Chargé par le Président de la République, Attaf arrive à Stockholm en visite officielle    Une délégation russe visite l'AAPI pour s'enquérir du système national d'investissement    CSJ: création d'un réseau de la jeunesse pour la sécurité hydrique et le développement durable    Forum d'affaires algéro-russe : volonté commune de concrétiser un partenariat économique stratégique approfondi    Le ministre de la Communication souligne le rôle important des médias pour relever les défis de l'heure    Ministère de la Culture et des Arts: journée d'étude pour évaluer la performance des établissements de formation artistique    Les agissements des autorités de transition au Mali à l'égard de l'Algérie font partie d'un vaste complot    FAF: "Ziani va nous rejoindre à la DTN"    Ghaza connaît la pire situation humanitaire depuis le début de l'agression sioniste    ONSC : concours national de la meilleure vidéo de sensibilisation à la lutte contre la drogue destinée aux étudiants    Haltérophilie: Kamel Saïdi élu membre du bureau exécutif de l'UA de la discipline    Le ministère de la Justice annonce les résultats de l'épreuve écrite du Concours national d'accès à la profession de traducteur-interprète officiel    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Chef d'Etat-major de la Défense du Rwanda    Tissemsilt: décès du Moudjahid Adila Salah    Un programme sportif suspendu    Feux de récoltes : lancement d'une campagne de prévention dans plusieurs wilayas du sud du pays.    Accidents de la route : 39 morts et 1526 blessés en une semaine    L'entité sioniste occupe de nouveaux territoires palestiniens    «Les échanges commerciaux entre l'Algérie et la Turquie connaissent une hausse significative»    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Une épreuve pas facile à supporter    Victoire historique de CASTEL Teniet El Abed    Sur les traces de l'architecture ottomane dans l'ancienne capitale du Beylik du Titteri    Convergences transcendentalement divergentes entre l'art et la religion    Archives de l'ombre : la face cachée de l'administration coloniale à Tébessa    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025: les Algériens fixés sur leurs adversaires    Constantine : clôture de la 14e édition du Festival culturel national de la poésie féminine    Les bénéficiaires de la cité 280 logements de Kheraissia inquiets    L'étau se resserre !    Femmes et enfants, premières victimes    Tirer les leçons de la crise de 1929 et celle de 2008    Diolkos, le père du chemin de fer    15.000 moutons accostent au port d'Alger    Les lauréats des activités culturelles organisées dans les écoles et collèges honorés    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La propriété intellectuelle en danger
TROIS INSTITUTIONS FONT LA GUERRE À LA CONTREFAÇON
Publié dans L'Expression le 08 - 08 - 2009

Plus de 320 affaires liées à ce secteur ont été traitées en 2008 par les services de la Sûreté nationale.
La Sûreté nationale, l'Office national des droits d'auteur (Onda) et l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) mènent de pair, une guerre implacable à la contrefaçon, tous secteurs confondus, lit-on dans le dernier numéro de la revue Police, publiée par la Direction générale de la Sûreté nationale (Dgsn).
La revue révèle que pas moins de 324 affaires liées aux droits d'auteur et droits voisins ont été traitées en 2008 par les services de sécurité. La publication précise que les services de sécurité ont traité, durant la même année, plus de 31 affaires liées à la contrefaçon industrielle et plus de 80 affaires du même genre durant le seul premier trimestre 2009.
Plusieurs personnes ont été arrêtées au cours de ces opérations et des réseaux de vendeurs disséminés à travers tout le pays ont été démantelés. Ces succès ont été atteints grâce à la mise en place, au niveau des sûretés de wilaya, de nouvelles équipes de lutte pour éliminer la contrefaçon.
C'est la gravité de la situation et l'importance de la lutte contre ce genre de crimes organisés qui a conduit, après une réflexion approfondie, à une coopération intense entre les trois institutions (Dgsn, Onda, Inpi). Aussi, des équipes conjointes spécialisées ont-elles été créées pour assurer le contrôle des marchandises. Il faut souligner que ces marchandises contrefaites, présentent un réel danger pour la santé du citoyen.
Par ailleurs, il est utile de noter que la contrefaçon ne concerne pas uniquement les marchandises, mais également les intérêts matériels et moraux des auteurs et de leurs droits annexes.
La protection des droits d'auteur est confiée à l'Onda qui assure également la protection du patrimoine culturel national. La contrefaçon dans la propriété intellectuelle en Algérie s'est illustrée en 2008 par plus de 300 affaires enregistrées par l'Onda. Ainsi, 134.000 CD et 10.000 K7 ont été saisis en 2008. Les wilayas les plus touchées sont Alger, Oran, Tlemcen et Sétif
La contrefaçon en Algérie, qui touche essentiellement les secteurs de large consommation, est un grave délit sanctionné par la loi. Il s'agit, notamment de cas de produits alimentaires, d'habillement, pharmaceutiques ou cosmétiques qui peuvent nuire dangereusement à la santé de l'individu. Les pièces de rechange des appareils électroménagers, comme celles des voitures, pourraient, de leur côté, mettre la vie des personnes en danger.
Selon un membre de l'Ugcaa, dont les propos avaient été rapportés par la presse, qui avait tenu un débat sur la question, «le préjudice causé à l'économie nationale se situe entre 25 et 30 milliards de dinars». Intervenant lors de cette rencontre, le même conférencier avait souligné que «la contrefaçon en Algérie touche 60% du marché des cigarettes, à hauteur de plus de 50% de la pièce de rechange, 40% les produits de beauté, 30% l'habillement, et 12%, les produits électroménagers.»
Il est utile de relever que ces produits représentent «entre 25 et 30% du marché national. 90% de ces produits se vendent dans des marchés informels».
Les responsables de l'Ugcaa avaient suggéré en 2008 le renforcement des brigades des services de sécurité chargées de la lutte contre le phénomène, ainsi que le durcissement des lois concernant ce délit. Il avait été aussi recommandé d'associer de nouveaux départements dans cette lutte, comme celui du secteur de la Santé par exemple. En effet, ce phénomène n'a pas non plus épargné le médicament dont 10% de la production mondiale est issue de la contrefaçon.
La valeur globale de la contrefaçon mondiale s'élèverait à près de 500 milliards d'euros. Quelques Etats du sud de l'Asie ainsi que d'autres de l'Europe de l'Est, s'y adonnent à profusion.
Le seuil mondial toléré ne doit guère dépasser le niveau de 15% de produits contrefaits.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.