition» émanant de la deuxième chambre correctionnelle d'Alger où le trio de juges Nadia Amirouche, Brahim Kherrabi et Mansour Ouchen est réputé comme rigoureux certes, mais honnête. Et dans ce cas de lourds coups assénés par la justice, les avocats piochent en direction de la jurisprudence de la Cour suprême.
Maître Djellad, qui est devenue une - disons-le et écrivons-le-spécialiste de ces dossiers d'escroquerie et d'émissions de chèques sans provision, saura, le moment venu, face à Kherrabi, qu'elle ne trouve pas si ferme qu'on le prétend de bouche à oreille, de tout tenter et aider Abdesslam M. à retrouver ses esprits.
Déjà, au tribunal, elle avait fait étaler toute sa compétence pour «émouvoir» le tribunal en présentant tous les documents nécessaires à l'établissement d'un jugement espéré par l'auteur du délit et son avocate.
Evidemment, l'an de prison assorti du sursis déplait au ministère public dont le représentant sera prompt à interjeter appel avec ceci de particulier et il est même bon d'en parler, ici, en quelques lignes.
Un peu partout dans nos juridictions car ce n'est pas propre à Alger et ses cinq tribunaux, les prévenus ne reçoivent pas les convocations remises par la Poste. Dans ce cas de Abdesslam, le prévenu n'a eu connaissance de sa condamnation par le tribunal que le jour où il s'était présenté au guichet unique retirer son casier judiciaire.
«Monsieur, vous aviez écopé d'une peine de prison ferme de un an au tribunal de Sidi M'hamed - Alger. Allez faire opposition et la suite, vous la connaîtrez auprès de votre avocat, lui avait-on soufflé au guichet à titre indicatif».
Le pauvre Abdesslam M. quitta aussitôt le Ruisseau pour El Harrach, cabinet de Maître Djellad qui aura la présence d'esprit de calmer d'abord le détenteur de bombe «mandat d'arrêt».
Puis tout ira vite! Et le pauvre Abdesslam de se retrouver nez à nez avec l'irascible Kherrabi, le président qui refusa les «mots» émanant du prévenu.
L'avocat de la partie civile est étonné que le prévenu, auteur de l'hypothèque, ait refusé d'aller vers l'arrangement, le règlement à l'amiable et toute la panoplie qui évite les poursuites, le mandat d'arrêt, la détention préventive qui va vers d'autres ennuis en l'occurrence, de lourdes amendes et d'insupportables dommages et intérêts! Maître Djellad répliquera à 70 centimètres du trio de la deuxième chambre correctionnelle d'Alger. Elle dit sa souffrance de s'apercevoir qu'en 2012 et au tout début de la nouvelle année, elle se voit être poussée à supplier la cour de revoir le montant infligé injustement au justiciable qui ne mérite pas ce triste sort. Au cours de sa plaidoirie, Maître Djellad a accepté avec fair-play le fait que son confrère à qui le juge a mis les points sur les «i» à propos du refus du prévenu de régulariser le chèque que lorsqu'il avait pris connaissance du mandat d'arrêt.
Et là, Kherrabi allait jeter un seau d'eau sur le «brasero» en vue de calmer les esprits avant que Maître Farida Djellad ne s'étale sur l'exagération des dommages et intérêts et surtout de l'amende fixée par défaut par la cour à deux milliards de centimes.
«Convenez avec moi, Monsieur le président, que c'est là une tête à couper avec cet exorbitant montant», redit pour la énième fois l'avocate qui avait préféré user et abuser de la fameuse maxime: «La répétition est l'âme de la pédagogie!» Oui, elle a choisi la voie de la répétition et la voix du désespoir. Kherrabi met sa main gauche sur son menton où le sel et le poivre invitent sur une face marquée par trois décennies de séances et d'audiences réservées aux auditions tous azimuts et aux mises en examen sans compter les verdicts rendus sur le siège, histoire d'éviter les «on dit» ou encore les «nous croyons savoir que».
Nadia Amirouche, la jeune conseillère, elle, avait le regard planté en pleine assistance, geste prouvant son attention, alors que Mansour Ouchen, le second conseiller était, lui, carrément penché sur le côté gauche, comme pour marquer son attachement à son président.
Ce même président qui va libérer tout ce beau monde en fixant la date du verdict mis en examen sous huitaine. Maître Djellad, elle, retourne aux Annassers...


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.