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La propriété intellectuelle en danger
TROIS INSTITUTIONS FONT LA GUERRE À LA CONTREFAÇON
Publié dans L'Expression le 08 - 08 - 2009

Plus de 320 affaires liées à ce secteur ont été traitées en 2008 par les services de la Sûreté nationale.
La Sûreté nationale, l'Office national des droits d'auteur (Onda) et l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) mènent de pair, une guerre implacable à la contrefaçon, tous secteurs confondus, lit-on dans le dernier numéro de la revue Police, publiée par la Direction générale de la Sûreté nationale (Dgsn).
La revue révèle que pas moins de 324 affaires liées aux droits d'auteur et droits voisins ont été traitées en 2008 par les services de sécurité. La publication précise que les services de sécurité ont traité, durant la même année, plus de 31 affaires liées à la contrefaçon industrielle et plus de 80 affaires du même genre durant le seul premier trimestre 2009.
Plusieurs personnes ont été arrêtées au cours de ces opérations et des réseaux de vendeurs disséminés à travers tout le pays ont été démantelés. Ces succès ont été atteints grâce à la mise en place, au niveau des sûretés de wilaya, de nouvelles équipes de lutte pour éliminer la contrefaçon.
C'est la gravité de la situation et l'importance de la lutte contre ce genre de crimes organisés qui a conduit, après une réflexion approfondie, à une coopération intense entre les trois institutions (Dgsn, Onda, Inpi). Aussi, des équipes conjointes spécialisées ont-elles été créées pour assurer le contrôle des marchandises. Il faut souligner que ces marchandises contrefaites, présentent un réel danger pour la santé du citoyen.
Par ailleurs, il est utile de noter que la contrefaçon ne concerne pas uniquement les marchandises, mais également les intérêts matériels et moraux des auteurs et de leurs droits annexes.
La protection des droits d'auteur est confiée à l'Onda qui assure également la protection du patrimoine culturel national. La contrefaçon dans la propriété intellectuelle en Algérie s'est illustrée en 2008 par plus de 300 affaires enregistrées par l'Onda. Ainsi, 134.000 CD et 10.000 K7 ont été saisis en 2008. Les wilayas les plus touchées sont Alger, Oran, Tlemcen et Sétif
La contrefaçon en Algérie, qui touche essentiellement les secteurs de large consommation, est un grave délit sanctionné par la loi. Il s'agit, notamment de cas de produits alimentaires, d'habillement, pharmaceutiques ou cosmétiques qui peuvent nuire dangereusement à la santé de l'individu. Les pièces de rechange des appareils électroménagers, comme celles des voitures, pourraient, de leur côté, mettre la vie des personnes en danger.
Selon un membre de l'Ugcaa, dont les propos avaient été rapportés par la presse, qui avait tenu un débat sur la question, «le préjudice causé à l'économie nationale se situe entre 25 et 30 milliards de dinars». Intervenant lors de cette rencontre, le même conférencier avait souligné que «la contrefaçon en Algérie touche 60% du marché des cigarettes, à hauteur de plus de 50% de la pièce de rechange, 40% les produits de beauté, 30% l'habillement, et 12%, les produits électroménagers.»
Il est utile de relever que ces produits représentent «entre 25 et 30% du marché national. 90% de ces produits se vendent dans des marchés informels».
Les responsables de l'Ugcaa avaient suggéré en 2008 le renforcement des brigades des services de sécurité chargées de la lutte contre le phénomène, ainsi que le durcissement des lois concernant ce délit. Il avait été aussi recommandé d'associer de nouveaux départements dans cette lutte, comme celui du secteur de la Santé par exemple. En effet, ce phénomène n'a pas non plus épargné le médicament dont 10% de la production mondiale est issue de la contrefaçon.
La valeur globale de la contrefaçon mondiale s'élèverait à près de 500 milliards d'euros. Quelques Etats du sud de l'Asie ainsi que d'autres de l'Europe de l'Est, s'y adonnent à profusion.
Le seuil mondial toléré ne doit guère dépasser le niveau de 15% de produits contrefaits.


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